Geniocollegii peregrinorum. Steinee

artisans, surtout après la pénétration et sous l'influence des idées chrétiennes. Certains textes du Code Théodosieu comme certaines inscriptions montrent à l'état de germe plusieurs des œuvres charitables qui devaient prendre un si admirable essor au sein de la société du moyen âge. On peut citer en ce sens la loi 5, de pistoribiis [CoàeThéod.), qui offre l'exemple d'une sorte d'adoption ou tout au moins de patronage exercé par les artisans d'une même profession sur les orphelins dont les pères appartenaient au collège : « Filios pistorumqui inparvulasetaterelinquuntur usque advicesimum annum aetatis a pistrini sollicitudine defendi jubemus^. « Une lettre de Trajan répondant à Pline [Epist. ad Traj. 93) établit également que les éraiies d'Amisus, ville libre de Bithynie, s'occupaient entre autres fonctions de soulager la misère des confrères pauvres; on ne sait, il est vrai, si c'était par des dons ou des prêts gratuits^.

Mais c'est surtout lors de la mort d'un de ses membres que le collège intervenait pour lui assurer des obsè-

1. Une inscription qui mérite d'être signalée est celle du collège de Velabre antérieure au triomphe du christianisme et dans laquelle les collegiati sont qualifiés de frères : « Deo sancto, deo magno Liberopatri et adstatori hujus coUegii... Domitius secundus curator et restaurator fratribus suis. »

2. M. Waltzing (Etudes histor. sur les corporations professionnelle» chez les Romains, I, 300-322) discute longuement pour la réfuter l'opinion de MoMMSEN, De CoUegiis, p. 91, et de Liebexam, op. cit., p. 40, d'après laquelle les collèges auraient été en un certain sens des sociétés de secours mutuels. D'après cet auteur l'assistance mutuelle aurait été tout à fait exceptionnelle à Rome, sauf en ce qui touche les funérailles. L'exemple d'Amisus etcelui d'Hiérapolis où une sorte d'atelier d'apprentissage aurait été annexé au collège des teinturiers en pourpre, ne concerne que des villes grecques. Les collèges militaires de Lambèse avaient surtout pour but d'assurer la sépulture et de faire face à certaines dépenses inhérentes à la carrière militaire; en tous cas c'étaient des associations très spéciales. La mutualité véritable n'apparut qu'avec le christianisme et c'est un « esprit nouveau » (p. 319) qui se reflète dans le célèbre passage où Tertullien (Apolog. 39 ) décrit les diaconies chrétiennes fondées pour nourrir et inhumer les pauvres, les enfants indigents et orphelins, les vieux serviteurs, les naufragés, etc.

ques honorables et veiller à l'accomplissement des rites prescrits. Sur ce point, la confrérie du moyen âge a certainement été devancée par le collège romain dont les règlements méritent d'être rapportés. En entrant dans l'association, chaque membre payait une redevance*; des cotisations mensuelles étaient en outre perçues et allaient grossir Varca dont le curateur avait la garde. Ces contributions augmentées des legs, héritages, fidéicommis, dons des patrons ou des bienfaiteurs, etc., formaient un fonds dont le collège avait la libre disposition. A des époques déterminées, le curator rendait ses comptes par recettes et dépenses (accepta et expensa) et devait les faire approuver par l'assemblée convoquée à cet effet. Or, au premier rang des dépenses autorisées se trouvaient celles qui étaient occasionnées par les funérailles des membres du collège. Ces frais supportés par Varca formaient le funeraticum auquel avait droit tout collegiatus qui s'était acquitté de ses obligations sociales. Le montant de ces dépenses funéraires était fixé à l'avance par les statuts à une certaine somme égale pour tous et que devait le collège quel qu'eût été le nombre des années pendant lesquelles le défunt en avait fait partie.

Les funérailles d'un collegiatus, par le fait même de l'intervention de ses pairs, avaient une importance exceptionnelle. Accompagné de tous les collegiati, précédé de musiciens et de pleureuses, le corps était conduit au bûcher et incinéré; les cendres étaient recueillies dans une urne qui prenait place au columbarium; une inscrip tion gravée sur la pierre relatait le nom, l'âge, la profession, la dignité du défunt. On revenait ensuite à la maison du mort où avait lieu une cérémonie de purification appelée suffitio. Mais là ne se bornaient pas les cérémonies

4. Dans le collège des adorateurs de Diane et d'Antinous, cette redevance était de cent sesterces et une amphore de vin. (Orelli, 6186.)

xquelles participait l'association; pendant neuf jours jusqu'à la fête appelée siiicernium, on se l'éunissait à diverses reprises pour pleurer le mort et exalter sa mémoire; un repas solennel réunissait les confrères. Enfin à certains jours de l'année, a.ux parentalia et aux rosalia, les collegiati venaient mêler leurs offrandes à celles de la famille, sacrifier sur la tombe du mort et l'orner de fleurs*.

