‹ Histoire de la viguerie de Forcalquier (volume 2)Chapitre 45 sur 49 · A Puy-Roustan · texte numérisé non relu

A Puy-Roustan

410. A Aups. Le serment les habilitait à remplir, leurs fonctions.

411. Ancienneté du cominalat à Grasse. Nomination des cominaux.

Viguier. Probes hommes. Vacations.

412. Ils avaient juridiction et infligeaient des peines. Droit du pro-

priétaire de saisir-gager les délinquants. 413 Du cominalat à Nice.

414. Application du produit des amendes, usage suivi à Méolans.

Leurs droits à Saint-Vincent. Recevaient le serment des gardeschampôtres. Plusieurs catégories de cominaux dans ce dernier village.

415. A La Verdière, intervention du bailli dans les jugements rendus

par les cominaux.

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