TROISIÈME l'.VHTIK

authentiques du treizième siècle rapportés dans les chapitres précédents. Bernard («elède, comme bien d'autres, a été poussé à flatter la famille des Nogaret de la ^'alette, ducs d'Kpernon, pour lesquels il travaillait, en les rattachant aux Nogaret de Saint-Félix, illustres dès le treizième siècle, et à Dieudonné de Xogaret plus ancien encore, qui rendit hommage à un comte de Toulouse, en l'année 1173 (1).

Les Nogaret de Saint-Jorv appartenaient à une famille de la bourgeoisie toulousaine, et, quelle que soit leur origine, ils n'ont |>ossédé ladite seigneurie, a^■ec haute et basse justice, que dans le cours du (|uatorzième siècle. Remarquons toutefois que Bernard (ielède n'attribue le titre de seigneur de Saint-.Ior\' qu'à deux personnages : à Pierre de Nogaret et à Bertrand de Nogaret qu'il fait \ i\ re. le premier de 1206 à 1231, et le second de 1231 à 1270. On peut se demander si, pour les besoins de sa mauvaise cause, il n'a pas transporté ces deux |iersonnages du quatorzième siècle au treizième. Les apjiarences justifient rhyi)othèse. Toujours est-il que les Nogaret n'ont pas dominé à Saint-Jory conjointement avec les .\lfaro, mais qu'ils leur ont succédé.

Si nos soupçons trop légitimes sont fondés, Pierre de Nogaret aurait acquis la seigneurie, non en 1206, mais vers 13(K5. ou par mariage avec l'héritière des Alfaro ou par contrat onéreux; et Bertrand de Nogaret ne serait autre que le fils de Pierre. Aclhiic suh jiidice lis est. Lu attendant la décou\erte é\enfuelle de quelcjue document qui résoudra leproblème, voici la série seigneuriale que nous admettons: Pierre de Nogaret, de 13(X} à 1331: Bertrand de Nogaret. de 1.331 à 1370; Etienne L' de Nogaret, de 1370 à 1.392; Etienne II de Nogaret. de 1392 à 1432; (iaucelin ou C.onsaut de Nogaret, de 1432 à 1433; Astrugue de Cort, veuve d'Etienne II, de 1433 à 1441.

Les droits des familles féodales sur le territoire de la seigneurie \ arient constamment dans un imbroglio indéchiffrable. Leurs membres partagent, cèdent, achètent, vendent leurs parts de domination, leurs cens et revenus avec une surprenante facilité, si bien que ce qu'on croit pouvoir affirmer un jour n'est plus exact le lendemain.

Pendant le quatorzième siècle, les Nogaret sont les principaux seigneurs de Saint- Jory ; ils en perçoivent les redevances de haute et basse justice par moitié ; leurs coseigneurs jouissent ensemble de l'autre moitié par portions inégales. Mais au quinzième siècle, les Nogaret en prennent les deux tiers plus le quart du troisième tiers, tandis que le nombre des coseigneurs diminue.

On n'a aucun renseignement sur Pierre ni sur Bertrand de Nogaret. Etienne I"', damoiseau, docteur ès-lois, habitant de Toulouse, posséda la haute et basse juridiction de 1370 à 1392. Nous pensons (|u'il n'est autre, vu la concordance des dates qui le concernent dans L-s actes du château de .Mei\ ille, f|ue le compagnon de (îasfon de Foix, gouverneur d'.Mbi. cité plus haut, (|ui mouiiil en 1392. Les Annales de la ville de Toulouse nous apjirennent qu'il fut capiloul en loô7, 1.364. 1.371 et V.ViS). Nous a\ons trou>é deux documents |)récieux de ce personnage. L'un, |)archemin à demi rongé par les vers, du 29 jan\ier 1379, est l'acte d'achat à .lean Dufaur de deux livres d'albergue sur les

(t) Voir l.a (-hcsnaye Dcshois. Dii lionnciirc de ta nohlcsxc, au mot Nogari-t-

(.IIAIMIKK IMîEMlER 47

consuls de Sainl-Jurv, pour le prix de 20 francs d"or. « Johannes Fahri domicellus condominus ut dixU, quantiini ad qiiartam parlem loci de .sanclo Jorio... vendidit domino Slephano de Nogareto legutn doclori, Tholose habilatori cl condomino dicii loci... duas lihras luronensium parvorum alhcrgue. qiias consules ci unircr.sifas, etc. » Jean Dufaur damoiseau coseigneur, comme il l'a dit relativement à la quatrième partie de Saint-Jory... vendit à Etienne de Nogaret, docteur es lois habitant de Toulouse et coseigneur de Saint- .lorv... deux livres tourn. d'albergue sur les consuls et la communauté..., etc. (1). L\iutre plus intéressant, est la copie délivrée le 11 janvier 1578, par le garde de la Trésorerie, de l'hommage qu'Etienne I" fit à Charles VI le 13 décembre 1389. On sait que ce roi séjourna à Toulouse du 29 novembre 1389, au 7 janvier 1390.

« L'an du Seigneur 1389, et le 13 décembre, Etienne de Nogaret fit hommage à sa Majesté le roi de France et reconnut posséder : « La moitié de la haute et basse justice, mère et mixte, du lieu de Saint-.Iorv. avec tous les droits et redevances attachés d'une manière quelconque à cette juridiction ; ce qui lui rapporte bon an mal an, environ dix livres tournois. Item, dans ledit lieu, dix cartons de froment (|ue lui payent les consuls de cens annuel. Item, six livres tournois ou environ que payent chaque année les mêmes consuls. Item, dans le même lieu, dix livres tournois en argent de petites oblies. Item, un carton de blé de cens. Item, vingt-quatre poules de cens. Item, cinquante œufs. Item, une métairie appelée la Sala dans les dépendances dudit lieu, dans laquelle il y a quinze cartonades de terre. Item, quatre cartonades ou environ de terre inculte non labourée. Item, deux cartonades de pré. item, quatre cartonades de bois.

Le même damoiseau déclare que si on trouve plus ou moins, il veut s'en tenir à la vérité sans aucun préjudice personnel.