Pour terminer ce tableau du collège antique considéré comme association professionnelle, il reste à se demander si cette organisation corporative n'avait pas été le point de départ d'une réglementation du travail. Cette réglementation, au sens où nous entendons aujourd'hui ce mot, ne paraît pas avoir existé, au moins jusqu'au Bas-Empire, époque où les persécutions fiscales durent resserrer les liens entre les membres d'une même corporation, etil est facile d'en concevoir la raison. L'artisan libre travaillant pour le compte d'autrui, ou, pour l'appeler de son nom moderne,l'ouvrier salarié ne se rencontrait dans la cité romaine qu'à titre exceptionnel; la main-d'œuvre, nécessaire au maître artisan ou au marchand lui était fournie principalement par le travail servile ^ ; or, si l'on peut citer certains édits du préteur, certains rescrits ou certaines constitutions impériales qui interdisent au maître de l'esclave de le mettre à mort ou d'exercer sur lui, sans motif, des sévices

1. Si le coUegiatus était mort liors delà ville, on envoyait des délégués pour s'occuper de ses funérailles. Pour plus de détails, voir Dictionari/ of greeh and roman Antiquitiea, Londres, 1849, vo Funus, et la savante monographie de Lessing, « Wie die Allen die Tod gebildet haben ».

2. Liëbenam parait admettre dans un passage de son livre que les artisans libres s'unissaient pour protéger leur travail contre celui de l'esclave. « Celte association, dit-il, était d'autant plus facile que les métiers comme à Athènes étaient cantonnés dans certains quartiers : les potiers sur l'EsquiliH, les ouvriers en soie ii Tuscus, les huiliers, les changeurs à Venabre» (p. y). Mais le même auteur écrit plus loin {p. 257) ; « Aucune preuve ne fortifie l'opinion que l'exploitation du métier conformément à des statuts obligatoires ait pu avoir lieu ou que l'association ait exercé un contrôle sur la vie industrielle de ses membres. » Cette opinion est partagée par WALTzirjc, t. I, p. 184-189.

graves, ces mesures de protection ne sont pas spéciales aux esclaves employés à un travail industriel et n'ont, à aucun degré, le caractère de dispositions protectrices de ce travail. La seule réglementation qui paraît avoir existé est celle qui avait trait à la fixation du salaire dû aux collegiati eux-mêmes, c'est-à-dire aux membres des corporations publiques : une ordonnance de Dioclétien compléta et modifia à cet égard la législation établie par les empereurs, ses prédécesseurs, en établissant une échelle des salaires auxquels producteurs et marchands pouvaient prétendre.

L'antiquité n'a pas ignoré les grèves. A Magnésie de Méandre les boulangers ayant cessé tout travail, le gouverneur romain intervient : il leur défend de former une hétairie ou collège et leur enjoint de fournir du pain régulièrement; il semble résulter de ce texte, que malgré tout les collèges furent parfois des centres d'agitation professionnelle (Waltzing, I, 192).

Du Collège d'artisans considéré comme personne civile.

Nous nous bornerons, en ce qui concerne la condition juridique des collèges d'artisans et leur fonctionnement, en tant que personnes civiles, à retracer brièvement les règles principales du droit romain.

Le collège d'artisans autorisé jouissait de la personnalité civile; il n'acquit pourtant pas de suite tous les avantages attachés à cette qualité. La rigueur des anciennes règles de droit créa en effet maint obstacle aux manifestations de l'activité corporative. Le collège n'étant pas un individu ne peut tout d'abord figurer en personne comme l'exigeait le droit primitif dans les actes de la vie publique; il n'est pas conscient, il n'a pas à'animus; donc à l'origine le collège ne put ni acquérir, ni posséder, ni recueillir un lears.

3o îIISTOIRE DES CORPORATIONS DE MÉTIERS

La subtilité du préteur suppléa par la suite à ces lacunes du droit pur; la corporation put acquérir par l'intermédiaire de ses esclaves, par voie de tradition ou de mancipation; de même l'esclave posséda pour le collège et lui servit ainsi d'instrument pour l'usucapion et pour acquérir le droit d'obtenir les interdits possessoires. Dans le dernier état de la jurisprudence, tous les droits réels, sauf l'usage, pouvaient appartenir au collège. Du reste, en dehors même des collèges autorisés et jouissant de la capacité civile, il existait des collèges illicites n'ayant qu'une existence de fait, exposés à être dissous par le pouvoir, mais généralement tolérés, sauf aux époques de troubles. C'est en ce sens qu'on a pu dire : « C'était moins la fondation d'une association que l'obtention pour elle d'une capacité juridique qui dépendait de l'autorisation de l'Etat. » (LiEBENAM, op. cit., p. 234.)

