CHAPITRE VIII

Sommaire. — Principaux impôts de TEmpire romain (97). — Le portorium (99). -^ Le chrysarg^re (100). — Mode de payement (102).

Principaux impôls de l'Empire romain. — Un Étal bien policé ne devrait demander de contributions à ses citoyens que dans la double mesure de ses propres besoins et de la richesse des individus, en veillant à ce que les premiers ne débordent pas, en temps ordinaire, au delà des ressources de la seconde, c'est-à-dire au delà d'une portion du revenu annuel des habitants , calculée de manière à ne pas gêner le développement ultérieur de la production économique. Beaucoup de gouvernements procèdent autrement ; ils dépensent sans limiter suffisamment leurs besoins et ils s'efforcent de tirer de l'impôt l'argent nécessaire pour solder leurs dépenses, quelles qu'elles soient. Sous les empereurs et surtout à partir du m* siècle,après que Dioclélien et Constantin eurent régularisé l'administration des finances, les besoins d'une administration qui devenait plus compliquée avec le temps allèrent en croissant et paraissent avoir excédé les ressources contributives d'un pays qui allait s'appauvrissant. La rupture de l'équilibre amena de nouvelles exigences et produisit ce phénomène bizarre, mais non unique, d'un impôt dont la quotité augmentait d'autant plus que les contribuables étaient moins en état de le payer.

Il ne nous appartient pas d'entrer ici dans le détail du système fiscal de l'Empire romain. Il suffit de rappeler que les Romains distinguaient les impôts en deux catégories : les iribuia et les vectigalia, lesquels répondent non pas exactement, mais en partie, à ceux que l'administration française qualifie de contributions directes et de contributions indirectes.

L'impôt direct fondamentar était le tribuium civile ou canon portant sur les biens fonciers et leur cheptel*. Les rôles de cet impôt étaient éta-

1. Indictiones non personfs, sed rébus indici soient; et ideo ne ultra modum ôaruilldeili posscssionura quas possèdes, conveniaris, prœses provincial perspicièt. Cod. Jtttl., lib. X, tit. XVI, 1. 3, anno 286.

blis par un cadastre [forma censualis et census) détaillé, renouvelé tous les quinze ans ; le montant annuel étaitfixé par rescrit impérial, indictio (imposition), ou par renouvellement tacite ; il était réparti entre les unités imposables, têtes d'esclaves ou de bétail et attelages [capitalio lerrena eijugatio)^ par les administrateurs de province et de district.

Dans rintervalle, entre deux census les terres cultivées payaient la quote-part des terres abandonnées : c'était sur les curiales que pesait la responsabilité de ce payement et pendant longtemps la responsabilité fut solidaire *. On sait combien à tous égards étaient lourdes les charges et étroites les servitudes auxquelles étaient assujettis les curiales ; le recouvrement des impôts en était la cause. C'est pourquoi la loi défendait aux curiales d'échapper à leurs obligations en se retirant à la campagne ou en se faisant agréger à un corps quelconque *, de vendre leurs immeubles sans y être autorisés par un décret spécial *, etc.

Il y avait souvent des surimpositions extraordinaires, ordonnées par rescrit impérial : c'était la super indic tio,

ISannone^ ainsi qu'on nommait l'impôt en nature, formait le fonds principal du tribut ; elle était emmagasinée dans des greniers publics et employée directement aux besoins de l'armée et de l'administration.

Les contribuables avaient à supporter une charge supplémentaire pour la manutention et le transport des denrées {annonariœ funciionés). Une partie du tribut était payée en argent ; la répartition à cet égard variait suivant les lieux.

A côté de l'impôt foncier se plaçait la capitation, capiialio humana, capiiailo plebeia. Elle atteignait les biens mobiliers et la personne de ceux qui n'avaient pas de propriété foncière ; c'est pourquoi elle portait principalement sur les habitants des villes. Dans l'Orient, la plèbe des villes était exempte de la capitation ; Constantin généralisa cette exemption en l'appliquant à tout l'Empire *. La capitation subsista dans les campagnes et les propriétaires devinrent responsables du payement de cet impôt pour les hommes qui habitaient sur leurs terres.

Des impôts spéciaux atteignaient directement certaines catégories de personnes, soit qu'elles fussent exemptes des impôts généraux, soil qu'elles subissent une surimposition en raison de leur dignité même. Ainsi les décurions payaient Vaurum coroniarum ; les sénateurs, Vaurum oblaiiiium^ et envoyaient la volorum oblalio en manière d'étrennes

1. Voir Glasson, Hist. da droit et des institations de l& France, 1. 1, p. 485.

2. Cod.Jast.^ lib. X, tit. xxxi, 1. 43 et autres lois du même titre. La terre du curiale qui s y réfugiait était confisquëe. Cod.Jnsl.j lib, X, tit. xxxvii.