En foi de quoi, nous, sénéchal de Toulouse, avons fait apposer avec cordelettes le sceau roval de la sénéchaussée. Donné à Toulouse le 23 du mois de décembre 1389. I. de Podio (2) ».

Etienne I" eut pour héritier et successeur un fils auquel il avait donné son prénom, et qu'on distingue de lui dans les chartes par un grade universitaire différent, car on ne lui attribua que le titre de licencié en droit. Nous l'appelons Etienne II. Il est cité pour la première fois dans une reconnaissance de fief de 1394, par laquelle Jean Bastié damoiseau déclare tenir en emphytéose, « de Jean Gilabert fils de Barthélémy Gilabert, de Jean Dufaur coseigneurs des fiefs détaillés et d'Etienne de Nogaret fils et héritier de vénérable et prudent seigneur Etienne de Nogaret, docteur ès-lois, etc. (3) >>. Cette dernière rubri- ([ue atteste qu'il y a peu de temps qu'Etienne I"'' est mort, et voilà une singulière concordance avec la date de la mort du Nogaret gouverneur d'AIbi décédé en 1392 !

Etienne II fut capitoul en 1408. Il se maria avec Astrugue de Cort fille de Jean de

(1) Merville, manuscrit original.

(2) Merville. Texte latin. Délivré le 11 janv. 1078 par le garde de la Très, de Toulouse Tiré du livre <t«s Hommages, f" xxxv, v".

(3) Ibid.

48 Tii()isii:.Mi-; partie

(",()ii cl inoiinil au ])liis lard en I4ii2. car en 1433, sa vcuno s'était remariée avec lîayinond Bedoci, ou Bedos. bourj^eois de Toulouse et capitoul en 1V2") et 1433. (j'csl pendant sa domination féodale que les droits de sa maison s'accrurent, peut-être à la l'averrde ôOOécus d'oi- que lui apporta en dot sa femme, et a\ec lesquels il jjut acciuérir des parts de juridiction. La dot l'ut livi)othéquée sur la seigneurie, à titre d'agencement « at^entiainenli n.

(Jaucelin ou (îonsault. son iils nni([ue, lui succéda n'étant encore qu'étudiant, « fitudcriH TlïoloHC. » Mais l'or {|ui a\ail donné du relief au hiason paternel fut cause de sa ruine. Le jeune homme lut contraint de remboursera sa mère les 5(K) écus. Ne pou\ant lui solder la dette il lui céda la seigneurie de Sainl-.Iorv a\ec tousses droits (1) plus « un hôtel situé il TouU)use de\ant le couvent des Augustins dans la rue appelée c/e/.v hcaioijes, avec jardin et dépendances... » Toutefois, « par amour maternel ». l'épouse de Bcdoci abandonna à Cîonsault de Nogaret la jouissance d'un appartement dans son hôtel de Toulouse (2). et tous les biens qui pr(nenaient de la succession de .lean de dort (.3i.

Astrugue demeura seigneuresse de Saint-.Iory de 1433 à 1441. Ln cette dernière année tous ses biens passèrent puv vente authentic|ue aux (îarrigia et au\ Puvbusc|ue.

De 131K) à l'l41, les Nogaret eurent une quantité de coseigneurs presque tous marchands ou bourgeois de Toulouse anoblis par le capitoulat, c|ui a\aient recherché dans le voisinage de la \ille, pour satisfaire leur amour-propre, ou s'assurer certaiiis a\antages politiques et sociaux, des biens féodaux. .Vux Dufaur et aux Noé, viennent s'ajouter les Prime, (^astelnau. (iilabert, HIasin, (îaudia, Bastié, etc.. lîaymond Dufaur. dont il a été parlé dans un chapitre précédent, eut pour successeur Guillaume Dufaur porté comme capitoul et seigneur de Saint-.Iorv en 1346(4) et père d 'Etienne et Bernaid, capitouls également en 13S!), l 'lO't, 1411. En même temps ;i côté d'eux, domine sur la villa, Jean Duiaur, mais on ne peut dire s'il était leur frère ou leur cousin. Etienne et Bernard Dufaur échangèrenl le 17 février 13(iS tout ce qu'ils possédaient à Saint-.lory, avec les paris de seigneurie que Barthélemv (lilabert tenait à (".épet. (largas et La Bastide. L'acte d'échange, sur parchemin de i)lusieurs mètres de longueur, est pres([ue entièrement ell'acé. Grâce aux répétitions des mêmes détails, il a été possible d'en saisir l'objet exact. Barthélémy Gilabcrl, déjà possesseur de c|uel(iues lentes d'oblies à Saint-Jory, acquit des frères Etienne et Bernard Dufaur la sixième |)artie delà haute justice et la quatrième partie de la basse a\ec tous les droits [)articuliers d'oblies, cens, albcrgue, clameurs, forge banale, etc., hôtels, bâtisses, etc., métairies, prés, vignes, etc., et leur céda ses biens de (^épet, Gargas et La Bastide, avec une soulte « de lOlX) denieis d'or appelés francs du coin du roi de France (ô) ».

1 1 1 W'iuliilit in ili-duiliono ditlc siininn' . (li)Miino Astriij;uf mulri siu' . tôt uni lo "uni de Siincto .lorio... cum omnimoda jiiri.sdictii)ne et doniinacionc alta et bassa nieracine et nii\to inipeiio ae euni oninihus liospiciis, hedellciis seii bastimentis, pralis, obliis

(2) Habeat inaneioncm sive estaigiam in dicto bospicio.

(:5) Merville. l'arebeniin du Ki mai t '|I5I5.

(l; Aboi et Froidelont. Tableau c/iro/io/oy/c/iit- de Messieurs les eapituuls de Toulouse.

(5) Mervil e.

CIIAIMI I;K IMSE.MIKI! 49

Le nouveau coseigncur de Saiiit-.lory fit iiominage à Charles NI comme E)ticnne de Nogarcl, le 17 décembre liiSO.

