‹ Histoire des classes ouvrières et de l'industrie en France de 1789 à 1870 (volume 2)Chapitre 64 sur 488 · juillet L.^ mines et hauts-fourneaux ... I · texte numérisé non relu

juillet L.^ mines et hauts-fourneaux ... I

15 juillet D., contre les coalitions I, 51

18 juillet L^ échange d'assignats I, 157

18 juillet D^ caisse d'échange des ass. à Paris, I, 155

— 19-22 juillet L.^ police municipale, etc. . I, 14, 26, 35,

— 21-29 juillet D., commerce des Echelles du Levant I, 465

— 24 juillet D., liberté du commerce , . I, 42

— 26 juillet D., papeteries . I, 56

— 26 juillet D., attroupements I, 51

— 28 juillet. L., mines I, 364

— 28 juillet D., privilèges commerciaux I, 42

— 31 juillet-10 août D-, écoles 4e marine I, 76

— 2 août D., remb. des maîtrises 1, 26

— 6 août D., douanes I, 42

— 11 août L., vente de numéraire I, 178

— 29 août L., monnaies I, 156

— 30 août-8 septembre .... L., monnaies . I, 15

— 2 septembre D., règl. de police I, 29

— 8-14 septembre ...... Constitution, I, 12,13, 15,33, 48,72,73, 77;

— 9-12 septembre D., récompenses nationales. ... I, 13, 33

— 16 septembre D., remb. des maîtrises I, 26

— 17 septembre D., procès des corporations ..... I, 25

— 21 septembre D., établ. insalubres I, 367

— 26-30 septembre D., indemnité aux volontaires .... I, 26

— 27 sept. -7 octobre D., suppres. des chambres de comm. I, 25

— 27 sept. 16 octobre D., bureau de consultation I, 25

— 27 sept. -16 octobre D., supp. des ch. de comm. ... I, 26, 48

— 28 septembre D., propriété commerciale I, 14

— 28 septembre ....... D., chemins vicinaux I, 14

— 28 septembre D., liberté de la propriété. ..... I, 15

— 30 septembre D., remb. des maîtrises I, 29

— 28 sept. -6 octobre Code rural I, 54 ; — II, 95

— 9 octobre L., visiteurs des rôles I, 27

— 31 décembre L., brevets d'invention. . I, 30 ; — II, 799

1792 17-19 janvier D., hôpitaux I, 104

— 26 janvier D., créât, des cinq hôtels des monn. I, 155

— 9 février D., émigrés I, 83

— 9 juillet D., émigrés I, 83

— 10 août D., patentes I, 28

— 10 août D., hôpitaux I, 104

— 14 août L., biens d'émigrés I, 172, 173

— 18 août D., congrégations I, 92, 106

— 25 août D., droits féodaux ], 83

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