Cf. ibid., IV, n
3. Ce canon n'existait pas dans le schéma de 1901 ; il cite Rom., xm, 1 et S. Bernard.
4. Ces canons n'existaient pas dans le schéma de 1901; ils citent le concile de Trente (sess. xm, De reform., c. i) et Act., xx, 28.
296. L'évêque ne peut accepter dans son diocèse un clerc venanl d'un autre diocèse, sans la permission écrite de l'évêque de celui-ci. On appartient à un diocèse soit par naissance, soit en raison du domicile, occupé depuis sept ans avec l'intention d'y demeurer.
297-298. L'évêque ne peut accomplir de cérémonies — et même pas ordonner son propre sujet — ou prêcher dans un autre diocèse sans la permission de l'évêque du lieu.
299. L'évêque fera tenir registre de tous les documents émanant de lui ou de son conseil.
300. Il aura auprès de lui un diacre, qui pourra lui servir de secrétaire.