LA BANQUE DE FRANCE
La faculté d'émission de billets au porteur et à vue retombée, en fait
comme en droit, dans le domaine public de 1796 à 1800 108
La Caisse des comptes courants 1 09
La Caisse d'escompte du commerce 109
Le Comptoir commercial (Caisse Jabach) 110
La Factorerie, etc 110
La Société générale du commerce de Rouen 110
Fondation de la Banque de France lit
La Banque de France est libre ! 113
La loi de germinal an XI 115
La Banque unique 115
Grise de 1 805 , U7
Suspension partielle de la Banque de France 118
Retour à l'état normal 117
La loi du 22 avril 180G 119
Statuts de 1808 122
Comptoirs de Lyon, Rouen et Lille (1808-1817). 123
Opérations de la Banque de France avec le Trésor (1811-1814) 126
Embarras de la Banque de France (1814). Nouvelle suspension partielle. 128
Quasi-liquidatioil de la Banque 130
La Banque de France, sous le g'ouvernement provisoire de M. .Tacques
Laffitte, sollicite des réformes libérales 130
On les lui refuse 1 30
On renonce cependant aux comptoirs 131
Banque de Rouen 131
La Banque de France annule 22/ît)0 actions rachetées 131
Crise de 1818 , 132
Banques de Nantes et de Bordeaux 134
Rapports de la Banque de France avec le Trésor (1819-1820) (note) 134
Le taux des avances sur lingots est abaissé 135
Première distribution de la réserve 136
Fondation de la Caisse hypothécaire 136
Les mandats rouges (1824) 136
La Banque de France cesse de payer les arrérages des rentes sur l'Etat. 137
Elle retire les écus de 3 et de 6 livres 137
Prêt de 30 millions fait par l'Etat à l'industrie 137
Les Comptoirs nationaux d'escompte en 1830 138
Crise de 1831. En quoi elle diffère de celle de 1818 145
Deuxième répartition de la réserve (1831) 1 46
Avances sur actions de canaux (1833) 147
Avances sur rentes sur l'État (1834) 147
Nouvel le constitution du fonds de réserve - 147
Importance moyenne et durée moyenne des effets admis à l'escompte,
à Paris, par la Banque de France (1826-1879 ; en note) \hS
Banque de Rouen (1817-1847) 148
Banque de Nantes (1818-1847) 149
Banque de Bordeaux (1818-1847) 149
Banque de Lyon (1835-1847) 150
Banque de Marseille (1835-1847) 150
Banque de Lille (1836-1847) 150
Banque du Havre (1837-1847) 151
Banque de Toulouse (1838-1847) 151
Banque d'Orléans (1839-1847) 151
Banque de Dijon. Projet avorté (1839) 151
Ordonnance royale de 1841 sur les comptoirs (succursales) de la Banque
de France 152
Caisse générale du commerce et de l'industrie, J. Laffitte et Compagnie. 154
Comptoir général du commerce, H. Ganneron et Compagnie 158
Caisse centrale du commerce et des chemins do fer, Baudon et Compagnie 158
Crise de 1837 158
Crise de 1839 159
Amélioration dans le régime de l'escompte 160
Renouvellement du privilège de la Banque de France (1840) 160
Atonie des transactions en 1840 16*^
Fièvre des chemins de fer. Crise de 1846-1847 161
Preuves de la richesse du pays à la fin du règne de Louis-Philippe 165
Crise à Londres (1847) 165
La Russie achète pour 50 millions de rentes à la Banque de France (1 847). 166
Défaillance de trois compagnies de chemins de fer 166
Comptoir d'escompte d'Alger. Son avortement 166
Billet de 200 francs (1847) 167
La Caisse hypothécaire (Suite et fin) 168
Découverte des placera d'or en Californie 170
Statistique de la production des métaux précieux (1500-1875) 171
Révolution de 1848 172
Crise et chute de diverses maisons d'escompte 1 73
La Banque de France suspend le remboursement de s'^s billets 173
Leur cours forcé. Leur circulation limitée à 350 millions 174
Le Billet de 100 franes 174
Suspension des banques départementales . . , 174
Leur réunion à la Banque de France 175
La Banque de Limoges (note) ^ 177
Institution de Comptoirs nationaux d'escompte à Paris et en province.. . 177