Par des procédés analogues, la rigueur du droit qui empêchait le collège d'acquérir à cause de mort comme n'ayant aucun rapport de famille finit par fléchir devant les nécessités pratiques. On reconnut au collège non seulement le droit de recueillir le pécule de ses esclaves affranchis (1. 1, § 3, au Code, liv. VII, tit. 7, de seri>o communi manumisso), mais un droit de succession ab intestat sur les biens de ses affranchis (Digeste, liv. XXXVIII, tit. 3, de libertis universitatum), enfin un droit de succession éventuel sur le patrimoine de ses membres (loi 1, au Code, liv. VI, tit. 62, de heredit. decur.). Quant aux institutions d'héritier faites au profit d'un collège, elles étaient nulles en principe comme faites à une personne incertaine (loi 8, Code, liv. VI, tit. 24, de heredibus instituendis] ; mais cette nullité put être éludée bientôt, les collèges étant réputés capables de recueillir par fidéi-commis et les fidéi-commis étant devenus depuis Auguste obligatoires pour le grevé. Marc-Aurèle permit enfin aux collèges de recueillir des legs (loi 20, Digeste, liv. XXXIV, t. 5, de rébus dubiis).

ORIGINE DES CORPORATIONS DE METIERS ôi

Il reste à déiinir la condition juridique du collège au point de vue des droits personnels. Ici, comme pour les droits réels, l'esclave intervient; il oblige l'universitas à laquelle il appartient; celle-ci est tenue d'exécuter ses engagements par les actions utiles quod Jussu et de peculio. (Dig., liv. XIV, tit. 5, quod cum eo qui in aliéna potestale est, negotium gestum esse dicetur.\

Il était plus difficile d'arriver à assurer aux collèges le droit d'agir en justice contre leurs débiteurs; l'esclave ne pouvait en effet exercer aucune action. On eut recours d'abord à des procurateurs qui agissaient en leur nom. (Gaius, livre III, tit. 4, loi 1.) Ils furent ensuite remplacés par des actores ou représentants de la communauté, spécialement désignés à cet effet par les décurions. La participation directe de l'universitas aux actes juridiques était dès lors admise.

Des Collèges d'artisans dans la Gaule romaine

L'extraordinaire puissance de propagande et d'assimilation qui caractérise le génie romain ne se manifesta jamais avec plus d'éclat qu'après la conquête de la Gaule. Tout séparait les Celtes des Romains : la religion, la langue, les moeurs, le ressentiment de la défaite. Et cependant jamais conquête morale ne fut aussi rapide et aussi complète; moins de trois siècles suffirent à Rome pour pénétrer la Gaule de sa civilisation, pour lui imposer ses dieux, son langage, sa législation, pour faire disparaître entièrement en un mot tout ce qui constituait son génie propre et sa nationalité. Il n'est donc pas surprenant que l'institution des collèges d'artisans, forme essentiellement romaine de l'organisation du travail, se soit implantée de bonne heure en Gaule où elle était appelée à remplir un rôle si important. Le tableau qui vient d'être tracé de la

corporation romaine nous dispense d'insister sur les caractères de la corporation gallo-romaine dont la constitution est identique, mais il paraît intéressant de rechercher, autant que le permettent les trop rares indications fournies par les auteurs contemporains et par l'épigraphie, les progrès accomplis en Gaule par l'idée corporative ainsi que d'en noter les principales manifestations.

C'est surtout dans les provinces du Midi, dans cette Gaule transalpine dont le littoral était déjà peuplé de ses colonies que les mœurs et les coutumes de Rome devaient remporter une facile victoire; il n'est donc pas surprenant que les collèges d'artisans aient été dans cette région plus nombreux que dans aucune autre.

Les collèges d'artisans existaient tout d'abord à Nice. Une inscription reproduite par M. Bourquelot [Mémoires des Antiquaires de France, 1850, p. 127) constate dans cette ville la trace d'un collège de centonarii et fait allusion aux festins funéraires en usage ; une autre inscription célèbre la reconnaissance de trois collèges d'artisans de Nice envers[un certain Aurelius réputé pour son équité, sa douceur, sa générosité (inscr. 29). On rencontre également à Nice, comme en Italie, les lapidarii qui font un vœu à Hercule, leur divinité tutélaire.

