OBSERVATIONS
A Moulins, surtout des chapeliers et bonnetiers.
Surtout la filature de la laine.
On n'a pas compris Sedan, presque anéanti faute de laine d'Espagne (on leur fait faire du drap de troupe).
Carcassonne et Limoux ont le plus perdu. Le district de Saint-Geniez, le plus considérable, est celui qui a le plus perdu.
Vire, Falaise, Lisieux, etc.
Thouars et Niort réduits à rien.
A Romans, les bonnets tunisiens sont entièrement tombés.
Louviers et Verneuil ont le plus perdu (travaillaient avec la laine d'Espagne).
Encouragements à rindustrie sous le Directoire. — Le Directoire essaya d'encourager les manufactures ^ Divers projets furent proposés. Les Conseils tentèrent deux fois de remanier la loi sur les brevets d'invention, mais la loi dont le principe était bon, résista ^ La Convention avait proscrit les compagnies de commerce et tué les associations de capitaux ^ ; le gouvernement rapporta cette loi barbare et essaya même, mais sans succès, de déterminer les commerçants à fonder une banque de circulation*. Des fabricants demandèrent qu'on prohibât l'importation des toiles de l'Inde ; mais le tarif de 1791 avait sagement levé les prohibitions, et le gouvernement éluda la demande''.
La Convention s'était efforcée de stimuler le génie industriel; elle avait même provoqué le développement ou la création de certaines industries, celles surtout qui intéressaient la guerre.
Elle tempérait même parfois ses rigueurs politiques devant un intérêt national. Chaptal en est un exemple. Libéral sous la Constituante, il était devenu président du comité central de Montpellier qui avait
Eure-et-Loir . . . .
Gard
Haute-Garonne..
Hérault
Indre
Isère
Loir-et-Cher. . . .
Loirc-Inlerieure.
Puy-de-Dôme. . .
Basses-Pyrénées Sarthe
Seine-Inférieure.
Tarn
La bonneterie de Cliartres et de Trowville a bien diminué.
Nîmes, Montpellier, très di^ninués.
Rieux a beaucoup perdu pour le drap.
Montdoubleau a le plus diminué.
La guerre de Vendée a absolument détruit les fabriques autres que Nantes et Châteaubriant.
L'étamine, principale fabrication de la contrée, est presque nulle depuis la suppression des couvents.
Arch. nationales, F^^ i844,
1. Arrêté du 16 fructidor an IV (2 septembre 1796). — Les chapeliers se plaignirent aussi du refus que faisaient leurs ouvriers de travailler si on n'augmentait pas leurs salaires; mais le gouvernement ne crut pas devoir intervenir. Procè.s-i^erbaux des séances des Cinq-Cents,i9 prairial an V. — Le 18 fructidor an VII, le Bureau central de Paris prit un arrêté pour rappeler les ouvriers à Tobservation de la loi du 17 juin 1791, qui interdisait les assemblées de gens du même métier.
2. Au Conseil des Cinq-Cents, un membre demanda si la loi des brevets n'était pas attentatoire à la Constitution et à la liberté. Une commission fut nommée; mais elle fut dissoute au 18 fructidor. Autre commission ; rapport de Fr. Eude (2 janvier 1798) au sujet d'une loi comportant l'examen préalable secret des plans et dessins et droit pour le gouvernement de révoquer les brevets. Le Conseil des Anciens le repoussa : « Les arts ne prospèrent pas dans les entraves. »
