Cf. la bulle Reversurus du 12 juill

8. Il porte le n. 12 dans le concile de 1869. Le n. 11 du concile de 1890 correspond à la première partie du n. 12 de 1869, mais ne parle pas de l'absolution des hérétiques; le n. 13 de 1890 correspond à la deuxième partie du n. 12 de 1869.

du siège convoque les évêques pour l'élection d'un nouveau titulaire. Dès que les deux tiers d'entre eux au moins sont réunis, il convoque l'assemblée générale et le conseil ecclésiastique, afin que leurs membres désignent, parmi ceux du patriarcat, cinq ou six évêques comme candidats à la dignité patriarcale 1. Il établit alors la liste de ceux-ci suivant leur ordre de préséance et l'envoie aux évêques qui lui ont écrit ne pouvoir venir à l'assemblée électorale, et qui peuvent ainsi faire connaître leur choix parmi ces noms. L'élection proprement dite ne peut avoir lieu que trois mois après le décès du patriarche. Elle est acquise à la majorité des deux tiers des suffrages envoyés ou émis 2. Après trois scrutins infructueux, le choix doit se limiter aux trois candidats qui ont eu le plus grand nombre de voix; si le quatrième scrutin n'aboutit pas, le patriarche sera tiré au sort parmi ces trois candidats. L'élection par acclamation ne peut avoir lieu que si tous les électeurs sont présents et s'ils sont unanimes. Si l'élu accepte sa nouvelle dignité, il prend aussitôt le nom de Pierre et reçoit l'obédience des évêques. La confirmation de l'élection est demandée à Rome et le patriarche envoie sa profession de foi au Saint Père 3. La cérémonie liturgique de l'investiture patriarcale a lieu le dimanche après l'élection. Par concession du Saint-Siège, le patriarche exerce sa juridiction dès son élection4; cependant il ne peut conférer les ordinations, consacrer le saint chrême ou les églises, convoquer un concile, qu'après avoir reçu le bref de confirmation dans sa dignité et le pallium. Le remplacement d'un patriarche vivant ne peut se faire qu'après l'acceptation de sa démission par le synode des évêques et le Saint-Siège, ou après déposition par le Saint-Siège. Les interventions de l'État ou les intrigues privées lors de l'élection patriarcale doivent être proscrites. Le patriarche exerce les pouvoirs civils qui lui sont attribués par bérat 5. 3. Le synode diocésain doit réunir autour de l'évêque, seul législateur, son vicaire général et les membres de la curie diocésaine, les archiprêtres, les curés, les membres du conseil diocésain, les supérieurs de monastères, les docteurs majeurs appartenant au clergé du diocèse. 11 a lieu tous les trois ans; de même le patriarche convoquera, tous les trois ans, à Constantinople, un synode diocésain 6. — Le concile