CONSTITUTION ET ORGANISATION DE LA COMMUNE

s 1 La charte de Noyon. Son caractère. La charte primitive et la confirmation de 1181 . Conditions pour être bourgeois. Les clercs et les chevaliers : leur situation vis à vis de la commune. Sergents des clercs, brancs hommes. Réception d’un bourgeois. Bourgeois forains. Ban. Fortification. Droit de sceau. Monnaie .

§ 2. Etendue de la commune. Les Vues .

§ 3. Rapports de la royauté avec la commune. Confirmations successives de la charte en 1 137 , 1 140, 1 181 , 1327 . Ost et gite dus au Roi . 57

§ 4, Influence restreinte des coutumes de Noyon . 61