<( Lan du Seigneur 1.3S9 et le 17 décembre, Barthélémy dilabert. iiourgeois de Toulouse, fit hommage au roi et reconnut posséder :

« La sixième partie de la haute domination et la quatrième |)artie de la basse justice du lieu de Saint-Jory, cuin incro cf inixto impcrio, a\ec les droits et redevances y appartenant d'une manière quelconque. Il a dans ce lieu un hôtel et une métairie, avec droits et dépendances de trois paires de bœufs, terres cultes et labourées, incultes et non labourées, prairies de cent cesterées plus ou moins. Jlein, dans le même lieu, dix livres tournois en argent de petites oblies. Item, deux cartons de blé de cens annuel. //e/7j, douze poules. Ifem, dans le même lieu et dépendances, sur les blés, en movenne chaque année un carton. Item, la quatrième partie de la leude ou péage du lieu, qui vaut en moyenne chaque année un franc. Item, quatre arpents de pré. Item, quatre arpents de bois. Item, deux li\res tournois dalbergue payées par les consuls de Saint-Jory. Ledit bourgeois déclare que si on trouve plus ou moins, etc..

En foi de quoi, nous sénéchal de Toulouse, etc.. A Toulouse, le 20 du mois de décembre 13S9. I. de Podio (1) ».

Jean Ciilabert a\ait déjà succédé à son père Barthélémy en Tannée 1394. Bourgeois de Toulouse comme lui, il obtint le titre d'échanson du roi. 11 fit hommage à Charles VI à Paris, le 15 juin 140.5, et le st)u\erain en fit parvenir l'attestation au sénéchal de Toulouse :

« A tous ceux qui ces lettres verront, (iuillaume seigneur de Tignonvisse chevalier, conseiller, chambellan du roy nostre sire et garde de la prévosté de Paris, salut.

« Scavoir faisons que, par devant Nicolas Ferebout et Estienne Roussel, clercs, notaires du roy nostre dict seigneur, en son Chastelet de Paris, fut présent lehan Gilabert bourgeois de Tholose, si comme il disait; lequel advoua et par ces présentes advoue à tenir à une seuUe foy et hommage lige du ro\- nostre dict sire, à cause de la sénéchaussée dudict Tholose, les choses qui s'ensuivent, c'est à scavoir :

« La sixième partie de la juridiction et seigneurie haulte et la quarte partie de la juridiction et seigneurie b:isse du lieu de Sainct-Jorv, en ladite sénéchaussée, qui peut bien valoir par chascun an dix solz tournois ou environ. Item, un hostel et manoir assis audict lieu de Sainct-Jory ausquelz appartiennent deux cents arpents de terres labourables et non labourables ou environ. Item, cinq ou six arpents de vignes ou environ ; deux arpents de bois ou environ ; sept arpents de prés, ou environ. Item, en oblies huict liv. tour, ou environ, reçues chascun an le jour de Toussainctz. item, en grosses oblies quarante solz tourn. ou environ reçues le jour de lad. feste de Toussainctz. Item, dix gellines reçues le jour de lad. feste de Toussainctz. Item, trente œufs ou environ reçues le jour de Pasques. Item, sont tenues toutes les personnes qui tiennent charrettes et char-

(1) Merville. Acte délivré par le garde de la Trésorerie le 1 1 janv. I.>7S et tiré du Livre des flomatges, ^ XXV. Latin.

50 TROISIÈME r.\inii;

riic.s, liiiit à clioviuix comme à bœufs, de faire chascun an à liiy et à tous les autres seigneurs ensemble cludict lieu de Saincl-.lorv, une journée de leurs personnes et de leurs charrettes ou charrues, qui peuvent monter, à la quarte partie, deux journées ou environ. lU'in. la quarte partie de la baillie et du péage dudict lieu qui vallenl par communes années, trente solz. tourn. ou environ. Hem, la quarte partie d'une rente appelée alber"-ue qui vaut par an luiict liv. tour, ou environ. Et si |)lus y a, plus en advoua et advoue à tenir à une seule foy et hommage lige du roy nostre dict seigneur, à cause de sa dicte sénéchaussée de Tholose.

« En tesmoing de ce, nous, à la relation desd. notaires avons mis à ces lettres le seel de lad. prévoté de Paris, le lundy 15'' jour de juing l'an mil CCCC et cinq. Sic si g naiiim. I. Uoussel et Eerrebouc (1) ».

Du mariage de Gautier de Noé, coseigneur de la fin du treizième siècle, avec Jeanne de l*ompignan étaient nés un (ils nommé Othon et une fille Ingibosia qui épousa Ravmond Arnaud de Ortu. Le 15 novembre I.il7, Othon vendit avec l'approbation de sa s(eur, à Guillaume Prime, ancien capitoul et marchand de la Porterie, tous ses droits sur divers immeubles. La vente porta sur .'iS sous toulzas et 4 deniers d'oblies avec privilèges y atïérant payables chaque année à la Toussaint par trente trois feudataires désignés dans la grosse originale. 11 y a plaisir à ressusciter ici leurs noms; des familles de Saint-.Iory ny reconnaîtront-elles pas des ancêtres lointains?

Etienne Jurald paye 12 deniers d'oblies; Arnaud fils de Pierre Catala. 12 den. ; Guillaume de Gauderia. 1 1 den. ; Bonhomme Delbosc.S den. ; Guillaume de Mausebrun Hî den. ; les héritiers de Raymond Germain 10 den.; les héritiers de Bertrand Germain, 10 den.; Luna? 10 den. ; Arnaud Caria et ses frères 2 sous toul.et 3 den. tourn.; Raymond Hunaud forn-eron 11 den. toul.; les héritiers de Bertrand Germain .'i sous et 1 den.; Arlona 18 den. ; les héritiers de Ravmond Germain 4 sous et (i den.; les héritiers de Guillaume Gérald (?) ; Bernard Ilunaud forgeron 18 den. ; Raymond Pédamitta 2 sous et 6 den. ; les héritiers de Bernard Pédamitta 2 sous et 6 den. ; les héritiers de Gilles Bey 2 den. ; Jean de Galhac S den.; Pierre Guaslet 2 sous; Pons Esclopié S den.; .\rnaud Vital de Montecassino 20 sous; Vital de Anelhos 1 den.; Raymond Dupuy 18 den.; les héritiers de Ravmond Lavèse 18 den. ; Bertrand de Villeneuve 0 den. ; Jean de Fenice de Toulouse (?); M" Pierre Bertrandi d'en Albas 1 den.; Raymond de Toulouse 3 den.; les héritiers de Gilles Bej' 3 den. ; Faieter de Toulouse 2 den. ; Etienne Brissoner de Toulouse 21 den.; Arnaud Vital de Montcc.issino de Saint-Jory, 3 den. (2).

