CONSTITUANTE À L< ARCHEVÊCHÉ1 (7 NOVEMBRE

Les troubles des r> et G octobre 1 78c) ", qui décidèrent le roi a se fixer h Paris, entraînèrent, nous l'avons vu plus haut, une semblable décision de la part de l'Assemblée nationale.

Les dernières dispositions, votées le i5 octobre par cette assemblée, peuveut ainsi se résumer :

L'Assemblée «décrète qu'il n'y aura de députation de Paris admise à la barre de l'Assemblée nationale que celle des représentants de la commune de cette ville, <-t quant aux adresses, demandes et plaintes qui pourraient être présentées à l'Assemblée nationale par les corps, communautés, réunions de citoyens, sous quelque titre que ce soit, et particuliers de Paris, elles seront portées an Comité des rapports qui en rendra compte ensuite à l'Assemblée nationale ».

L'Assemblée s'occupe ensuite des,» commis du secrétariat qui ont demandé de se rendre à Paris », puis r un membre a demandé que les députés ne fussent plus distingués par aucun costume particulier qu'il n'y eût plus de distinction de

Les détails les plu» complète et les plus inl.!ri!*»t)ls «iip le» journée» de» 5 et fl octobre ii V entailles el sur le retentissement quelles eurent à l'aris. se trouvent (Uns les Aetrxde la commune de l'an» publiés par M. Sij»i»mwid Lacroix, I. Il, p. 1 65 et ttiiv. Noter en particulier la Proclamation adressée par Louis XVI aux habitant* de l'ari*. le 8 octubre 1789. reproduite in extenso d'après l'exemplaire de la collection noDdorroean (op. cit., 1. II. p. no).

" Une note du grain) maître des cérémonies . du s; avril 1781), avait réglé |f cosiume (!<• oWmu-

nie des depDtes des trois ordres aux Ktats geai'raux (cette noie a fié reproduite dans V Introduction du Moniteur, voir Réimpression , 1. 1 , p. 6 1 o). Le* adversaire» île l'abolition des ordre» affectèrent de s'attacher à ces dislinclion*. auxquelles le tiers état avait été hostile dès l'origine, et c'est |«mr obvier aux inconvénients qui résultaient de cet étal de choses que fut prise la décision du i& octobie. — L'n décret du i3 octobre avait autorisé -la libre entrée a Paru de» eflels de Messieurs les députés». (Cf. Procèi-rtrbaJ de la Cotutitmmte, collectinii Bauiloiiin. t. I, p. «33.1

tic

places dans lu salle des séances ni de rang et préséance dans les cérémonies publiques : l'Assemblée a adopté celte disposition propre à établir et à conserver une précieuse confraternité-". • - «M. le Président a levé la séance en l'indiquant à lundi prochain 19, à îu heures précises du matin, dans une salle de l'Archevêché préparée à cet effet. Il a annoncé pour l'ordre du jour la discussion sur l'organisation des municipalités w.«

I«e détail des travaux effectués pour l'installation de l'Assemblée nationale à l'Archevêché se trouve minutieusement décrit dans les mémoires des entrepreneurs conservés dans les papiers de l'Assemblée w. Le «r Bordereau général de la dépense faite par l'Assemblée nationale tant a Versailles qu'à Paris pendant l'année 1 789 t» indique : it Chapitre I. Construction ^ de la salle nationale à l'Archevêché : 8,109 livres 71 s. 7 d.-

Nous utiliserions ces mémoires d'entrepreneurs pour In description des locaux occupés si nous n'avions une pièce qui supplée heureusement à ces recherches. F.n dehors de la grande salle. l'Assemblée occupa en effet un grand nombre de pièces dans l'Archevêché; l'ensemble des constructions présentait d'autre part de telles irrégularités, que, pour éviter toute confusion, les commissaires de la salle firent imprimer, à la date du 1 8 octobre, sous le titre de Distribution du local, une sorte de guide qui devait irêlre remis lundi 19, avant la séance, à chacun de Messieurs les députés r. Voici ce document; il touche trop directement à notre sujet pour que nous ne le donnions pas in ea-inuo .-

Dittnbutian du local de TArchti ftht dr Pari* , drttini provisoirement aux têanctt et travaux dr 1° Assemblée nationale, par Us six commissaires quelle a choisis et revêtus dr pouvoirs à cet effet 1 .