Comptoir national d'escompte de Paris 178
Les Sous-Comptoirs de garantie à Paris 1 80
Suite des Comptoirs nationaux d'escompte de la province 181
Les Magasins généraux de marchandises 182
Liquidation de 1848. Atonie des affaires; ses conséquences 184
Opérations de la Banque de France avec le Trésor 185
Opérations avec les municipalités 186
Les effets en souffrance à la Banque de France en 1831 et 1848 (note). . . 186 La limite de l'émission des billets de Banque est portée de 452 à 525
millions 187
Suppression du cours forcé, etc 1 88
Opérations de la Banque de France avec le Trésor 188
Les Billets à ordre. — 1836, 1848, 1850 et 1855 189
Resserrement en 1851 après la reprise de 1850 190
Les Banques coloniales (1853-1880) 190
Banque de l'Algérie (1851-1880) 196
Le coup d'État de décembre 185 1 et les affaires 198
Opérations de la Banque de France avec le Trésor 199
Avances sur actions et obligations de chemins de fer 199
Le privilège de la Banque de France 1 99
Avances sur obligations municipales 200
Le Crédit foncier 200
Le Crédit agricole 205
Le Comptoir de ragriculturc 206
Le Sous-Comptoir des entrepronoiirs Z^'^Ç»
La Société générale de Crédit mobilier et MM. Isaac et Emile Pereiie. . . 208
Caisses J. Mirés : 1° Caisse des actions réunies (1850 1853) 2L3
— 2» Caisse et Journal des chemins de fer (1853-1856)... 215
— 3" Caisse générale des chemins de fer (1856-1860) 2! 5
La Banque d'échange et M. Bonnard (1849) 215
La Banque du peuple de J.-P. Proudhon (note) 215
Le Comptoir d'escompte de Paris cesse d'être national 217
Vive reprise des affaires après décembre 1851 218
Prospérité et développement des institutions de crédit 218
Proportion de l'établissement central et des succursales dans les bénéfices nets annuels delà Banque de France (1849-1879) (note) 219
Engorgement en 1853-1854 220
La Banque de France renonce définitivement au système de la fixité du
taux de l'escompte 220
Nouvelle crise en 1855 1856 avec la guerre de Crimée, etc 221
Achat de métaux précieux à l'étranger 221
Cause des embarras successifs de 1853 à 1856 223
Prorogation du privilège de la Banque de France (18" 7) 2M
Bénéfices pour la Banque de France résultant de la surélévation audessus de 6 0/0 du taux d'escompte des effets de commerce et d'intérêt ,
des avances 228
Opérations de la Banque de France avec le Trésor 229
Crise de 1857. Sa naissance aux États-Unis , 230
Son contre coup en Allemagne et en Angleterre 234
L'acte de 1844 (Banque d'Angleterre); sa nuisance accusée par les faits
(note) 235
Contre-coup de la crise en France 235
Sage conduite de la Banque de France 235
La crise finit trop tôt ?36
Ralentissement des affaires 237
La Banque de France et les Compagnies de chemins de fer au sujet de
^ l'écoulement de leurs obligations 237
Événements monétaires de 1861 238
Les maisons grecques à Marseille , 238
Conséquences économiques de la guerre civile en Amérique 239
Les contrées constamment absorbantes de métaux précieux en Asie et
en Afrique (note) 2''.9
La question des chè^^ues 240
La Chambre de compensation 242
La Société générale de crédit industriel et commercial à Paris 243
Le Crédit lyonnais et la Société lyonnnaise de dépôts et de comptes
courants et de crédit industriel à Lyon 243
La Société marseillaise de crédit industriel et commercial et de dépôts à
Marseille, etc 243
La Société de crédit foncier colonial 244
La Société générale pour favoriser le développement du commerce et de
l'industrie en France 244
La Banque de Savoie. Ses opérations. Son traité avec MM Pereire
d'abord, puis avec la Banque de France 245
L'enquête sur la question des Banques 246
La Banque de France admet en guise de troisième signature toutes valeurs sur lesquelles elle consent des avances 247
