‹ Histoire des corporations de métiers, depuis leurs origines jusqu'à leur suppression en 1791; suivie d'une étude sur l'évolution de l'idée corporative de 1791 à nos jours, et sur de mouvement syndical contemporainChapitre 225 sur 287 · Vauban, Dîme royale, deuxième fonds · texte numérisé non relu

Vauban, Dîme royale, deuxième fonds

2. DupRÉ DB Saint-Maur, Essai sur les monnaies, p. 33. En Champagne, où le setier de blé (de 560 livres) ne coûtait que 22 livres (en 1735), l'arLisan n'eut dépensé qu'environ 55 livres de moins pour sa nourriture. En Auvergne, le prix de la charge de blé (240 livres) était (1735) de 12 livres ; il eût dépensé 30 livres de moins que l'artisan de l'Ile-de-France. Voir dans Aclocque. Les Corporations à Chartres, 1917, p. 308-312, les tableaux des prix du setier de blé à Chartres de 1699 à 1789. Minimum 5 livres 6s. 10 d. à 6 1. en 1706. Maximum 49 livres 12 s. 6 d. en 1709, 32 1. en 172'», 32 livres en 1767, 40 1. en 1788.

3. Blois-Guillebert n'évalue la taille d'un manœuvre en Normandie qu'à 5 ou 6 livres en moyenne. Mais en Bourgogne un manœuvre payait jusqu'à 18 livres de taille et de capitation. En Toulousaine, le même journalier payait de 9 à 10 livres.

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travail de sa quenouille, par la couture, par le tricotage de quelques bas ou par la façon d'un peu de dentelle, par la culture aussi d'un petit jardin, par la nourriture de quelques volailles et peut-être d'une vache, d'un cochon ou d'une chèvre qui donneront un peu de lait au moyen de quoi il puisse acheter un peu de beurre ou d'huile ». jMais Vauban ajoute que « si on n'y ajoute la culture de quelque pièce de terre, il sera difficile qu'il puisse subsister, ou du moins il sera réduit à faire très misérable chère ». Ces réflexions qu'inspirait à Vauban en 1707 le sort du manœuvre des campagnes peuvent s'appliquer également à celui de l'artisan de métier des campagnes. Tandis en effet que le prix des denrées nécessaires à la vie s'est progressivement élevé du XVI* au XVIII* siècle dans une proportion qui pour i^lusieurs provinces est de 1 à 23', le salaire est loin d'avoir augmenté dans les mêmes proportions : l'artisan et le journalier souffrent seuls d'une évolution économique dont profitent le propriétaire foncier et le fermier.

L'artisan des villes était sans doute moins malheureux que celui des campagnes. A 25 ou 30 sous par jour, son gain annuel (en supposant un travail effectif de 240 jours] s'élevait de 300 à 360 livres et ses dépenses n'augmentaient pas dans la même pi'oportion. Sa condition était pourtant très loin encore d'être satisfaisante.

De 1163 à 1189. — Au oours de cette période, le prix de

1. Dans ses Réflexions sur le commerce et les finances (1735), Dutot constate qu'en Champagne le prix des denrées nécessaires à la vie, est en 1735 YJng-t-trois fois supérieur à ce qu'il était en 1508 (le selier de froment s'est élevé de 20 sous à 22 livres; le setier de seigle, de 10 sous à 12 livres) ; au contraire, les salaires des manœuvres ne se sont accrus que dans la proportion de 1 à 18 (1 sou en 1508, 18 sous en 1735). En Auvergne, le prix de la vie a crû dans le rapport moyen de 1 à 23 (un mouton gras vaut 7 sous en 1508, 10 livres en 1735; un cochon, 10 sous en 1508, 25 à 35 livres en 1735, etc.). Au contraire, la journée du manœuvre a à peine doublé, elle s'est élevée pour l'été de 6 à 12 sous, pour l'hiver de 4 à 6 sous.

toutes les denrées augmenta dans une proportion considérable et Arthur Young, dans son Voyage en France (p. 271, éd. Guillaumin) estime, en 1789, que, dans l'Ilede-France, toutes les denrées en dix ans ont haussé de 50 0/0, et en Bourgogne de 100 0/0. En Lorraine, hausse générale d'un tiers en vingt ans. Young signale une hausse extraordinaire dans la Guienne et le Béarn. A Reims, la corde de bois, en 1740, valait 9 livres 1/2; en 1789, elle vaut 16 livres. En Champagne, la même corde de bois qui valait, il y a 25 ans, 7 livres 10 sous, vaut, en 1789, ISlivres 10 sous. La haussedes salaires fut proportionnelle à celle des denrées en Normandie et dans l'Ile-de-France. Mais il n'en fut pas de même dans la plupart des provinces : en Anjou, par exemple, où les salaires demeurèrent stationnaires depuis 1740, et en Provence, où ils s'élevèrent seulement dans le rapport de 16 à 24. Pour l'ensemble de la France, la hausse des salaires ne fut que de 20 0/0 tandis que le prix de la vie avait renchéri de 100 0/0. La misèredesclasseslaborieusesnefitdoncque s'accroître. C'est ce que constate Arthur Young. « Il est surprenant, dit-il, que le prix de la main-d'œuvre n'ait pas haussé également au moins en quelqueproportion avec le reste. »

