TITRE III

Seroice ^ublir*

Art. 51. Le service public de la bibliothèque comprend :

1^ La communication à l'intérieur ;

2^ Le prêt au dehors ;

d9 La visite dans un but de curiosité.

CUAPITRB 1^.

De la communication à l'intérieur.

Art. 52. La bibliothèque est ouverte pour l'étude^ tous les jours excepté les dimanches et les'jours de Jfête, depuis 10 heures du matin jusqu'à trois heures de relevée (1).

Art. 53. Il est pris néanmoins un temps, à deux époques de l'armée, pour faire une revue générale des objets, pour battre, épousseter les livres, intercaler les nouvelles acquisitions, recoller les estampes, etc. En

(1) La période de cinq heures pendant lesquelles la bibliotlièqte royale est ouverte au public a été reconnue par Texpà^ieiioe largoneat suffisante ; d*ail!eurs il serait muralement impossible que les employa pussent faire un service si actif et si i>énible pendant plus longtemps* sans se reposer; encore n*y a-t-il aucune bibliothèque où le cabinet de lecture soit ouvert au public pendant cinq heures de suite.

conséquence, la bibliothèque est fermée pendant la quinzaine de Pâques, et depuis le 15 août jusqu'au premier lundi d'octobre.

Pendant cette dernière période le conservateur, aidé des conservateurs-adjoints et employés, procède au réoolement complet, volume par volume, de la moitié de chaque section de la bibliothèque, de manière que le récolement de la bibliothèque entière soit fait tous les deux ans.

Il en est rendu compte au conseil d'administration.

ÂM. 54. Les livres, cartes, plans, estampes et manuscrits ne sont comnwniqués que dans les salles d'étude. Les médailles ne se déplacent jamais.

ÂAT. 55. Il est défendu de se promener dans les salles detude, d'y causer ou d'y rien faire qui puisse distraire les travailleurs.

Aat. 56. Aucune personne ne peut prendre elle-même Itt objets qu'elle désire dans les armoires, tablettes ou portefeuilles, ni en faire la recherche dans les catalogues, inventaires ou bulletins.

Ait. 57. Il est également défendu de prendre ces olqets déposés sur les bureaux des employés.

A&T. 58. Quiconque désire recevoir en conununicatioQ un objet appartenant à la bibliothèque, est tenu d'inscrire sur un bulletin tout préparé, qui lui est remis ^ cet effet, son nom , son adresse , et l'objet qu'il désire.

A&T. 59. Ce bulletin est numéroté et gardé par le ^Qservateur-adjoint, ou celui qui le remplace. 11 est ^^^ au lecteur, lorsque celui-ci rapporte l'objet au ^^Qieau, après vérification faite de l'état dans lequel il 'crend.

A&T. 60. Le bulletin rendu est remis, à la sortie, au

gardieo de la porte, ce qui garantit que Vcbj été remis au bureau du conservateur-adjoint |

Art. 61. Le conservateur ou le conservateu chef de la section, a le droit d'interdire, poa au plus, l'entrée de la bibliothèque à quicoiu négligé de remettre, avant sa sortie, l'objet < que entre les mains du fonctionnaire ou de préposé.

Art. 6â. Toute personne qui viendrait à thèque avec quelque objet étranger au dépât^ trant dans le genre de ceux qui lui appartie tenue de le déposer, en entrant, entre les conservateur-adjoint, auquel elle le redemani sortant, soit dans le cours de son travail, si besoin.

Art. 63. Les jeunes gens au-dessous de 1 sont point admis ii la communication d'ouvi ne produisent un bulletin signé par un de leu ou par un chef d'établissement d'instruction q tisse que l'objet peut être communiqué avec

ÂBT. 64. En règle générale, on ne communi ouvrage à la fois. Le conservateur ou le ooni adjoint est juge des cas d'exception.

Art. 65. Les médailles et autres objets a[! a cette subdivision, ne sont communiqués ^ sence et sous l'inspection d'un conservateur-; d'un employé.

(1) L*e&éculHHi des dispotilioos coDlenues dans les aii. contribue h accéicrer le service en général et permet au adjoint de pouvoir se livrer aux travaux des nouveaux inventaire de la bibliothèque, pendant l*ouverture même leoture.

Akt. 66. Oa ne communique aucune collection de S^rmeè^ avant qa'elle ait été assemblée ou reliée. A AT. 67. Les romans, les pièces de théâtre détachées, ooTrages de littérature légère et frivole, les brolores politiques ou de circonstance ne sont oonmiuni* <jv^ quli ceux qui les demandent pour un travail lit* ou historique, dont ils indiquent l'objet au iteur-adjoint.

AmT» 68. Les travailleurs sont tenus de placer le pasur lequel ils écrivent ou dessinent à côté du livre <»mi da portefisoille qui leur est communiqué.

Amt. 69. Des tables particulières sont affectées à la lecture des livres à figures, des livres rares ou précieux, <lcs estampes, cartes et plans, et des manuscrits. Sur ces ^^^bles l'usage de l'encre est interdit ; les extraits de texte les copies de gravures ne peuvent se faire qu'au crayon sans emploi de mie de pain.

Aat. 70. Le calque et l'usage des couleurs sont interdits sans exception, en ce qui concerne les livres, les estampes et les manuscrits.

