AïohiTet del» Seine-Inférieure
Généralité de Rouen.
Page \ XXII.-MANUFACTURES D'ADMALE POUR I
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Saint-Léger
Vieiibtidi?
Vieux-Kouep
Aumde
Ciimrf^ ville >«.,<., La vjtle d*Ëu
AumaJe.,
ÎTOBS
des EioH'ps.
St?rgeK d'Aumale.
Faconde Londres
Bas aa meftiier^
MATiËnES
qui B'mnîtloytnt
Laine fïe Paris.
Lstifie dMrbnde et Berry.
FinCâ laines de Bucliv*
1R, 20el2î>S.
De Si et 36 £.
De 23 i 26 s.
Wuniant (le^ pièces fa brî (filées en seines d'An maie, Lfin-lres et Llll^i1le^ lians 1« l'our^ du dernier g(;meslre de TaDnée 1739,
luEit <fn Normandie qu'en Picardie 3223 pièces
Total de celles du dernier semestre de 17£3 8490
Augmentaiion au présent semeslre.. . « ^ .. > 735
Balance 933$
Certilié le préferU Élal véritable^
A Aumale^ Je 47 jan?ier47î
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Page 449.
XXIV, — RÊGLEHEIIT • .
Vers 4740. — Art. i. Pour le filage on ne devait employer aue les qualités voulues par les règlements, sous peine de confiscation des fils, (jui devaient être coupés de deux aunes en deux aunes, et de cinq livres d*amende par cnaque contravention.
2. Les HIatiers ne devaient exposer que des fils d'un filage égal (sans mélange de fils filés gros avec fils filés plus fin), suffisamment tors sous les peines de Part, précédent.
3. Défense était faite de vendre et acheter des fils ailleurs Qu'aux halles et marchés, et sans qpe les fils aient été visités par 1 inspecteur des manufactures et les gardes jurés.
4. Défense de vendre des fils qui ne soient bien secs et dégraissés; prohibition de ceux collés ou empesés, mouillés, humides ou gras, à peine de confiscation des fils qui seront brûlés et de 10 fr. d'amende par chaque contravention.
5. Enjoint à Tinspecteur des manuractures et aux gardes de se trouver auxhalies pour faire les constatations.
6. Défense à tous ouvriers ou fabricants d'employer dans la fabrication des serges, aucuns fils en trame qu'ils ne soient mouillés, sans pouvoir les coller ou empeser ni en employer de secs ; à peine de confiscation des fils et des serges, les fils seront coupés de deux aunes en deux aunes et peine était prononcée de 4 0 fr. d'amende la première fois, 20 fr. la seconde, outre la confiscation, et la déchéance de la fabrique pour toujours en cas de récidive.
Tiers de l'amende appartenait aux gardes jurés, tiers au roi, tiers aux pauvres de l'hôpital le plus voisin du lieu du jugement, et confiscation au profit des communautés religieuses auxquelles l'intendant jugera à propos de les donner.
On faisait recommandation au sieur Vuatier de tenir la main à ces règlements.