Ravmond de Castelnau et son (ils Guiraud qualifiés, dans quelques baux à (ief, coseigneurs de Bruguières, furent également coseigneurs de Saint-.Iory pendant plusieurs années. Les baux consentis par Guiraud sont de 1342; ils ne détaillent qu'un tout petit

(1) Mervillo. Copies délivrées le 11 jaiiv. 157S et tirées <lu liv. des Homaiges, f" (;ii, de la Trésorerie de Toulouse. Lettre du roi Charles VI au sénéchal — Denominatio dicti hoinagii sub sigillo prepositure paris, contccte — Sequitur cxpeditio camere computorum predicli homagii per dictum .lohannem Gila berti facti.

(i) Merville. Manuscrit de i;<17.

CFI \1M I l!r. l'Iîli.MlEIt 51

nombre d'immeubles (1). Quant aux Hlasin ol (iaudia, capilouls, ils sont simplement désignés dans les manuscrits comme propriétaires voisins de certains fiefs. Barthélémy Gilabert apparaît, en i;^(38, dans un /j«//.s«/nc comme tuteur de Bernard de Claudia (2). La famille de Puybusque est signalée pour la première fois à Saint-.Iorv en 1428, à roccasion d'un achat de rentes féodales {'A). Elle succède, par les deux frères (iérard et Jean de Puybusque aux (îilabert et à Jean Dufaur.

(3) //). Grand parchemin d'André de Gressio, notaire de Toulouse i L'an li2,S. .leanne épouse de Jacques Bernard « Quadrigarii » du lieu de Saint-Jorv... vendit à Gérard de Puybusque et à son frère Jean de Puybusque, bourgeois de Toulouse... les oblies, cens, redevances .. avec juridiction directe, droits de justice, d'arrière-acapte, dominations... pour le prix de 15 écus d'or du poids de trois deniers chacun .. que les acheteurs payèrent réellement en .1 marcs d'argent représentés par trois tasses d argent du même poids. Dans un autre acte les l^uybusque déclarent tenir les fiefs des Gilabert et des Dufaur.

CHAPITRI-: H

La vie sociale, communale, économique de la seigneurie pendant le XIV et la première moitié du XV' siècle.

Les ^ alois ninintiennent dans le Languedoc le mode d'administralion inauguré |jar les Capétiens; mais, au dessus des sénéchaux ils placent un gouverneur général en résidence à Toulouse, qui s'appelle « lieutenant du roi et seigneur de la conquête des parties de Languedoc ». Les plus célèbres lieutenants de cette période furent le duc de Normandie, le duc d'Anjou fils de Jean le Bon et frère de Charles le Sage, le duc de Berrv. Les rois gouxernent de loin, et le régime féodal continue à fonctionner librement aux dé|)ens de la couronne.

(^hac|ue petit seigneur de Saint-.forv revendique une part de la sou\-eraineté en déclarant, comme on l'a vu dans les actes de vassalité ou d'hommage, la possession delà justice haute moyenne et basse. Les uns ont ces trois justices, les autres une part des justices haute et moyenne ou la justice basse seulement. A coté d'eux il v a des « seigneurs fonciers.' censiers, emphytéotiques » dépour\us de juridiction. (>es termes ont besoin d'ex- |)lication ; nous les empruntons à un vieux traité toulousain des droits seigneuriaux (1).

« La haute justice est la connaissance des causes civiles et criminelles à l'exclusion des cas royaux ; elle est a|)pelée dans le droit ineruin imperiaiu, elle punit de mort les coupables. La moyenne justice est la connaissance des causes civiles, des tutelles, curatelles, scellés, in\entaires des mineurs, poids et mesures, et des causes criminelles qui ne méritent point effusion de sang mais une simple peine corporelle comme le bannissement; elle est appelée m/'r/um imperiuin. Le moyen justicier ne peut tenir le prisonnier que pendant vingt-quatre heures. La basse justice est l.i connaissance des causes civiles jusqu'à 60 sols, des mesures, des bornes entre personnes privées et devoirs seigneuriaux. Le bas justicier a baile et prison, mais il doit faire mener ses prisonniers au haut justicier supérieur. Le droit de boucherie et de ta\erne n"ap|)artient ]ias au bas justicier.

« Les seigneurs fonciers, censiers, emphvthéotiques sont ceux ([ui ont le droit de censive. champart ou autre rente sur les biens immeubles f|u"eux-mèmes ou leurs auteurs ont baillé en em|)hytéose sous cette redevance ».

« Les marques du haut justicier sont les fourches patibulaires à deux, trois, quatre

(1) Jean GéraïKl. Trailc cIck Drails !tcii(nctirictu.r. 'Idlose KiSO, p. 1.5.'5-I5!) et 295.

ciiAi'iriiK II 53

ou six piliers suivant la toulumc des Houx, les piloris, échelles et potaux à mettre carcans au principal carrefour de la \ ille, hour<;- ou \illa<i;e de la seigneurie... Le seigneur haut justicier a les droits honorifiques dans Téglise aussi bien c|ue dans les autres endroits de la seigneurie... il v précède tous les autres paroissiens aux processions et aux offrandes; il V va immédiatement après les prêtres; il a le premier de l'eau bénite de la main du curé ou vicaire, le baisement de paix et distribution du pain bénit et après lui sa femme et ses enfants ; il a un banc permanent au lieu le plus éminent et le plus honorable excepté celui du chœur. 11 a droit de sépulture dans l'église; il peut y mettre épitaphes, statues, tombeaux ou monuments élevés. Le seigneur haut justicier peut faire mettre litre ou ceinture funèbre avec les armoiries du défunt son prédécesseur en ladite église...

