XI. — Depuis la mort de Thibaut IV jusqu'à

l'avènement de Philippe le Bel au trône de Frange 349

pitre I. — Régence de Marguerite de Bourbon, 1253-1256. ...... 349

pitre II. — Depuis la majorité de Thibaut V

jusqu'à sa mort, 1256-1270 ... 365

pitre III. — Règne d'Henri III, 1270-1274. 429

e II, — Justice

tS72

Mrt 1™. - — Législation

m 2 e . — Juridiction .' . .

er . — Juridiction contentieuse ....

«• — junaiction gracieuse ...

ce III. — Affaires ecclésiastiques . . .

071 1 TQ . — Relations avec les nanp*

O&SJ

ou — Relations avec 1 episcopat cham-

oenois