IV. Règlement intérieur de l'Association amicale

V. Convention du 24 mars 1892 entre le ministre de l'Instruction

publique et la Société anonyme de Sainte-Barbe 498

VI. Loi du 27 juillet 1892 portant approbation de conventions entre

les Sociétés anonymes du collège Sainte-Barbe et de l'École Monge et relative à l'allocation de subventions à ces établissements 501

VII. Projet de loi, présenté au nom de M. F. Faure, Président de la République française, par M. Rambaud, ministre de l'Instruction publique et par M. Georges Cochcry, ministre des Finances. — Convention passée le M novembre 181)6 entre le ministre de l'Instruction publique d'une part, et la Société du collège Sainte-Barbe et la Société du Crédit foncier de France, d'autre part 502

VIH. Rapport fait à la Chambre des députés au nom de la Commission

du budget par M. Henri Lavertujon 505

IX. Statuts de la Société modifiés par r-\ssembléc générale du

26 février 1897 507

X. Lettre de M. Rambaud, ministre de l'Instruction publique, à

]\I. Bardoux, au sujet d'une subvention annuelle de 40,000 fr,

de bourses à Sainte-Barbe 512

XI. Rapport fait au Sénat au nom de la Commission du budget par

M. Bardoux 513