« Le bas justicier peut faire peindre sur la muraille au-dcdans de l'église, k l'endroit du tombeau de son père, ses armoiries avec une bande noire de dix à douze pans pour marque de deuil sans aucune ceinture funèbre, pour y demeurer l'année et jour à compter de celui de la sépulture...

« Le seigneur haut justicier a le droit de créer ses officiers, le juge, le j^rocureur d'office, le greffier et le baile et de les destituer quand il veut s'il n'a baillé ses charges à titre onéreux... Il a droit de prison, de sang, d'albergue, de corvées, de chasse, de pèche, de pâturage, droit de prendre les îles et îlots qui se forment dans les fleuves et rivières et d'y faire bâtir des moulins ».

Tous les biens vacants de la seigneurie appartiennent au seigneur haut justicier. On dénomme vacants les terrains déserts et incultes qui n'ont jamais eu de maîtres, à l'exception des communaux, ceux qui ont été abandonnés ou déguerpis par d'anciens tenanciers incapables de payer les charges excessives dont ils étaient grevés. Tantôt le seigneur laisse la jouissance de ces biens aux habitants du village pour la dépaissance de leurs animaux; tantôt il en détache des parcelles qu'il livre à des serfs par des baux perpétuels ou de longue durée de 29 ou 99 ans et appelés emphytéotiques. Le preneur s'engage à les « clehofsi!>are ou spina.s.sare », c'est-à-dire à les défricher en arrachant les épines et buissons, à les cultiver, à y bâtir une maison, à payer au seigneur un droit d'entrée et une rente annuelle « en reconnaissance de sa directe seigneurie », et ainsi le maître et ]iropriétaire du fonds demeure seigneur direct par la pension, cens ou rente, qu'il v établit et réserve; l'emphytéote en devient tenancier et possesseur utile par les fruits qu'il en retire.

Emphytéose vient d'un mot grec qui signifie planter des arbres, semer et améliorer. En France, ce contrat s'appelle roture parce qu'il a été établi pour rompre et ouvrir les terres qui sont en friche. L'emphytéote demeure propriétaire du fonds qui lui est concédé par le seigneur et il peut le donner, le vendre, le transmettre à ses successeurs pourvu que les redevances féodales soient régulièrement acquittées et solennellement reconnues quand le seigneur en exige l'aveu ou dénombrement; c'est ce qu'on appelle une reconnaissance.

« La reconnaissance est un aveu et dénombrement des biens par le menu et pièce par pièce avec ses confrontations les plus vraies, que l'emphvtéote baille au seigneur directe. Les reconnaissances doivent être faites par devant notaire et témoins; les notaires jie les signaient pas avant les ordonnances de François P' de 1525, 15'i9, 1543... Dans les

54 TROISIÈME PAHTIK

anciennes reconnaissances l'année commence vel a Nativitale vel ah Incarnatione parce que le premier jour datait ou du 25 décembre jour de la Nativité de Jésus-Christ ou du 25 mars jour de son Incarnation; mais depuis l'ordonnance de Charles IX (janvier 1563), Tannée commence le 1" jan\ier».

11 y a deux sortes de reconnaissances; les unes sont générales et les autres particulières. Les générales sont celles qui sont consenties par tous les habitants ou par les consuls représentants de la communauté. Les particulières sont celles qui sont établies par chacun des emphytéotcs pour les biens « mouvant du seigneur (1) ».

C'est par la multiplication des baux emphytéotiques que la superficie des vacants de Saint-Jorv a insensiblement diminué et que la servitude y a disparu. Tous les tenanciers sont hommes libres, (irâce à leur émanci|îation la vie communale prend son essor. Comme nous aimerions à connaître les luttes qui du treizième au quinzième siècle amenèrent le triomphe des Saint-Joricns! Hélas ! les documents témoins de leur vaillance ont disparu, peut-être à l'heure de la destruction du fort par les Anglo-Gascons. Aussi ignorons-nous jusqu'au nom du |)ersonnage qui consentit à l'établissement du régime consulaire et à la rédaction des coutumes acclimatées peu à peu dans le pays ou arrachées une à une aux comtes de Toulouse, aux All'aro, aux Nogaret.

Des coutumes écrites ont existé; il y est fait allusion plusieurs fois dans quelques parchemins du quizième siècle. Elles réglaient les droits réciproques des nobles et des manants, la création annuelle des consuls et leurs fonctions administratives, la police du lieu, les |>énalilés, l'usage des padouencs. On en retrouve çà et là des détails.

Les consuls ont pris la place des prud'hommes du douzième siècle ou leur ont été juxtaposés comme à Grenade, Fronton, durant le treizième, ou au plus tard dans les premièresannées du quatorzième. On parle d'eux dansdcs textesde 1372. 1379, liîHSet 13S9: donc le régime consulaire est antérieur à la première de ces dates. Jamais il n'y a eu plus de deux consuls ou cossols annuels (2). Choisis par les consuls sortants, acceptés par le seigneur s'ils lui plaisaient, ils présidaient les assemblées du conseil de communauté formé par les habitants soumis à l'impôt. Ces assemblées se tiennent, quand elles sont nécessaires, un dimanche, devant la porte de l'église paroissiale, à la sortie de la messe matinale (3) ; elles sont préalablement annoncées dans le village à son de trompe par un crieur public (4). Tel était l'usage en 13S8.

Les consuls exposent rapidement l'objet de la convocation et délibèrent en plein

(1) Les archives de Merville contiennent des rouleaux de parchemins et des registres de reconnaissance» particulières des \\\'. \\\ \VI", XVII siècles.

(2) « (Consul correspond au verbe consitlcrc <|ui sif^nifie délibérer, <lonner conseil, décider, ordonner, diriger .. f^onsiilcrc se traduit en roman par accoscilhar : de là deux substantifs en cette langue, celui de cossol et la forme cosseilh particulièrement usitée en l'Agenais.Quercy et dans le nord de la (iascogne ». Dognon //>, p. (il.

(3) Merville, Délibération : lu dlclo locn anic portam fcclcsic dicii loci in c.iilii ntisxc...

