VIGILANCE SUR LES FONDATIONS PAROISSIALES ET DIOCÉS.AINES
§ I. — Fondations paroissiales. — Leur homologation. — Leur conservation et leur exécution. — Avis généraux. — Lettres aux Intendants du Chablais et du Faucigny 344
§ II. — Fondations diocésaines. — Lettre du Ministre de l'Intérieur à M^' l'archevêque de Chambéry sur leur remise à M^' de Thiollaz. — Différend au sujet d'un capital redù aux hospices d'Annecy. — Billet royal relatif à leur administration. — Le premier Conseil des bourses. 348
TABLK I)i:S M ATIKPKS. 6l3
CHAPITRH LXIV.