ORDRE DU JOUR

Considérant les ordres et instructions donnés , le 6 mars , par le général Âllix , pour la levée en masse , nous ordonnons ce qui suit :

• Am. i".

Chaque habitant pris les armes, à la main, et

94 piioKS joflxiircânms.

qui appattient à la levée en màaïKy ineara. tndté comme prisonnier de guette , et étiTOy& dans les provinces fes plus, éloignées des états de» puissances alliées.

Chaque habitant des viHes ou de b campaf^ , qui aura tué ou blessé im militaii^ des al- Ués^ seca livré à une cbmmission militaire eC fusillé danÉ ks vingt^^qutftré hetires;

Art. â.

Chaque commune oà f^it aura sonné le tocsin sera brûlée.

AîiT. 3.

Chaque commune oà il dt|ra étë^Mmai^ii w assassinat ^i sera responsable ^ et sêrt( taséô à une contribution, dans les ptoportious suivantes; les communes de plus de vingt mille âmes, 5oo,ooo francs; celles de dix à viogt mille âmes, 3oo,ooo francs; celles de quinze cents â cinq mille 9 1 00,000 francs.; celles au-dessous de quinze cents âmes , d'après leurs moyens.

Art. 4-

Chaque chef de corps est autorisé à TéxécU' tîon de ces mesures , et il prendra des otages de la première classe de la botn^ediéte , qui seront

CAltPACNB DE l8l4- Q^

conduite sur les derrières de Tannée, jusqu'à rentier paiement de la contribution, et la remise des coupables.

Aet. 5.

Toute commune dont les habitans agiront offensiyement contre les troupes alliées, sera pillée et brûlée.

Art. 6.

Tout colporteur d*ordres tendans à Téxécution des mesures ordonnées par le général Allix , dans sa proclamation du 6 mars, qui tombera entre les mains des alliés, sera considéré comme espion, et fusillé sur-le-champ.

Art. 7.

Tous les prisonniers qui sont entre les mains des alliés , répondront des violences qu'on pourrait exercer contre les militaires que le sort des armes pourrait faire tomber entre les mains de Farmée française.

96 PliCES JUSTinCATITES.