(4) ll>. : Oinncs inxiiiiul congregali rocc luhc scu prccunix prcccdcnic.

ciiAi'iTHi: II 55

air. Si l'att'airc peut être résolue iniinédiatemcnl, on donne mission aux consuls pour agir, et le notaire de Saint-Jory pris comme greffier, rédige un procès-verbal de la séance. Si l'affaire est délicate, difficile, sujclfe à procès, un syndical des habitants ou perjat constitué par les soins du même notaire nomme un syndic ou procureur spécial, parmi les hommes de loi de Toulouse. Pour les délibérations importantes qui exigent des garanties et engagent de graves responsabilités, on sollicite soit pour les consuls, soit pour le greffier ou le procureur, l'autorisation du sénéchal.

C'étaient les consuls qui répartissaient sur les familles, en proportion de leurs biens ruraux, les impôts du roi : taille, subsides, dont la quotité fixée d'abord par les fonctionnaires de la monarchie, le fut dans la suite par les Etats de Languedoc, dont dépendit la communauté de Saint-Jory. Ils y ajoutaient les impôts nécessaires pour couvrir les dépenses du lieu : l'albergue, l'entretien de l'église, du fort, des fossés, les gages du valet. Pris très souvent comme arbitres avec les |jrud'hommes, ils réconciliaient les partis opposés, prononçaient des sentences pour mettre fin à des différends, estimaient la ^■aIeur des terres cédées à fief ou vendues, réglaient les jours de garde du château. Au nom de la communauté ils rendaient l'hommage au seigneur. Les nobles étaient tenus vis-à-vis du roi, au service militaire, à l'entretien de quelques archers, au pavement de redevances spéciales proportionnelles au revenu déclaré par l'acte d'hommage lige.

Un document du 13 février 13S7 (v. s. 1388) révèle quelques particularités curieuses. C'est l'acte d'emprunt d'une somme d'argent, pour solder à un juif de Toulouse une dette communale. Etienne Brissonnier de Toulouse était débiteur envers les consuls, en vertu d'une transaction retenue par Jean Durand notaire, d'une contribution annuelle de trente sous toulzas, pour ses possessions de Saint-Jory. Grosse somme pour l'époque! Le citadin s'efforçait d'en éluder le payement, sous prétexte qu'il n'y était obligé que dans certains cas. De leur côté, les consuls et la communauté étaient surchargés de lourdes dettes, mole debitoruni oppre.ssi, qu'il avait fallu contracter, vu la pauvreté des gens, pour payer les tailles et les subsides ro3'aux et autres dépenses.

Sous l'ancien régime, les impôts n'étaient pas nécessairement répartis sur les contribuables et payés directement par chacun d'eux. Villes et villages pouvaient se procurer indirectement des ressources, recourir même par l'intermédiaire de leurs agents, à l'emprunt. L'expédient était commode, mais momentané, car tôt ou tard, il fallait prélever la somme remboursable sur les biens communaux ou les redevances particulières.

A Saint-Jory, les consuls empruntèrent de la sorte aux chanoines de Saint-Sernin, quelquefois à des juifs. Et pour l'heure, le juif exigeait l'acquittement de sa créance. Où trouver les fonds nécessaires? Consuls et bourgeois convinrent de demander à Etienne Brissonnier de se libérer d'une partie des trente sous toulzas de contribution annuelle, par le payement d'un capital, ce qui, disait-on, « serait tout à l'avantage et à l'utilité de la république dudit lieu ».

Et voilà pourquoi, le 19 février 1388 (n. s.) Arnaud Pevre et Etienne Pécheur ou Piscator consuls de Saint-Jory, en leur nom et au nom de tous les habitants, et Pierre de Vie, bachelier ès-lois, syndic nommé par les consuls et la communauté, comme il conste

56 TROISIÈME PAIiTIE

par un acte public, vendirent à Etienne Hrissonnier, « les trente sous de cens annuel qu'il était tenu de paver pour ses biens et possessions de Saint-Jory », et réduisirent sa contribution à six deniers jjavables à la fête de la Toussaint ; le tout « pour le prix de trente francs d'or, bon, pur, du poids légal et du coin du roi de France ». En présence du notaire l'acciuéreur remit aux consuls la valeur de vingt-sept francs d'or en monnaie d'argent et Je leste en petite monnaie. Les vingt-sept francs d'or furent immédiatement remboursés au juif nommé Binacohem.il fut ensuite spécifié solennellement entre les deux parties, flii'!''tienne Rrissonnier ne serait plus tenu qu'à payer six deniers pour ses possessions rurales, et que s'il en vendait une |)artie, il ne ija^erait que sa quote part des six deniers ; que si Etienne Brissonnier, ses héritiers ou successeurs voulaient bâtir un manoir dans l'intérieur du fort, ils seraient quittes de toute autre contribution par le payement des six deniers. \u contraire, si on achevait la bâtisse du fort, Etienne Brissonnier participerait au.x frais de la construction, « comme tout tenancier de la ville de Toulouse ayant, tenant, possédant des biens et des possessions dans ledit lieu... »

L'acte fut fait à Toulouse au jour précité sous le règne de Charles, roi de France, Jean, patriarche d'Alexandrie, étant administrateur perpétuel de l'archidiocèse de Toulouse, en présence de Grimaud Lampmada, sergent royal, de Bérengcr Banni, de la rue des Clotes et de KaAmond Barrcre, notaire public de Toulouse et de Saint-Jor^'. .\ la suite du contrat, le notaire inséra dans la grosse, deux documents : le procès-verbal de création du svndic et la lettre par laquelle le sénéchal de Toulouse autorisait le notaire à constituer le syndicat.

