Voir même livre, chap. III
3. Ainsi on vendait aux enchères les forges et les boutiques de changeur du Grand-Pont à Paris.— Ordonn.j t. I, p. 714, ann. 1320.
1468 cotes,
1,507 liv.
9 sous.
964 cotes,
669 Uv.
1 sous.
815 cotes,
868 liv.
11 sous.
925 cotes^
263 liv.
18 sous.
165 cotes,
268 liv.
10 sous.
48 cotes,
46 liv.
17 sous.
78 cotes,
53 liv.
11 sous.
207 cotes,
132 liv.
8 sous.
105 cotes,
100 liv.
12 sous.
76 cotes.
31 liv.
17 sous.
122 cotes,
29 liv.
4 sous.
83 ooles.
55 liv.
18 sous.
110 cotes.
42 liv.
13 sous.
135 cotes,
88 liv.
16 sous.
674 cotes.
329 liv.
7 sous.
148 cotes,
48 liv.
4 sous.
62 cotes,
22 liv.
14 sous.
226 cotes.
158 liv.
16 sous.
21 cotes.
8 liv.
6 sous.
79 cotes.
22 Uv.
7 sous.
410 cotes,
171 liv.
4 sous.
59 cotes.
15 liv.
13 sous.
179 cotes.
25 liv.
13 sous.
58 cotes.
20 liv.
14 sous.
210 cotes,
106 liv.
3 sous.
73 cotes,
43 liv.
14 sous.
105 cotes.
64 liv.
6 sous.
125 cotes.
126 liv.
10 sous.
Total....
12,218 liv.
14 sous.
370 LIVRE lU. CHAPITRE IX
Le hauban, — Le hauban était, dans le principe, un impôt indirect ; mais il se percevait comme une contribution directe sur la personne de lartisan, et non sur Tobjet fabriqué. « Haubans, disent les talemeliers dans le Registre des méiiers.esi uns propres nous d'une coustume asise, par laquele il fu establi anciennement que quiconques seroit haubaniers, qui seroit plus frans, et paieroit mains de droitures et de coustumes de la marchandise de son mestier que cil qui ne seroit pas haubaniers *. » C'était donc un abonnement par lequel le marchand achetait l'exemption des corvées, droitures et coutumes que le prévôt aurait pu exiger de lui. Il consistait d'abord en une certaine quantité de vin Puis le prix en avait été fixé à 6 sous par une ordonnance de 1201 *. Tous les métiers n'étaient pas admis au hauban qui était une sorte de faveur; il y avait .des métiers qui ne payaient qu'un demi-hauban, d'autres qui payaient un hauban et demi ' ; enfin des artisans d'une même profession pouvaient avoir des cotes différentes selon l'importance de leurs affaires *. D'après Brussel il n'y a eu que trois villes du domaine royal, Paris, Orléans et Bourges *, où le hauban ait été établi.
Outre le hauban, il y avait certaines coutumes auxquelles étaient
1. Reg, des mét.y I, 6. — Reproduit, avec quelques variantes, p. 299.
2.... Nos concessiraus burgensîbus nostris parisiensibus ut quicunique integrum halbannum nobis debebit, pro integro halbanno reddet nobis singulis annis sex solidos, in die festi S. Martini. Et si dimidium, vel integrum et dimidium halban* num, vel amplius debebit, secundum proportionem prœdicti integri halbanni nobis reddet... — Ordo/tfi.,t. I, p. 25, ann. 1201.
3. Voici la liste des métiers qui devaient le hauban à Tépoque de la rédaction des Registres d'ETiBNics Boilbau. Les métiers qu'on était obligé d'acheter au roi sont en italiques ; on voit que ce sont ici les plus nombreux :
Mestiers qui hauban doivent ao roy,
Talemeliers, 6 s. pansis.
Regratiers^ 3 s. parisis.
Sauniers, 3 s. parisis.
Bouchers, 6 s. parisis.
Pécheurs, 3 8. parisis.
Maréchaux travaillant hors de leur maison, 6 s. parisis.
— id« dans leur maison, 3 s. parisis.
Sueur y boursier y megissier, 3 s. parisis.
Taneurs qui découpent, 9 s. parisis.
Taneurs qui ne découpent pas, 6 s. parisis.
Peletier. 6 s. 8 d.
Gantier, 3 s. 8 d.
Foulon, 6 s. parisis.
Les registres citent encore, sans fixer le prix : poulailliers^ poissonniers^ vende' res d'aigrun, frepeers, cordewaniers^ seliers, fevres, seruriers^ heaumiers^ grossierSy couteliers, toisserans de linge, tapissiers de tapis nostrés, — Reg, des mét.^ a« partie, IV, p. 29*9.
4. Les talemeliers payaient 3 sous.6 sous ou 9 sous de hauban. — Reg, des met., 6. b. Pour Bourges, voirie Recueil des ordonn., t. I, p. 9.
soumis les membres de plusieurs corporations. Ainsi les baudroyers devaient, tous les ans, d'une part 3 sous de hauban à la Saint- Martin d'hiver, de l'autre 18 deniers de coutume qu'ils payaient en trois échéances ; à Noël 6 deniers au roi et 3 aux bourgeois de Paris ; à Pâques 6 deniers au roi et à la Saint-Jean d'été, 3 deniers auk bourgeois*.
Ces impositions ne frappaient que les habitants des villes royaleâ. Ceux des communes étaient plus favorisés ; leurs impôts directs ne consistaient, k Amiens, par exemple, que dans les droits de nouvelle bourgeoisie et dans des taxes proportionnelles que pouvaient lever les échevins, mais auxquelles ils ne recouraient que dans de très rares circonstances.
2* Impôts tur let marchanditet.
Droits de circulation. — Les impôts sur la marchandise, bien que multiples et plus variables dans le détail, étaient cependant en général plus également répartis parce qu'ils atteignaient également le bourgeois de la commune et le bourgeois du roi. Ils se divisaient en deux catégories : impôts sur le transport ou droits de péage, d'entrée et autres, et impôts sur la vente ou droits de marché et de débit.
Parmi les impôts sur le transport un des plus importants était le droit de conduit, qui est appelé dans le Registre d'Etienne Boileau « conduit de touz avoirs », et qui, dans d'aulres lieux, portait le nom de « travers ». C'était un droit de passage sur les marchandises qui traversaient le territoire d'une seigneurie ou d'une ville. Les limites qu'il fallait franchir pour payer le conduit dans la banlieue de Paris étaient Montlhéry, le pont de Charenton, le pont de Gournay, Meaux, l'orme de l'Ognon près de Senlis, Beaumont, Pontoise et Poissy *.
La circulation était libre à l'intérieur de cette frontière ; au delà on payait un droit proportionnel à la nature et à la quantité des objets transportés. La mercerie de Paris, les marchandises achetées le samedi au marché jouissaient de l'exemption ; le même privilège de franchise était accordé aux clercs et aux chevaliers pour les choses destinées à leur usage particulier, aux bourgeois de Paris et à ceux de quelques villes voisines pour les objets de leur commerce '.
A Amiens, le travers se composait d'un travers par terre, perçu sur les marchandises qui étaient transportées sur les routes,et d'un travers par
