Histoire des corporations religieuses en France
Vues générales. — Deux principes dans la société moderne. — Nécessité de cette étude. — But et plan de l'ouvrage.
Une des questions les plus embarrassantes et les plus graves qui se soient présentées pendant ces derniers temps, est celle des corporations religieuses, de l'existence légale que la société moderne leur assure ou leur dénie, de leurs prétentions et de leurs droits. D'une part, certaines corporalious ont été autorisées spécialement; d'une autre, des corporations non autorisées, mais vivement encouragées par le gouvernement d'une époque récente se sont acclimatées et enracinées. Les partisans de la thèse favorable aux corpo-
rations roli|Tieiisos font valoir le principe de liberté sur lequel reposent les sociétés modernes et qu'une proscription quelconquii paraît blesser. Leurs adversaires répondent, qu'en vertu de ce principe même de liberté , la société a le droit d'éliminer ce qui la blesse ou la met en danger, et qu'elle en use.
Cette attaque et cette défense expriment deux passions hostiles, deux systèmes en lutte : — le présent et le passé; — la société actuelle et la société d'autrefois. Les prétentions sont contradictoires et inconciliables ; mais le problème politique et légal n'a point trouvé sa solution.
Rien n'éclaircit les questions comme la méthode historique. Toutes les obscurités cèdent à ce procédé si simple, laborieux sans doute, mais certain. Il faut, portant une clarté ferme et courageuse dans les détours d'une question , chercher par quel labyrinthe d'événemens elle a passé, comment elle s'est modiûée, altérée, transformée, par quel milieu elle s'est imprégnée de nuances diverses et souvent contraires.
C'est ici surtout qu'une telle méthode est puissante. La double origine des lois qui régissent ou plutôt qui régissaient les corporations, nous révélera d'un coup le danger réel et la bizarre équivoque d'une situation double et fausse. Les deux pouvoirs d'où émane cette
législation incomplrlc cl ('(mldso, le pouvoir civil el le pouvoir nUigieiix, n'oiiL pas cessé, ù travers l(^ iiioyeii-clge et la iiionarcliie , de se livrer la guerre. La société moderne a été faite de tant de pièces , dit Montesquieu , que l'on y trouve les débris des élénicns les plus hostiles.
Selon la législation romaine antérieure au christianisme, toute corporation on association étrangère au corps même de l'Etat, commet, par le fait seul de son existence , un délit punissable. Elle se détache de l'ensemble, elle met la société en danger, elle forme un groupe en dehors de la sphère vivante et agissante. C'était ainsi que la société antique se défendait ellemême.
Mais la loi romaine pure, la loi républicaine est-elle applicable à la société moderne métamorphosée tour à tour par tes institutions féodales et monarchiques ? Ces dernières reconnaissent une multitude de groupes isolés, qui gravitent autour du point central ; cette constitution est l'essence de la féodalité dont la monarchie a recueilli l'héritage.
La société antique était un monde organique très complet, un tout, un ensemble aussi régulier et aussi exclusif que possible ; elle redoutait et frappait d'anathême tout élément disparate, toute partie qui ne s'assimilait pas à l'ensemble.
loiile subdivision qui ne s'accordait pas avec la niasse de manière à s'y perdre, à s'y évanouir, t\ y disparaître. De là ces procédés violens, ces lois terribles qui détruisaient sans pitié la résistance ou mènie l'isolement et le détachement de la moindre fraction du tout; de là cette dureté sanglante des lois draconiennes, l'iniquité de l'ostracisme chez les Athéniens, la cruauté de certaines lois chez les Romains, la dictature, la proscription, la mise hors la loi, la spoliation. C'est une erreur de croire que la liberté fut l'âme des sociétés antiques; la liberté réelle n'appartient qu'aux temps modernes, la liberté pour tous, l'égalité devant la loi. Les anciennes républiques étaient des associations de guerriers nobles. Le soldat romain, le marchand des places publiques de la Grèce, oppresseurs sans remords, n'avaient pas le plus léger soupçon de la fraternité humaine. Ils se croyaient frères de leurs égaux; ils tuaient sans pitié l'esclave né en .Phrygie ou en Gaule.