Quant aux cartes et aux plans, les travailleurs peu» ^ent être admis à calquer avec l'autorisation du conservateur ou du chef de la section, à la condition de seseririr exoloaivement du crayon, et de n'employer que du paiHO* régétal à la gélatine ou de glace et non du papier gras ou huilé.

Aet. 71. Il est interdit de faire usage du compas. Aax. 7S. Les manuscrits de la bibliothèque royale étant la propriété de l'État, nul ne peut copier, publier, m fiûre imprimer aucun manuscrit, sans une autorisation expresse du gouvernement.

four les extraits d'un manuscrit ou la copie de quelinies portions ou passages seulement, il suffît de l'auto»

risalion du conservateur-adjoint, qui peut, s*il le juge convenable, en référer au conservateur. Celui-ci peut également en référer au conseil d'administration.

Aucun des objets appartenant à la subdivision des médailles, ne peut être copié, dessiné ou moulé, sans l'autorisation du ministre.

ART. 73. Un quart d'heure avant la clôture de la bibliothèque, on ne communique plus rien.

A&T. 74. Personne ne sort de la bibliothèque avec un livre, cahier ou portefeuille sans un laissez-poiser, qu'on délivre après s'être assuré qu'ils ne contiennent rien qui appartienne au dépôt.

GUAPITEB II.

Du prêt au dehors.

ART. 75. On ne prête au dehors aucun des objets appartenant aux subdivisions des estampes, cartes, plans et médailles.

Art. 76. Dans la subdivision des imprimés, les ouvrages d'un usage journalier, les livres rares, de loxe ou à figures, les éditions du xv^ siècle, les livres sur félin ou sur grand papier, ceux dont les reliures sont précieuses ou remarquables, les collections ou parties de collections considérables, ne sont jamais prêtés au dehors.

Art. 77. Dans la section des manuscrits, on ne prête aucun de ceux qui sont remarquables par leur anrienneté, leur importance ou leur rareté, si ce n'est en vertu d'une autorisation spéciale du ministre.

Les autres manuscrits peuvent être prêtés par le conservateur, en vertu d'une autorisation du conseil d'administration.

ART. 78. Les journaux littéraires et scientifiques, les ouvrages publiés par livraisons, ne sont prêtés qu'après avoir été réunis par volume ou par année, reliés, estampillés et portés au catalogue.

Ait. 79. Les objets, dont le prêt est permis, ne sont confiés que par le conservateur seul, à des personnes d'ooe solvabilité notoire, connues pour se livrer à des travaux utiles, et dont la position sociale est une garantie.

En cas d'incertitude , le conservateur réfère au conseil d'administration des demandes qui lui sont faites (1).

AIT. 80. Les sa vans étrangers, pendant leur, séjour à Bruxelles, ne peuvent emprunter ni livres ni manuscrits que sous la caution formelle et par écrit de l'ambassadeur du ministre ou du conseil du pays auquel ils appartiennent, ou sur la recommandation expresse du ministre des affaires étrangères.

Aat. 81. tl n'est prêté à la même personne qu'un ouvrage à la fois. Le conservateur est juge des cas d'exception.

Aat. 82. Toute personne qui désire emprunter un ouvrage s'adresse, par écrit, au conservateur.

Elle est tenue de remettre en échange de lobjct prêté, un récépissé écrit et signé de sa main, indiquant son nom, son adresse, l'ouvrage reçu et mentionnant l'état dans lequel cet ouvrage se trouve. Le récépissé reste déposé, comme pièce justificative, pour être rendu à l'em-

(1) Jusqu^à présent le prêt au dehors, limité selon les conditions im* poiéet par les art. 75 k 88 du règlement, a été peu nombreux. II s^est borné aux personnes connues pour s*occuper de travaux spéciaux. Les henret d*ouverture de la bibliothèque ont parfaitement rempli les besoins de la grande majorité des lecteurs.

prunteur, lorsqu'il rapporte le livre, et après que l'on a vérifié la conservation de cet ouvrage.

Il est expressément interdit de prêter aucun ouvrage sans que cette condition ait été remplie.

ÂiiT. 83. Tout ouvrage prêté est inscrit sur deux registres disposés par ordre alphabétique, Tun pour les noms des auteurs ou les titres d'ouvrages, l'autre pour les noms des emprunteurs.

AxT. 84. Le conservateur détermine le temps pour lequel les ouvrages sont prêtés. Il en est feit mention sur les r^fistres.

ÂxT. 85. Le conservateur a toujours le droit de £drè rentrer sur-le-champ les ouvrages prêtés, quand Tintérét de la science ou du service l'exige, sauf à les prêter de nouveau. Quiconque ne répondrait pas à son appel serait privé de l'avantage du prêt, pendant on temps à fixer par le conseil d'administration auqnel il est fint rapport.

Art. 86. Tous les ouvrages prêtés, sans exceptiott, et depuis quelque époque qu'ils l'aient été, doivent êbe remis, chaque année, huit jours avant l'époqne des vacances, c'est-k-dire avant le 8 août.

Art. 87. Ceux qui ne peuvent rendre les livres qui leur ont été prêtés ou qui ne les rendent qu'^i manvaii état, sont tenus de les remplacer à leurs frais.

Art. 88. Tontes les personnes attachées à la bibliothèque royale, sont soumises aux dispositi<m8 qui concernent le prêt au dehors.

Toute tolérance à cet égard est strictement interdite.