Archires de l'empire
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dans ce royaume, aaroit dicl et ordonné que les draps qui se faisoient lors audit duché d'Aumalle seroient d'une aulne de largeur entre les deux lizieres et de vinguquatre à vingt-cinq aulnes de longueur; que depuis ladite année, les ouvriers et façonniers desdits draps, se seroient vis a taire et façonner des serges vulgairenieot appellées serges d^Aumalle, lesquelles, suivant le règlement, et pour le bien public doivent avoir en largeur trois quartiers, et de longueur les petites pièces vingt-cinq aulnes et les grandes
ITiecefl vingt-cinq (sic) aulnes; ce qui anroit esté pratiqué par etdits façonniers et ouvriers; et depuis quelques années, se MfoieiUadvisez, p^ur davantage profBter sur leurs ouvrages au préjudice du publieq de reformer la largeur et la longueur desdites serges et de ne les plus faire que de demie aulne de largeur au lien de trois quartiers et les pièces de vingt'^iuit et trente aulnes, qui est un notable intérest pour le publieq. Ce qui auroit obligé le fwppliant pour le deub de sa charge de faire assigner par devant le bailly d*Aumalie tous les marchans trafticquans desdites serges, es villes de Paris et de Rouen, ensemble les façonniers, pour en reformer les abbus et demeurer dans les aotiens statuts et règlenens de tout temps observez entre eux, avec la jonction du procureur fiscal. Lesquels marchands ouvriers et façouniers auroient d*un commun consentement faict et dressé leur règlement du XI septembre dernier, portant qu*à Tadvenir les ouvriers et façon- BÎers feront les serges appellées Aumalle, en trois quartiers au moings de largeur, a laquelle fin ilsemployeront les portes (portées), sçavoir pour les communes cinquante portées, et pour les autres cinquante-quatre, avec deffences a tous ouvriers et façonniers dy contrevenir a peine de XXX 1. d'amende contre les conirevenans, pour la première fois, et pour la seconde de coutiscation des serges ; et que pour le regard de la longueur il y sera advisé ; requeroit partant quil pleust à Sa Majesté conformément audit édil de Tannée MVeLXXI, et à celuyde création de Toftice dudit Mailbrd du mois de septembre MVcLXXXli pour le bien et commerce pablicq, homologuer le règlement du Xl septembre dernier VI quarente, fait du consentement des marchands ouvriers et façon* niers du duché d' Aumalle pour estre observé selon sa forme et teneur. Ce faisant, afin qu*il ny ait à l'advenir aucune confusion, ordonner que les petites pièces de serge d*Aumalle, seront de longueur de vingt-cinq aulnes, et les grandes de cinquante aulnes, avec deffences audits ouvriers, façonniers et tous autres d*y contrevenir à peine de trois mille livres d'amende, au payement de laquelle les contrevenants seront cantraintz par corps en vertu de Tarrest qui interviendra sur la présente requête.
Yen au conseil du roy la requeste signée La nguet advocat, règlement fait par le lieutenant gênerai au bailliage d' Aumalle le XI jour de septembre 4640 entre Charles Desrantes, Jehan Domon, Pierre Faiolle et plusieurs autres marchans traficquans ordinaire-
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ment de marchandise de serge, façon dadit Hea d*AamaUe, et Jehan Damoachel Taisné, Pierre Quantin, Philippes Croisé et autres tant ponr eux que pour les tîsserans et fassonniers desdites serges, appeliez à la reqneste desdits marchands, par lequel, du consentement commun des partyes, il auroit esté ordonné que doresnavant lesdiles serges d*Aumalle se feront de trois quartiers au moings de largeur, à laquelle fin ils employeront les portées, et pour les communes cinquante portées, et pour les autres cinquante-quatre, avec deffenoes à tous façonniers de contrevenir à ladite largeur des portées, à paine de trente livres d'amande contre les contrevenans pour la première fois, et pour la seconde de confiscation desdites serges, se qui seroit publié pour estre observé par les ouvriers dudit lieu d*Aumalle etlieox cîrconvoisins; et ordonné pour Texécution dudit reiglement au commis do suppliant d'y tenir la main et user d^arrest desdites serges sur les contrevenans, et pour le regard de la longueur qn*il j seroit advisé da nombre qui devoit estre en tout temps; Edit de Sa Majesté pour la refformation, poUice etreiglement sur les façons, tainctures, longueur, largeur, aulnage des draps, estâmes, serges et autres estoffes de laine qui se font en ce royaume avecl'estatde ce qui sera payé pour le sceau et marques de chacune pièce desdites marchandises, du mois de mars 4571, avec édit portant création des offices de controlleurs, visiteurs, marqueurs de draps, estâmes et autres estoffes et manufactures de laynes en touites les villes, bourgs et villages de ce royaulme, aux droits et exemptions y portées ; Ensemble la déclaration donnée en interprétation d*icelloy des mois de décembre 4582, et 44 may 4584; ouy le rapport du sieur du Thil, commissaire à ce depputté, tout considéré :
Le roy en son conseil, ayant esgard à ladite requette, a ordonné et ordonne que ledit reiglement du 17 septembre 4640 fait par le lieutenant général d*Aumalle du consentement des marchands, ouvriers et façonniers du duché d'Aumalle, sera executté de point en point selon sa forme et teneur, lequel, en tant que besoing est ou seroit, Sa Majesté a omologué, sauf à estre ci après prononcé pour la longueur que doibvent avoir lesdites pièces de serge, conformément ausdits edits de 4574 et 4582 selon Texigence, pour le bien et commerce public.
Séguier.
