PROCUREURS

PATRON , SAINT ÏVES (lo MAI ).

Les officiers établis pour agir en justlœ et pour instruire les procès de ceux qui plaidaient, portaient le nom de procureurs. Anciennement on les appelait procwreurs aux causes; depuis la révolution de 1789, on leur donna le nom d'avoués (1).

Les Romains avaient dans leur loi des douze tables des formes judiciaires qu'ils avaient empruntées des Grecs. Ces formes étaient des plus singulières ; ainsi par exemple, avant de commencer une procédure, les parties devaient se présenter devant le préteur; li, dans la position de deux personnes qui se battent, elles croisaieat deux baguettes qu'elles tenaient entre les mains : c'était là le signal des procédures qui devaient suivre. C'est ce qui a fait penser à quelques auteurs que les Romains vidaient leurs procès à la pointe de l'épée. Les formules de la loi des douze tables furent pour la plupart abrogées par Tbéodose le Jeune, et à mesure qu'elles tombèrent en désuétude, on en introduisit de nouvelles plus simples et plus claires. Il y avait des appariteurs qui faisaient les actes que font aujourd'hui les buissiers et des procureurs ad tites, que l'on appelait cognitores juris, et des avocats.

(t) Il y afail très-anciennement des «ïoués des Tilles et dos provinces qui avaient le gouvernement général , ou qui étaient seulement les défenseurs de toutes les églises ou ebbayca qui y étaient Bituws. On n'est pas pai^aitement d'accord sur Forigine de leur institution; les ans la fjnt remonter au quatrième siècle, les autres la placent au huitième siècle-

Dans les premiers temps de la monarchie, la justice se rendait militairement; il y avait pourtant quelques formes pour l'instruction , mais elles étaient fort simples el en même temps fort grossières. 11 y avait des avocats et des serments, mais on ne se servait point du ministère des procureurs. Le roi seul plaidait par procureur, et avait même étendu ce privilège à la reine. Los parties étaient obligées de comparaître en personne. Ce ne fut que du temps de saint Louis, à partir de 1270, que l'on commença à permettre aux parties de plaider par procureur. Ces permissions devinrent fréquentes, et enfin on établit des procureurs en litre d'office, par un édit de 1572.

Suivant leur règlement ils devaient s'assembler chaque année le 19 mai, jour de leur fête, assistera la messe, où l'on présentait, chacun à son tour, un pain à bénir, et à l'issue de la messe, tenir séance pour régler les affaire de la corporation et piocéder à la pluralité des voix à la nomination du syndic et d'un secrétaire de trois ans en trois ans.

L'article 3 leur prescrivait de ne se présenter au barreau, comme au parquet, qu'en habit décent, el de plaider avec modestie, sans s'interrompre les uns les autres ni s'invectiver, à peine de quatre sols d'amende. Nous avons vu aux articles Avocals et Notaires que dans beaucoup de villes les procureurs se sont réunis aux membres des corporations de fonctionnaires de ces noms. Ici nous allons donner les bannières d'autres communautés de procureurs au.\quellcs se sont réunis les notaires.

A Clermont, les procureurs avaient une bannière

semblable à celle de la corporation des notaires de la môme ville.

A Aurillac, les procureurs portaient une bannière semblable à celle des procureurs de la sénéchaussée et si^e présidial de Riom et des notaires et des procureurs de Gbaudesaigues.

[Voyez pl.Sn, fig. i"^.)

A Ennezat, la communauté des procureurs et des notaires royaux portait une bannière :

DV, ion saint Yves de sable, tenant une bonrse de même de la main droite, aa ebef cousu d'or, chargé de deux plumes de sable passées en sautoir.

(Voyez pL 29, ^^.5.)

A Vic-Ie-Comte, la communauté des procureurs et des notaires avait une bannière :

Fascé d'or et d'azur de six pièces, et deux plumes d'or passées en sautoir, brocbanl sur le tout.

[Voyez pi. 30, fig. V^.)

Les procureurs de la ville de Brioude étaient réuni? aux avocats de la même ville.

(Voyez pi. 4, fig. 5.)

Ceux de la ville de Maurs , aux avocats de la même ville.

( Voyez pi. 5, fig. 2. )

— 3M — CetuâeU nUe de Blesle, aax aTOcMs de h mime ville.

{Vosexpl.i, fig.A.]

Ceux de la ville d'Ambert, aux avocats de la même

(ToyMp/. 4, /tj.3.)

Ceux de la ville de Langbeac, aux avocats de la mfime ville.

IVoyespl.b.fig.i".]

Ceux de la ville de 4^ic, aux notaires de la m£me ville.

{Voysi pi. 28,^.2.}

Ceux de la ville de Besse, aux notaires de la même ville.

{Vm/espl.^,fy.3.]

Cenx de la ville d'Allanche, aux notaires delà même ville, et portaient nne bannière semblable à celle des notaires de ta viUe d'Aorillac.

(FoyM p/. 25, /îj. 2.)

Ceux de la ville de Saint^Flour, aux notaires de la même ville.

même yille, et portaient une bannière semblable à celle des notaires et procureurs de la ville de Murât.

[Voyez pi. ar, fig.i.)

Geux^de la ville d'Issoire , aux notaires de la même ville.

( Voyez pi. 27, fig. 2.)

Ceux de la ville de Pont-du-Ch&teau, aux notaires de la même ville.

[Voyezpl.^yfig. 5.)

Ceux de la ville de Cournon, aux notaires de la même

( Voyez pi. 26, fig. 4. )

Ceux de la ville de Courpiôre, aux notaires de la même ville.

[Voyez pL 26, fig. 5.)

Ceux de la ville de Murât, aux notaires de la même ville.

[Voyez pi. 27, fig. 4.)

Ceux de la ville de Chaudesaigues, aux notaires de la même ville.

( Voyez pU 27, fig. 1^^ )