Il proclame la liberté des cultes

CoRSTARTios, prètrc , sml de Sidoine. 947. — Il écrit la vie du prêtre Germain. 963.

CossoLàT. Organisation du gouvernement municipal : c'était Tadministra'.ion de la ville par ses pro-

Sres délégués. 498. — Le nombre es eonseillers , porté d'abord à cinquante, est réduit à douse. 4S8. — Le consulat n'est formellement reconnu que seise années après le traité de 1390 ; ce n'est qu'en 1556 qu'il eut qualité pour faire des traités et passer des actes. 496. — Comment avait lieu l'élection des eonseillers de la ville pendant la première moitié du quatorsième siècle.

498. — Le peuple attaque l'adminia* tration consulaire. 487. — Cest en 1416 que le registre des actes consulaires commence. 469. — Les conseillers-échevins sont déclarés nobles par un édit de Charles VIII , en 1498. — Autres privilèges qui leur sont accordés. 817. — Texte de l'édit. 818.

Au quiniièmc siècle , le eorps consulaire était composé de douie conseillers ou éehevins , présidés par un treiiième membre. WA. — Le procureur de la ville était membre inamovible de ce conseil. 894. — Le consulat avait l'administration de la cité; le commandement supérieur appartenait au gouverneur nommé par le roi , ou à son lieutenant. 894.

— Attributions et puissance du consulat. 895. — Mode d'élection des conseillers; les classes inférieures n'avaient pas le droit d'élection. 897.

— Désignation par le consulat, le jeudi avant la fête de saint Thomas (91 décembre), de deux maîtres choisis dans les soixante-et-douie eorps de métiers. 897. — Les notables étaient diricés , dans leurs opè> rations électorales, par deux conseillers sorunts , nommés conseillers terriers. 898. — Manière de voter , et élection. 899.

Henri IV modifie, en 1898, l'organisation du consulat , qui sera composé désormais du prévôt des marchands et de onatre conseillersèchevins. 793. — Vn édit du roi affranchit les conseillers-èchevins de toute solidarité personnelle dans les engagements passés pour la ville.

7w. — Des lettres-patentes de Louis XV modifient I organisation du consulat , en 1764 ; elles règlent la composition de l'assemblée des notables. 898. — Situation de l'administration municipale en 1790; 1>rincipaux fonctionnaires du consuai. 908. ~ L'Assemblée constituante