Le maître. — Le maître est toujours obligé de payerdes droits de réception dont le montant varie selon les communautés (2.500 livres chez les drapiers, 1.200 chez les orfèvres, 1.000 chez les pelletiers, contre 300 seulement chez les tisserands et 200 chez les vanniers). Le maître nouvellement reçu est toujours c{\xaX\{\é jeune ; après plusieurs années d'exercice, il prend le titre de moderne, puis d'ancien. Le maître qui a passé par les charges est désigné sous le titre de bachelier. Les maîtres ont toujours à acquitter tes arrérages des dettes contractées pour les rachats des offices; mais c'est là un passif d'ordre particulier et très variable selon les communautés.

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Les charges ordinaires qui pèsent sur les métiers et dont chaque maître supporte sa part, sont les suivantes :

1° La taille personnelle, dont toutefois les communautés de Paris sont exemptes. La taille ne frappe pas seulement la terre, mais a aussi un caractère personnel et pèse sur les marchands et les artisans comme sur les fermiers^. La taille est un impôt de répartition, et son assiette varie non seulement de province à province, mais de paroisse à paroisse.

2* La capitation établie en 1695 avec le caractère d'un impôt de quotité, pour la perception duquel les contribuables étaient divisés en 22 classes de 1 à 2.000 livres. Supprimée en 1698, rétablie en 1701, la capitation fut transformée en 1705 en un impôt de répartition. Cette répartition se faisait dans les communautés des villes parles soins des gardes et syndics. En 1725, le produit de la capitation pour Paris se montait à 15 ou 1.600.000 livres (Clamagerax, Histoire de l'impôt , t. III, p. 227). En mars 1779, les gens de métier de Paris étaient répartis en 24 classes selon leur fortune et la communauté à laquelle ils appartenaient. Ainsi les drapiers étaient répartis entre les 20 premières classes : ceux de la première payaient 300 livres, ceux delà vingtième 9 livres. Les cotes les plus faibles (24'' classe) étaient de 30 sous. (Collection Roxdox- >EAU, AD. XI, 11.)

3° Les deux vingtièmes et les deux sous pour livre, taxe de quotité. Cet impôt des vingtièmes appelle quelques explications. Il avait été précédé d'un autre impôt du dixième du revenu établi par une déclaration du 14 octobre 1710, supprimé en août 1717, rétabli en janvier 1734, supprimé de nouveau le 1" janvier 1737, enfin

1. Chaque année, le conseil du roi fixait le premier brevet de la taille (principal) et le second (accessoires) en répartissant la charge entre les généralités. L'intendant répartissait l'imposition entre les élections ; les élur «nire les paroisses ; les collecteurs dans chaque paroisse.

perçu encore d'octobre 1741 à janvier 1750. A cet impôt s^ajoutaient 2 sous pour livre en sus du principal. Aux termes des déclarations de 1710 et de 1733, les gens d'affaires, commerçants et autres, contribuaient aux besoins présents de l'Etat sur le pied du dixième que leurs biens pouvaient leur produire. En effet, le 27 mars 1742, un arrêt du Conseil nomme un commissaire pour procéder à la répartition de l'impôt Ju dixième dû parles marchands de Paris ^

L'impôt du vingtième du revenu, qui remplaça l'impôt du dixième, datait de mai 1749; un second vingtième était venu s'ajouter au premier en octobre 1756; l'ancien dixième reparaissait donc sous un autre nom. Ces deux vingtièmes étaient perçus avec deux sous pour livre en sus sur tous les revenus soumis à la taille; les vingtièmes perçus sur les marchands et gens de métier étaient dits vingtièmes d'industrie. Le 4 novembre 1777^, un arrêt du Conseil supprima les vingtièmes d'industrie perçus sur les maîtres des métiers et marchands des bourgs, villages et campagnes, « tant pour y attirer davantage l'industrie que parce qu'on ne peut y régler cette cotisation comme dans les villes où la répartition en est confiée aux chefs des corps et communautés^ ». Il paraît certain du reste que cette exemption demeura lettre morte car, en 1789, nous voyons encore le cahier des doléances d'un village de 111 feux, Moussac (diocèse d'Uzès), demander la suppression de l'impôt du vingtième de l'industrie sur les habitants des villages qui n'ont d'autre industrie que de cultiver leurs fonds. (Collection de do-

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