‹ Histoire des classes ouvrières et de l'industrie en France avant 1789 (volume 2)Chapitre 168 sur 503 · EvAO,, Ilist. ecclês., III · texte numérisé non relu

EvAO,, Ilist. ecclês., III

3. ZoziM, II, lie. \oïv pour tout ce qui concerne l'impôt du chrvsai'jryre, Nau- DET, Des changements opérés dans l'adni. rooi,, part. III, ch. 6, p. 215 et suiv.

4. Cod. Theod., lib. XIII, tit. i, 1. 9, anno 37*2. On comprend parmi les marchands les pêcheurs de murex {conchyliolefinli] qui étaient soumis à l'État.

5. Cod. Theod., lib, XIII, lit. i, I. 1, anno 3ô" : 1. 16, anno 399, 1. 10.

6. Exceptis his dunlaxnt (jui innocenli industria fruclus domesticos suis possessionihus innatos simpliciler vendunt. (Jod. Theod., lib. XIII, tit. i, 1. 12.

7. Eos etiam qui manu victum rimanlin* aut tolérant (figuhis videlicet aut fabros), aliènes esse a prîcslationis m(»leslia decernin:us. (Jod. Theod., lib. Xlll, lit. i, 1. lu, anno 37 4.

8. Qui pec-uniani habciit in cnnvci-sjitinne. . . tpii pi*o mcrcimonio et subslanliir mercede ex rusticaiia pK-l)»' inli-r nef,'(»lialnri's >unl, sorli-m lu-f^-oliationis afiiinscaiil, Cod. Theod.,Uh. XIII, lil. i, 1. lu.aimn M\,

9. Ibi lantum ad anri ar^'t-iiticiui' dctiiu-anlur oblationem qui nierccs ciiu-ndo at([ue vendendo c<»mmulaiUes, (pii in e\i'i\ili.» labt'rriai'ui]! usu(iiu' vcrsanlui-. (Àxl. Tlwod., lib. .XIII, lit. I, 1. s, aiiun ri».

blés, et Touvrier n'en était afTranchi qu'autant qu'il était au service d'un maître. A côté d'eux, les officiers du fisc rançonnaient le savetier dans son échoppe * et inquiétaient même le peintre, parce qu'il possédait une provision de couleurs qu'il vendait sous forme de tableaux *. Comme en principe, le chrysargyre était prélevé sur le revenu de tout capital autre que celui de l'agriculture, le prêteur sur gages ^ et même la prostituée * n'en étaient pas exempts. A plusieurs égards, comme on le voit, le chrysargyre, quoiqu'il soit plus général que la patente, rappelle dans son assiette (mais non dans son mode de perception) cette contribution telle qu'elle existe aujourd'hui en F'rance.

Des immunités avaient été cependant accordées par les empereurs ; mais c'était aux naviculaires qui avaient l'obligation de transporter les blés du fisc ; aux vétérans qui avaient passé la meilleure partie de leur vie au service de l'État ° ; à de pauvres serviteurs des églises, entre autres à ceux qui étaient chargés des enterrements *. Encore leur privilège, qui devait seulement leur faciliter les moyens de vivre, ne s'étendait-il pas au delà d'un certain chiffre d'affaires fixé à 10 sous par an (valeur intrinsèque : 151 francs) pour l'Italie et l'Illyrie, à 15 sous (valeur intrinsèque : 226 francs) pour la Gaule \

Une immunité plus importante serait celle que Constantin aurait accordée en 337 à trente-cinq professions qu'il en exempta, afin que ceux qui les exerçaient eussent plus de loisir pour se perfectionner dans leur art et y instruire leurs enfants. Mais l'immunité de toutes charges (universis muneribus) dont ils étaient gratifiés s'étendait-elle à l'impôt et subsistait-elle k la fin du iV siècle ?^

Mode de payement. — Le chrysargyre, qui n'était payé d'abord qu'une fois dans l'espace d'un luslre, paraît avoir été perçu ensuite en réalité tous les quatre ans, parce qu'on l'exigeait dès le commencement de la cinquième année. L'empereur rendait un édil par lequel il en ordonnait la perception ; des collecteurs responsables, choisis parmi les marchands et gens de métier, le répariissaient entre les contribuables de la ville d'après l'estimai ion de leur fortune et devaient, après un temps déterminé, en verser le produit dans les caisses du Trésor ^ On ne sait pas au jusle quelle était la quotité de cet impôt ^^, mais la

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