Les collèges n'étaient, sans doute, pas moins nombreux à Narbonne où ont été relevées des inscriptions relatives à des collèges de propolse (Orelli, 4269), de clavarii materiarum [ibid., 4164), de lardarii (Gruter, 643,10), et à Nîmes où l'on rencontre les unctores et les medici (Gruter, 635-636). A Vaison (aujourd'hui département de Vaucluse), des fouilles ont également mis au jour des inscriptions relatives à des collèges de centonarii et de lapidarii. [Mémoires de la Société des Antiquaires, t. IV, nouvelle série, 1842.)

Comme la Narbonnaise, la Lugdunaîse avait complètement adopté les institutions romaines, et ainsi que lont

établi les savants travaux de M. de Boissieu' l'organisation des professions en collèges d'artisans s'y était implantée. A Lyon comme à Rome, on retrouve groupés par collèges les corps de métiers de l'alimentation [negotialores i'narii, negotiatores artis macellarix), de l'habillement et des tissus [sagarii, centonariî), de la conslTMCûon (U'gnarii et de ndrophori), les negotiatores artis cretarix (potiers), les nummularii (banquiers), etc., et aussi les nautx ou bateliers qui, divisés en trois collèges, se partageaient la navigation du Rhône et de la Saône. Tous ces collèges sont inscrits sur un album où ne figurent que les associations régulièrement constituées (corpora licite coeuntîa). Les collèges sont étroitement associés à la vie municipale, a Les villes, dit Waltzing (II, 189), élevaient des statues aux bienfaiteurs des collèges ; elles leur concédaient des emplacements pour leurs monuments, pour bâtir un local. Au théâtre, au cirque, elles leurs accordaient des places réservées. »

L'existence de nombreuses corporations dans le midi et le centre de la Gaule est donc surabondamment démontrée'^. 11 n'en est pas de même pour les contrées du nord de la Gaule, notamment pour l'Armorique et la Belgique. On rencontre sans doute fréquemment dans ces régions la trace de professions identiques à celles qui ont déjà été signalées i mais les textes qui les mentionnent ne renferment pas des indications permettant d'afïîrmer quelles aient été organisées corporativement. C'est ainsipar exemple que les nombreuses inscriptions romaines relevées par Gruter et par Orelli conservent le souvenir de divers artisans des villes deMetz,Langres, Trêves (Gruter,pages636

1. Inscriplions nntiques de Lyon, reproduites d'après les monuments ou recueillies ànas les auteurs. Lyon, 1846, in-f*. ,

2. La liste des collèges professionnels antérieurs au IV* siècle a été publiée par M. Waltzing (II, 14r>ià 159). Elle mentionoe l'existence do nombreux, collèges à Marseille, à Aix,. à Arles, à Vienne, à Vsdence, à Nîmes, à L/on.

Maetin SAiriT-LÉON. 9

31; 641, 3; 651,1. Orelli, 4247, 4716); mais ces inscriptions funéraires ou votives, bien qu'elles indiquent la profession du défunt ou du consécrateur, ne font pas mention, contrairement à l'usage romain, du collège auquel cet artisan aurait appartenu.

Il serait toutefois exagéré d'affirmer d'une manière absolue que la corporation romaine n'avait pas pénétré dans le nord de la Gaule : il est au contraire à présumer que dans la plupart des grandes villes de cette région des collèges d'artisans s'étaientconstitués. A Paris spécialement, les fouilles faites en 1715 sous l'église Notre-Dame ont mis au jour une inscription dédiée par les nautse parisiaci à Jupiter*. Bien que le mot de collège ne se trouve pas dans cette inscription, elle prouve que les nautes de Paris avaient une organisation collective. La consécration par eux d'un autel dédié à Jupiter ne peut être en effet que le résultat d'une délibération commune. Sans doute, cette corporation ne fut pas la seule qui se fonda à Lutèce ; les bouchers de Paris semblent en effet, ainsi qu'on le verra par la suite, avoir eu de toute antiquité une organisation collective : d'autres villes encore de la Gaule Belgique, celles surtout où dominait l'élément romain, durent connaître ce régime : mais le collège d'artisans demeura toujours dans ces provinces plus rebelles à l'influence romaine, une institution exceptionnelle^. Non seulement cette institution ne se généralisa pas, mais elle s'atrophia etdemeura comme frappée de stérilité. Il n'appartenait qu'à l'esprit chrétien du moyen âge de rendre la vie à cette institution à demi morte, de rallumer ce foyer presque éteint et d'en faire jaillir une vivifiante flamme de pur dévouement, de générosité et de charité.

1. Tib. Csesare. Aug. Jot» optumo massumo nautee parisiac. publics posuerunt.

2, M. Waltzikg constate (II, 197) que les collèges d'artisans, nombreux dans la Narbonnaise, restèrent toujours clairsemé* dans les trois Gaules, «n Bretagne, en Espagne.