Ils usaient et détruisaient à leur profit, dans leur arsenaux , dans leurs carrières , dans leurs caves , dans leurs boutiques un million ou deux de ces animaux bipèdes qw'ils traitaient plus mal que nos coursiers ne sont traités dans nos écuries. Ils ne faisaient rien par eux-mêmes ; l'Athénien et le Romain ne labouraient, ne tissaient, ne
bàlissuicnt pas. Les pliispauvros élaienl aliniontés l)ar les i)liis riclics; en Grèce, moyennaul de l'argent; à Rome, en nature. C'était la doctrine des plus grands philosophes , d'Aristote par exemple, que la moitié de l'humanité est faite pour servir à l'autre de bétes de somme. On ne comprend guère comment on a pu confondre dwc les sociétés modernes ces sociétés de gentilshommes guerriers et oppresseurs.
Le christianisme était une association; la féodalité se composait d'une hiérarchie de groupes différens. L'un et l'autre se trouvèrent en désaccord avec les sociétés antiques.
Dès lors scission et lutte.
Le principe chrétien se soutint pendant plusieurs siècles, et avec lui les associations ou corporations religieuses que cependant il eut peine à faire triompher.
On le vit s'affaiblir à la fin du dix-huitième siècle, et, à cette époque, commença la décadence des associations religieuses contre lesquelles la société elle-même s'insurgea.
Aujourd'hui la lutte est indécise. Le monde philosophique moderne s'appuie sur la législation romaine pour bannir les corporations et les effacer de son sein ; — le passé et l'esprit chrétien réclament la liberté des temps nouveaux, pour défendre et maintenir les as^
socialions ndigieuses des lenips anciens. Une telle situation deniando une étnd(î approfondie.
Nous procéderons dans cette étude avec la plus rigoureuse simplicité.
D'abord nous examinerons comment les corporations religieuses ont pénétré dans le monde romain, s'y sont établies, et y ont constitué non seulement leur existence , mais leur autorité en dépit des lois et de l'essence même de la constitution romaine. Ce fait ne nous étonnera pas. Le christianisme primitif était une association et une révolte. Long-temps châtié à ce titre par le pouvoir civil, il a fini par triompher, et quand la rébellion est devenue pouvoir, elle n'a pas dû punir ou étouffer le principe d'association religieuse qui avait fait sa vie et sa force. On se contenta de le régler et de l'organiser. Deux pouvoirs, le pouvoir ecclésiastique d'abord, le ])ouvoir temporel ensuite, surveillèrent les corporations religieuses qui étaient de l'essence même de la société renouvelée, mais qui se montraient quelquefois capricieuses, déréglées, dangereuses et gênantes.
Nous chercherons dans le livre second, à quels dangers le inonde politique fut exposé par cet étrange conflit du pouvoir moral représenté par les corporations, et du pouvoir civil qui préten-
(lail v[ devait les surveiller. Ce péril n'est qu'une Corme et un résultat extrême de la grande querelle du moyen-iige, entre le spirituel et le temporel. Au lieu de fondre, comme la société antique, la religion au sein de la loi, le monde moderne lesavait séparées. D'une part s'élevait la loi privée de sanction religieuse ; d'une autre, la religion ne prétendant qu'à l'autorité morale et divine. La loi était restée romaine : impérieuse, elle condamnait les corporations comme contraires à l'ensemble social. La religion était chrétienne et féodale, elle soutenait les corporations comme conformes au christianisme et à la pureté divine. Les résultats de ce conflit furent incalculables, et nous nous contenterons d'en rappeler les principaux.
Tel sera l'objet de notre second livre.
Deux institutions du monde moderne, étant essentiellement romaines et émanant de l'antiquité républicaine et païenne, ont dû lutter avec une vive persévérance contre les corporations qui sont l'expression dernière, et, selon plusieurs, l'exagération de l'esprit chrétien ; je veux parler de l'Université et des Parlemens : l'une représentant l'éducation de la jeunesse, l'autre la distribution de la loi.
Nous verrons l'Université et les parlemens livrer en France une guerre acharnée à ces
groupes détachés de la uiassc sociale, aux corporations religieuses. Les parlemens, en effet, interprètent la loi romaine. L'Université donne un enseignement tout romain. L'attaque combinée de ces deux puissances était d'autant plus redoutable, que les corporations, par leur génie même, étaient anti-nationales ; elles ressortaient non d'une nationalité particulière , mais du fonds du génie clu'étien. Leur centre était Rome.
