CONVENTION

1702 — 1705. (An 1,11, III.)

Jard-Panvillicr , membre sortant ,

Lecoînte-Puyraveau , idem,

Auguis (J.-B.), idemé

Dubreail-Chambardel I idem.

Lofficial, ex-magistrat.

Cochon (Charles), président du tribunal criminel.

Duchâtel, mort le 3i octobre I7g3, et remplacé par

Cbauvin-Hersant , homme de loi.

CONSEILS DES CINQ-GENTS ET DES ANCtENS.

1708 -*. 1706. (An IV.) CONSEIL DES CINQ-CENTS.

Chaii\in-Hersant , conventionnel.

Jard-Panvillier , idem* Lecointe-Puyraveau , idem, LoiBcîal, idem,

CONSEIL DES ANCIENS

Auguis ( J.-B. ) , conventionnel.

Guerin (P.-S.) , procureur-syndic du département.

1706—1707. (An V.) CONSEIL DES CINQ-GENTS«

Jard-Panyillier.

Guerin (P.-S.) Lofficial.

JUSTIFICATIVES. 277

CONSEIL DES ANCIENS

Aaguis (J.-B.)

Cochon (Ch.), nommé ministre et remplacé parJMorand, commissaire da Directoire exécutif près radministratîo^ cen|;rale.

1797 -i. 4798. (An vx. ) qONSÇIL DES CINQ-CENTS.

Jard-PanvîUier.

Lecointe-Puyraveau.

Auguîs (J.-B.) Guerin (P.-S.)

CONSEIL DBS ANCIENS.

Morand% Tharreau,

1798 — :1799. (An VII.) . ^

CONSEIL DES CINQ-CENTS

Jard-Panvîllîer.

Lecointe-Pnjraveau.

Augois (J.-B.)

Bodin , président de chambre à la Cour de Poitiers.

CONSEIL DES ANCIENS

Morand.

Guerin (P.-S.)

TMBUIVAT ET CORPS. LÉGISLATl?^

1799-— 1802. ( An VXH , IX , X. ) TRIBUNAT.

Jard-Panvillier*

Tjecointe-Puyraveau, appelé en i8oq à d'autres fonctions.

2jSi PIÈCES.

CQaPS LidSLAriF.

Auguis (J.-B.)

Gucrm(P.-S.) Morand.

1805—1806. (Aqxi — xiy.) TR1BUNA.T,

Jard-Panvillier.