DES TISSUS DE COTON

(( On tirait des Indes les toiles de coton avant d'en fabriquer en France, où l'introduction de celles étranoères élail prohibée, sauf celles qui pouvaient venir par notre commerce de riiulo et le port de Lorient. Quelques villes seulement, lellos ((uo Rouen, Troyes cL Villefranche-en-Boaujolais, s'occupaient de cette falnicMtion, soit en em[)loyant le colon seul, soit en le mêlant avec le fil ; mais en 17;)9, riMiln-c dos toilos ûlranoôies fut [>crmise. Elles

payèrent un droit de 10 p. 100 de la valeur. Il fut bientôt porté à 15 p. 100, et fixé le 19 juillet 1760 à 90 livres le quintal, ce qui, avec les deux sous pour livre additionnels, élevait le droit à 99 livres le cent pesant.

« Divers règlements se sont succédé depuis cette époque, modifiés alternativement, suivant l'intérêt de la Compagnie des Indes et celui des négociants, qui, fournissant les toiles pour les fabriques d'impression, étaient intéressés à la vente de ces tissus. On parvint, en Tan VII, à une modération du droit, telle que l'introduction des toiles de coton blanches étrangères en fut considérablement accrue.

•f L'importation de ces toiles qui, pendant Tan VI, n'avait produit en droits de douane que 1,391,933 francs, prit un tel accroissement pendant les huit années suivantes^ qu'elle nous enlevait annuellement 6U millions de numéraire, payant au fisc une contribution de 9 millions ou 15 p. llK) de la valeur.

« Quoique les droits que payaient ces toiles fussent presque prohibitifs, les Anglais ne nous en envoyaient pas moins de toiles, notaL^menl de celles provenant de leur Compagnie de l'Inde. Cette Compa^r^-e. p- -jr en assurer le débit, baissait le prix de ces toiles, à mesure de 1 a'j::i:i^:i:a:.^n des droits imposés à leur entrée en France, certaine dètre drdrmL^i^-ee de ses sacrifices, si elle parvenait à nous faire abandonner ce ^r:r^ ie fj* ..cation, qui, déjà chez nous, prenait un grand essor. On ne p^uTj.: ce;:uer cette manœuvre qu'en prohibant l'entrée de ces toiles; c'e**t ce 4-. :-: li.t r-^r la loi du 30 avril 1806, loi comprenant dans ses dispo>it:ons les ::.ir> ie o:»ton. ou de fil et de coton, teintes, peintes ou imprimées.

« L'article 25 de cette loi accorde une primo îe *■ :*:»-:> rar r: ntal métrique a l'exportation des toiles et autres ouvra,:^^ ir t.: ::: .2. provenant des fabriques françaises.

« Nous n'avons fait cet liistori(|ue, exlra.tiiel ^tj.^^-- >- V V»cr..en, qu'afin de démontrer la fluctuation de notre sy>:f„.r ir : -ii.>. z: : : v-e, d une part, par les progrès de notre indu>trie en 0: opiniâtres que l'Angleterre nous a conslamii.t rêter nos progrès et de nous faire al)and»»i.:.t :

i' Le parti de la prohiJjition (jui fui a«i"»f u convienne aujourd'hui ; toute autre morne :.. bilion laisse encore infiltrer (juoNjui^n lut. : . mesures de répression à exercer à lintt*. .•: .:.. contrevenants aux lois. On })eut adM['lc: • :• le Conseil a proposé, sauf les modilio.r. ::général.

> L'expérience a prouvé (pie les tiii'/.s . > : ne diminuent même pas la fraude, et .. .. moins de la frontière (jue lur>(}n il ;•...*. ;« i Dans ce dernier cas, le conlrcban i.o;. l'rhappe à la saisie, en décl;n\uit à "..i v*. •. r frauder : tandis que la prc)hil>iti"ii les objets de contrebande tromcs â ..-.

.' Toute marchandise adiui-^c, en ivi dès qu'elle n tnuché ]o sol fraiiça:»- . :. marques, les plonil>s on autif-- i'« ..-

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viennent une égide qui rend inattaquable la marchandise introduite en France.

« La marchandise prohibée, au contraire, peut toujours être reprise et attirer sur le propriétaire et ses agents toute la rigueur des lois.

« Ainsi tout milite en faveur de la prohibition sur les tissus de cotons étrangers. Cette mesure, véritable palladium de notre industrie, est la seule que doive adopter le gouvernement, si, comme il Ta proclamé hautement, son intention est de soutenir les établissements manufacturiers, qui déjà ont atteint un degré de prospérité assez grand pour nous faire espérer qu'avec de la persévérance ils parviendront à rivaliser avec les manufactures étrangères.

« Ce que nous avons dit des toiles de coton blanches et imprimées s'applique aux fils de coton, à la bonneterie, et à toutes les étoffes dans lesquelles le coton est employé comme matière première.