D'abord, le scribe ra|)|)elle Ls motifs de la réunion des habitants. C'est l:i répétition de ce C|ui est rapporté i^lus haut. 11 ajoute : « Voilà pourquoi ont été présents devant moi et devant les témoins bas nommés, à Saint-Jory, devant la porte de l'église, à la sortie de la messe, lesdits jour et an, Etienne Pécheur et .\rnaud Pevre, consuls... Bernard Dozon, Pierre de Bucria, Guillaume Esclopié, Raymond de Noguères, Germain Ilugoo' Arnaud Bonnemaison, Guillaume Dellort, Bonet Rodère, Raymond Staraguin, Rernard de Montcassin, Bernard Bonnet, Guillaume Commun, Servin Dualson, Raymond Dominique l'aîné, Jean Osset, Rajmond de Cordoue, Gérard de Rasigadas, Martin Dominique, Perrin Arnaud, Jean de Toromio, Dominique de Casanova, Raymond Baisse et .\rnaud Osset, tous habitants de Saint-Jory, assemblés à son de trompe, par le crieur public, selon l'usage du lieu... agissant jiour eux-mêmes et tous les absents. Tous ensemble, firent, constituèrent..., créèrent... pour leur véritable... spécial syndic, agent, jirocurcur... discret maître Pierre de \'ic, bachelier ès-lois habitant de Toulouse absent... pour convenir de tout ce (|ui a été délibéré ci-dessus avec Etienne Brissonnier, lui vendre les trente sous toulzas..., etc.

« Fait à Saint-.lorv le Kidu mois de février l'an de l'Incarnation du Seigneur l'AHH (n. s.) sous le règne de (>harles, roi de France, etc., en présence de .lean Dufaur coseigncur du lieu, de Jean Dufaur, d'Arnaud Pélegrin, de Campmas de Novilal et de Raymond Barrère, notaire de Saint-Jory (1)... » Quanta la lettre d'autorisation, elle était adressée

(I) McivilU'. mamiM-rit origiiiiil.

ClIAI'l li!l'; II

au notaire liii-nicmc (1) : « lohanncs dominus de Mantolclto miles, cainhellanus et svnescdlits l'ho/osanen.si.s el Alhiensi.s, iiohtn'o orcliitario loci ilc Sanelo Jorio salulein». Lo sciu'thal piTineltail la création du syndital jjour la \c'ntc de ladite contribution, et chargeait Ua\mond IJanèie de rcce\-oii" le serment des vendeurs et de rédiger les actes nécessaires, pour la sécurité de racheteiiret de ses héritiers.

La iiau\reté des habitants de Saint-.Iorv, qui les rend incapables de ])ayer les tailles et les subsides, provenait de l'infériorité des procédés de culture, mais aussi de l'état lamentable créé dans toute la région par la guerre déchaînée depuis plusieurs années entre l'Angleterre et la France. A la suite de la bataille de (]récv (134G) où a\ait péri parmi d'illustres et innombrables \ictimes un Nogaret, une trêve ax'ait été conclue entreles belligérants; mais les Anglais ne la respectèrent pas, et sous la conduite du comte de Lancaslre, Henri de Derby, ils s'a\ancèrent en li^49 jusqu'à trois lieues de Toulouse, « dévastant à dix lieues à la ronde tout le pays qu'ils traversaient, et prirent plus de quarantedeux villes ou châteaux {'!) ». Ils y revinrent en l.'i54 et renou\elèrent leurs ravages.

C.aslelnau-d'Kstrètefonds, (îrenade, Saint-Jory, Lespinasse lurent saccagés, incendiés ou détruits. Pillards plus que combattants, les Anglais, au milieu desquels se trou- \ aient pas mal de (îascons, ne respectèrent même pas les couvents et les églises. Les moines de (irandsehe turent très é|)rouvés. « En 1351, le roi .lean |)résente l'abbave comme ruinée ])ar les ennemis (3) ». Le jirieuré de l'ordre de f ontevrault près Toulouse (Lespinasse) était tellement ravagé et dépouillé que déjà en 13()3 une j^artie des religieuses cherchait des subsides auprès de leurs parents ; une autre était forcée de mendier. ...Le monastère était tombé en ruine, à cause des troubles continuels et abandonné dc]îuis longtemps (en 13(i4) par les religieuses dont une partie se réfugiait à Toulouse et ailleurs (4). La prieure, Simone de Pertentiys, adressait, le 21} août 13(53, de vives su|3plications au pape Urbain \ : « Votre fille Simone de Pertenays religieuse du monastère de Notre- Dame de Lespinasse, de l'ordre de saint Benoît, près Toulouse, supplie \ otre Sainteté, parce que son monastère a souffert de graves injures et des rapines sacrilèges sur ses biens d'église : on a dérobé les ornements, les livres, les calices, les revenus, les fruits, les redevances, les obventions. Tel est son dénuement et sa misère que la prieure et ses sœurs ont dû chercher un refuge c!;ez leurs parents, quelques-unes même mendier (5) ».

On devine quel dut être le sort réservé à l'église, aux habitants, d'après le traitement infligé au monastère de Lespinasse. Nous savons que le fort situé sur l'emplacement occupé aujourd'hui par l'école libre des filles et les vastes jardins environnants avait été rasé. Sur l'ordre d'un Rabastens, sénéchal de Toulouse, on avait commencé à le rebâtir après 13(iS, et il attendait son achèvement à la fin du quatorzième siècle. Le principal château au nord-est de l'église paroissiale, était la demeure des Nogaret. Dans le vaste

(1) Ibid. Lettre du 1" février 138K (n. s.).

(2) Denifle. La Désolalion dex ég^liscs de France, t. II, p. Oi.

(3) Hisl. de Languedoc, IX, p. 618, note 4 et 04;

(4) Denifle. Ih., p. 630.

[ï>) Vatican. Reg. d'Avignon, Urbain V, n" 38, f" 53 et nc 10, f" 202 b cité par Denifle.

58 TROïsiK.ME l'Anrir

tiulos (lu forl se trouvaient les manoirs, ou cliàteaux moins importants des coseigneurs^ et des loges, espèces de maisonnettes, où se réfugiaient les habitants des campagnes poursuivis par les ennemis. Un corps de garde occupait jour et nuit une barbacane; un autre s'abritait dans Téglise elle-même, pour défendre une porte secondaire du fort, près de la chapelle actuelle des fonts baptismaux. (>etle double surveillance était rendue nécessaire par les incursions fréquentes et soudaines des routiers et des grandes compagnies, qui semèrent partout ré|)ouvante durant les trêves de la gueire de ('.cnt ans et après laconclusion de la paix.

