‹ Histoire des conciles d'après les documents originaux (volume 2)Chapitre 846 sur 1172 · Il tiendra un synode diocésain tous les ans · texte numérisé non relu

Il tiendra un synode diocésain tous les ans

310. Il doit offrir vingt-quatre fois par an la messe pour le peuple.

311. Il ne peut se servir des revenus des biens ecclésiastiques pour secourir ses propres parents que si ceux-ci sont pauvres.

312. Du fait que les waqf ne sont plus considérés par les Turcs comme propriétés de l'Église, les biens immobiliers du diocèse seront vendus, avec le consentement du patriarche, et transformés en biens transcrits au nom de l'évêque. Mais celui-ci fera une déclaration devant témoins, pour faire connaître de quelle façon ces biens sont devenus la propriété de telle œuvre déterminée ou du siège épiscopal 2. Les biens meubles seront inventoriés et inscrits de la même façon.

313. L'évêque ne peut abandonner ses fonctions que pour les motifs suivants : pour raison d'âge, de santé, en cas de difficulté avec

1. Les can. 308-312 et 314-323 n'existent pas dans le schéma de 1901. — Le can. 308 cite Matth., xxvm, 19; au can. 310, l'édition imprimée des actes renvoie en note à une décision de la Congr. de la Propagande du 23 mars 1863.

2. Ce canon semble avoir pour but d'obvier aux dangers d'une mainmise des laïques sur les biens waqf.

concile d'ain-traz en 1909 805

ses diocésains, après translation à un autre siège, ou sentence du tribunal du patriarche et des évêques, confirmée par le Saint-Siège.

314. Les évêques porteront les habits violets; le patriarche aura la couleur pourpre; les autres dignitaires auront les vêtements noirs avec la ceinture violette. Les religieux, même s'ils ont une dignité, porteront toujours le noir.

315-317. La nomination du vicaire général appartient à l'évêque; des lettres fixeront ses attributions.

318. Lorsque le tribunal diocésain est présidé par le vicaire général, l'appel des sentences doit se faire au patriarche et non à l'évêque.

319-320. Le vicaire général aura au moins vingt-cinq ans; on évitera de le choisir parmi les parents de l'évêque; il sera honoré d'une dignité ecclésiastique, par exemple celle d'archimandrite.

321. Le vicaire général a besoin d'une permission de l'évêque pour instituer les confréries, permettre l'érection d'un monastère, absoudre des irrégularités, péchés et censures réservés, faire la visite pastorale, accorder certaines dispenses.

322. L'évêque ne peut donner à son vicaire général la permission de punir*sans jugement canonique.

323. Le vicaire général ne peut déléguer son pouvoir judiciaire à un prêtre que dans une cause déterminée.

324-325. Les prêtres donnent les soins spirituels aux fidèles au nom de l'évêque.

326. Le curé est ordonné pour son église; il ne peut être écarté ou frappé de suspense que pour une cause canonique.

327. L'évêque ne peut refuser une charge d'âmes aux membres de son clergé séculier, mais il peut les faire attendre pendant un certain temps *.

328-330. La juridiction du curé s'étend sur les paroissiens et les pérégrins, mais non sur les religieux et les religieuses; le curé peut partout absoudre ses paroissiens, donner des dispenses particulières de jeûne, d'abstinence et d'observance de certaines fêtes.

331. Dans sa paroisse, le curé a préséance sur tous les prêtres, sauf le vicaire général.

332. Il n'admettra pas un prêtre étranger à dire la messe sans présentation d'un celebret.

333. Il veillera sur les écoles et les confréries de sa paroisse.

334. Il a le droit de vivre sur les revenus de l'église ou de percevoir un salaire de l'évêque, à raison de 150 piastres par mois.

335-336. Le nombre des paroisses sera stable; elles seront répar-

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