‹ Histoire de la ville de SoissonsChapitre 134 sur 197 · DE LA CATHÉDRALE · texte numérisé non relu

DE LA CATHÉDRALE

 côté du baiUkige et si^e prtfsidial d'institu^ tkm royale , on voyait an autre corps judiciaire, dont la juridiction s'étendait sur une partie de ta yille et sur plusieurs villages des environs : c'était la justice du chapitre , à laquelle Henri lY n'avait pas cru prudent de toucher. Elle eut , à plusieurs reprises , des contestations de juridiction avec le prévôt de la ville et avec le lieutenant général du bailliage , et des arrêts du parlement , rendus en 1631 , 1633, 1637 et 1635, maintinreut le chapitre dans la possession de son droit de haute , moyenne et basse justice » tant au civil qu'au criminel j sur toutes les parties de la ville, indiquées dans la charte donnée , en 1 350 , par l'évèque de Soissons, Guillaume Bertrand.

Par des lettres patentes, enregistrées au parlement , le 36 avril 1 731 , les justices foraines du

230 HïSTOrtlE

ôhàt>itre sar les lillàges^ d'Ambteny , de Bûcy , de Chesles , de Pasly , de Taux, Villemontoire et de Tigny , lurent réomes k celle de Somoas , qui prit le titre de justice temporelle du chapitre. Ce tribunal ëtait compose d'un bailli genëral , d'un lieutenant gradué, d'un procureur fiscal, d'un greffier et de deux huissiers. Il tenait ses audiences les sffliedis à '-la riraison dé la fcbaHre , dans le cloîtré , où l-bffieiàlitë tenait âossii les siennes, tou^ les lundis.

Page 1