Proportion, à Paris, des effets présentés aux effets rejetés 248
Taux d'intérêt des avances difFéront du taux de l'escompte 248
Le Black Friday (11 mai 1866) en Angleterre, 3« suspension de l'acte
iutélaire de 1844 248
Ecarts des taux d'escompte entre Londres et Paris en 1866 253
374 T.VliLE DES MATlEllKS.
Calme plat de 1866-1868 après quelques embarras en 1866 255
L'année 1869 fait espérer une reprise 255
Belle conduite de la Banque de Fi-ance pendant la guerre de 1870-1871 . 256
Elle n'y perd rien, au contraire 256
Ses avances à l'État 257
Le cours forcé de billets de Banque 257
Avances à la ville de Paris 260
Situation économique de la France en 1870-187 1 20<) à 263
Prorogation des échéances des effets de commerce 263
Pertes de la Banque de France sur les effets de commerce en 1870-187! . 263
L'indemnité de cinq milliards et les deux emprunts de 1871 et 1872 265
Variations des changes et agio de l'or 267
La Banque de France et ses succursales 269
La hausse de l'or et la baisse de l'argent 272
Dernières améliorations adoptées par la Banque de France 272
Pourquoi nous arrêtons-nous ? Tri
Résumé 273
Conclusion 282
Annexe A. — Les Sociétés françaises par actions antérieures au Système 285
— B. — Etat des billets émis par la Banque royale sous la Régence 302
— C. — Tableau de réduction du Visa ordonné par l'arrêt du 26
janvier 1721 304
— D. — Les Compagnies privilégiées de commerce en France depuis
la chute du Système 306
— E. — Tableau des opérations de la Caisse d'escompte, de sa fon-
dation à sa suppression 328
F. — Tableau des émissions des Assignats et Mandats 329
— G. — Cours moyens mensuels en numéraire des Assignats et
Mandats, de leur création à leur démonétisation 330
— H. - La Crise de 1805 330
— I. — Liste des gouverneurs et sous-gouverneurs de la Banque
de France 333
— J. — Variations de la durée maximum des effets admis à l'es-
compte à la Banque de France 334
— K .— Les Quatre Payements de Lyon 334
— L. — Taux successifs d'escompte des effets de commerce à la
Banque do France (1800-1881) 336
— M. — Tableau résumé des opérations annuelles de la Banque de
France, du 20 février 1800 au 31 décembre 1847 344
— N. —Tableau résumé des opérations annuelles des Banques dé-
partementales 338
— 0.— Tableau des succursales (Comptoirs) de la Banque de
France 341
— P. — Tableau résumé dos opérations annuelles des succursales de
la Banque de France 346
— Q. — Tableau des opérations annuelles des trois principales
caisses de crédit existant à Paris en février 1848 347
TABLE DES MATIERKS. 37
Annexe R.— Extraits de l'ouvrage de Saint- Aubin: Des Banques particulières en 1795 348
— S. — Liste des Comptoirs nationaux d'escompte établis en 1848-49 . 352
— T. —Tableau résumé des opérations annuelles de la Banque de
France, du 1" janvier 1848 à ce jour 360
— U.— Tableau des opérations annuelles des cinq Banques colo-
niales (1852-1880) 354
— V.— Tableau des opérations annuelles de la Banque de l'Algé-
rie (1851-1880) 355
— X.— Tableau des opérations annuelles du Crédit foncier de
France et statistique de ses opérations 356
— Y.— Tableau dn rapport mensuel de l'actif réalisé au passif
• liquide de la Banque de France depuis 1848 359
— Z. — Décomposition par coupures des billets de la Banque de
France, année par année, depuis 1862 363
— AA. — Opérations mensuelles et annuelles de la Chambre de
compensation à Paris 364
— BB. — Métaux précieux.— Or et argent.— Prix. — Rapports, etc.,
année par année, de 1833 à nos jours 365
Table des matières 367