Filles de la métropole catholique, les liens intimes qui les attachaient à ce point central du monde chrétien durent effrayer en môme temps les rois, les parlemens et les maîtres de la doctrine. La lutte s'engagea donc dès l'origine et se continua sans désemparer. Au lieu de se trouver, comme le clergé séculier, soumises à la loi commune, elles y échappaient par leur existence même; des murs les cachaient à tous les yeux; elles reconnaissaient des lois spéciales; elles constituaient des républiques indépendantes ; elles relevaient d'un monarque étranger. Ces raisons puissantes militaient contre elles, et bientôt de nouvelles craintes vinrent s'y joindre. A toutes les époques de crise ou de danger, Rome catholique créait des corporations nouvelles ; renforçant sa milice , elle en multipliait et en diversifiait les formes»
Les ordres niendians furent institués an xtii* siècle pour faire renaître ou activer l'esprit relifîieux chez les peuples. On avait blâmé l'isolement danprereux des moines, leurs richesses, leur luxe , leur égoïsme ; Rome envoya de tous côtés de nouveaux propagateurs, pauvres, les pieds nus, le bâton à la main.
Au xvr siècle , l'institut de Loyola eut pour but spécial de pénétrer dans les cours, dans le monde, parmi les gens instruits, et d'y relever l'esprit catholique. Ce fut de la part de l'I ni^ersité et des parlemens l'objet d'une protestation plus violente. Nous examinerons, dans le livre troisième, cette existence déjà problématique des corporations religieuses aux xvir et xvm' siècles.
La révolution française la frappa du même coup que la monarchie. Mais, en 1800, lorsque le trône de Napoléon s'éleva, quand on s'aperçut que la société ancienne ne pouvait pas être complètement anéantie, les corporations reparurent. Et si elles se trouvaient en opposition avec la nationalité, l'enseignement et la loi romaine, elles étaient d'accord avec le fonds même de l'esprit chrétien. Le concordat de Napoléon passa légèrement sur cette question et se contenta de les soumettre au pouvoir eivil.
Cette résurrection des corporations sera l'objet de notre examen et occupera le livre quatrième. Mais à mesure que l'organisation de lu société reprendra des forces, celte question reparaîtra dans tout l'éclat de son danger. Ce sera l'objet de notre cinquième livre. Nous y suivrons la discussion dans toutes ses phases , plutôt comme historien que comme controversiste. Certes elle n'est pas épuisée : elle contient le dernier mot de cette grande et terrible querelle de la société morte et de la société naissante.
Nous ne sommes plus à une époque d'aveugles accusations, 'de discussions ardentes et passionnées.
11 ne s'agit désormais que d'examiner les faits, d'assurer l'exécution des lois et d'en réparer les lacunes si ces lacunes existent. Le cri d'alarme contre les abus convient à peine aujourd'hui, que toutes les passions sommeillent, et que, pour les éveiller, il faudrait commencer parles créer de sa propre main.
Telle ne sera pas notre œuvre. Nous nous renfermerons avec un soin attentif dans les limites légales, dans l'étude d'une jurisprudence d'autant plus épineuse , qu'elle procède à la fois de deux états incompatibles de société. Sans prendre violemment parti pour l'un ou pour l'autre, sans condamner le passé ni le présent, nous cher-
cherons dans l'histoire elle-uiômc les causes de cette situation complexe, et dans l'esprit des peuples les motifs de ces mouvemens opposés.
Nous essayerons de fixer la législation à cet égard, ou d'attirer vers ce qu'elle réclame de travaux supplémentaires l'attention de ceux qui font les lois.
Quelques uns des législateurs eux-mêmes ignorent peut-être ou méconnaissent la terrible difficulté de l'œuvre qu'ils essaient. Ne craignons pas de descendre dans les profondeurs de la question ; l'examen est toujours utile. Puisse, lorsque ce problème se représentera de nouveau, quelques lumières inattendues jaillir de ces recherches ! Puisse la voie se trouver éclairée par la sincérité et le patriotisme de ce travail ! Ce sera notre plus douce récompense.
Ce qui est certain , c'est que la difficulté est plus grande qu'on ne l'a pensé. Il est question de l'éducation publique, de l'existence permise ou illégitime d'associations en dehors de la société elle-même ; c'est le point central oi^i viennent se heurter deux sociétés ennemies : celle d'autre fois et celle de nos jours ; c'est là, comme sur un dernier écueil, que s'entrechoquent le passé et le présent.