Aussi les redevances féodales sont-elles devenues minimes dans les déclaiations (]ue les seigneurs de Saint-Jory apportent au roi. Qu'on examine avec soin cel'es de 11^89 : le quart de la leude ou péage ne vaut qu'un franc (Barthélémy Gilabcrt). En 1405 le même quart est de trente sous ! Preuve manifeste de l'insécurité des routes et d'un transit insignifiant. De même, Jean Gilabcrt, en décrivant le revenu des corrocs qui ap])araît pour la première fois dans son hommage personnel, prétend « que toutes les personnes qui tieniuMil ciiaiietles et charrues, tant à che\aux comme à bœufs, sont teneues de faire chascun an à lu\- et à tous les autres seigneurs ensemble dudict lieu de Saint-Jory une journée de leurs personnes et de leurs charrettes ou charrues, qui l)cu^■ent monter à la quarte partie, deux journées ou environ ». Au total, |3our tous les seigneurs, huit journées d'hommes ou de prestations. Quel chiffre dérisoire ! Si Jean (lilabert est sincère, la pau\ rcté de Saint-Jorv était extrême, sa vie économique nulle, car enfin presque tous ses habitants paraissent être dépourvus d'animaux de travail et de véhicules agricoles! Comment pouvaient-ils labourer, semer, moissonner...? (/était d'autant plus difficile que les métairies s'éparpillaient alors comme aujourd'hui, sur un vaste territoire sans communications faciles.

Les quartiers, les routes, les rues de Saint-Jorv étaient désignés par des noms que nous ne pouvons identifier : Périès, sainte Hame, le Pradel, le cami de sant Georgi, le Moulin du \ ent, le Périé sancta Maria, la Crestina. le camp Roses, l'Hôpital de Roncevaux, Dossamas, Crispiana, le cami de Moncoguol, Yssacnacap, Cofanel, Grataloup.

Quelques-uns de ces noms conservent dans les chartes la forme du patois local qui, en vérité, n'a guère changé depuis cincj cents ans, comme on peut s'en rendre compte par un bail à fief qu'Etienne 11 de N.ogarel consentit le 12 juin l'jlO, en faveur de Jeanne Mauléon, prieure de Lespinasse :

« Aisso son los fious et las pocessious \ oici les fiefs et les possessions que

que mossen Stene de Nogaret licenciât en lois M. Etienne de Nogaret, licenciées lois sei-

et seignor de Sanct Jori baillia a la honesta gneur de Saint-Jory donne à honnête dame

dona sor Joana de Molleo coma sensiegon sd'ur.Ieanne de Mauléon, comme ils suivent,

per maniera darrendamen per vingt ans a par manière d'arrentement pour vingt ans,

redre a la fi del terme las dictas pocessious, à rendre à la fin du terme lesdites possessions

comme s'ensiec : comme s'ensuit :

Prcmieremen una pcssa déterra sci- Premièrement une pièce de terre si-

CilAlMTKK II 59)

tiiadii al lot- appelai al ("lor^uet que se con- luéo au lieu appelé le Gorguet qui confronte

fronfa de una |Kir! en la honor de niossen d'une part à l'honneur (domaine) de M. Gai-

(ialhard Duran et d'autra part am lo iluvi de Ihard Duran et d'autre part avec le fleuve de

Garona, et d'autra part, am lo cami public Garonne, et d'autre part avec le chemin pu-

de (iranada, laquai terra l'a la novena part blic de (irenade, laquelle terre donne la

al segnor. neu\ième p.irt au seigneur.

Ilc'in, docze cartonadas de terra ou //c/u, douze cartonades de terre ou

maison mens c[ue se cont'ronton am la car- plus ou moins qui conl'rontent avec la rue

riera de Peries et am lo cami de vers Ga- de Péries et avec le chemin vers Garonne

rona que se te am lo pradelet am dos camis qui se tient avec le Prac/el et avec deux che-

dc las aulras partz, et am la gleiza de Nos- mins des autres parts et avec l'église de N.

tra Doua de Heldoa, et red la no\ ena paît al D. de Heldou et rend la neuvième part au

segnor del loc. seigneur du lieu.

//t'/7j, mais una pessa de piatal prat //e/;?, plus une pièce de pré au pré clos

claux (jue conte très cartonadas o mais o qui compte troiscaitonades ou plusou moins, mens... Item, un arpent de jardin qui con-

Ilcm, un arpent de cazai que se con- fronte a\ec le chemin public de .MoncoguoI

fronta am lo cami public de MoncoguoI et et d'autre part a\-ec M. Jean Gilabert. d'autra part am mossen .lehan Gilabert... //em, un jardin qui appartint à Jac-

/tem, un cazal lo (|ual foc dem .lames ques Esclopié, etc. Esclopic, etc.. Ilein, quatre cartonades de terre ou

Item, quatre cartonadas de terra ou plus ou moins au lieu appelé le Pradel. mais ou mens al loc appelât al Pradel, etc. Ilein, plus à camp Rossés quatre car-

Ifeni^ mais a campRosses quatre car- tonades de terre qui confrontent au fleuve

tonadas de terra... que se conf'rontan am lo de Lhers et d'autre part avec le chemin de

Iluvi de Lers et d'autre partam lo cami de la la Crestiane où sont les fourches et où on va

crestiane ou son las forças et on \a a Lers. à Lhers..., etc.

Ce bail à fief, en apparence insignifiant, contient une indication précieuse sur laquelle nous aljons revenir dans le chapitre suivant : « Am la gleiza de Nostra Dona de Beldoa ». (1) Avec l'église de Notre-Dame de Beldou !

Les grosses de contrat rédigées pendant cette période pour les seigneurs de Saint- Jory sont revêtues de sceaux manuels dont nous publions quelques spécimens. « Les notaires inscrivaient leurs noms en toutes lettres dans la formule finale de l'acte ; mais ils prirent bientôt l'habitude de tracer au-dessous une sorte de monogramme officiellement adopté par eux à leur entrée en charge et qu'ils appelaient leur signet authentique. L'usage s'en étant introduit au moment où la calligraphie gothique atteignait son plus brillant développement, ces signets ne tardèrent pas à prendre une importance graphique très

(1) Merville. Kecueils d'actes de notaires.

TROISIEME PAKTIE