N° I. Vestibule de la dmptlle. Celle pièce, ù la gauche du grand escalier, forme le vestibule de In salle nationale et renfermera commodément la buvette.

N" 2, Grande chapelle de rordmation. Celte pièce, située ensuite de la précédente, est destinée aux séances de l'Assemblée nationale. Les députés pourront y entrer par une porte placée à Sun extrémité opposée. Ils occuperont toutes les banquettes du rei-de-cbau>sée. Une tribune élevée règne au pourtour de la salle et l'on y arrive par dm» escaliers différents. L'escalier intérieur, placé daus lu vestibule, conduit aux places réservées à MM. les représentants de la commune de Paris et aux députés du commerce; l'aulre escalier, qui donne dans la première cour, mène aux places destinée» au public.

N° 3. Grande utile à manger '<■*'>. Celte pièce, située à la droite du grand escalier, est destinée à contenir un bureau, et comme l'impossibilité de trouver un emplacement de quoi contenir

Vuîr 'In disposition des places conformément u la distinction des ordres à l'ouverture des États généraux • 1 plan hors texte, ci-dessus, p. 16}. ' Prvcès-rertml de la Constituante , n' 101.

Air h. nal., C, î-t*. •" Sur ce mol cuit«(n»r.ro« , voir ri-dessus, p. *■}. unie X

«'«ris. 1781,, m-8\ RibL nat., U"/aC8; cette pièce a déjà été reproduite, dans divers otivrogr*. en particulier dans les Irchire» parlementaires, t. IX. p. 456.

('' Voir (tig. m, p. ni) Iji pièce désigner sous le nom gnleru dans le -Plan des Wilimeuls de la seconde cour de lArcljcveYIié-.

L'ASSKMBLKK CONSTITUANTE À I.ARCHFAÊOHK

trente bureaux séparés dans un local provisoire a déterminé les commissaire» il ne placer que dix bureaux qui so relèveront trois foi» chacun, a des heures différentes, la Mlle dont il »'a|{it «•si destinée a la réunion, en trois fois, de dix-huit bureaux, depuis le n* 1 jusque» et y compris le n* 18.

N" â. Salle dite «des iurnau-r» Cette pièce, située ensuite de la précédente, est destinée à contenir quatre bureaux et, par conséquent, à réunir en trois fois 1 « bureaux, depuis le n* 19 jusque» et y compris le n* 3o.

V 5. Salle de k Cmx. Celte pièce, située ensuite de In précédente, sera consacrée aux travaux du Comité des rapports et du Comité de réduction, qui s'assemblent rarement dans le même instant.

V G. Salon du roi. Cette pièee, située ensuite de la précédente et qui a une. entrée particulière, est destinée aux séances du Comité des finances et de ses division».

N* 7. Vestibule de la biblintkcoue. Cette pièce, placée ensuite de la précédente, est destinée au Comité de judicaturt et au Comté dt féodalité a des jour» différents.

N* 8. Bibliothèque, i'" partie. Cette pièce, située près de l'appartement de Monseigneur l'archevêque de PariB, a été cliviséu en deux parties : la première comprendra le Comité dt commerce et de la/rrkalturr et le Comité dt constitution, qui s'assemblent rarement dans le même instant,

\" 9. Bibliothèque, a" partie. Celte pièce, qui fait suite à la précédente, contiendra le Comité dei domaines et le Comité ecclésiastique à des jours différent*.

X" 10 , 11, 12. Appartement de M. d> Bellegarde. Ces trois pièces, situées dans une autre aile et de plain-pied entre elles, sont affectées ou Comité des recherches, au Comité militaire et au Comité de la marine. Not4. Si le Comité de vérification élail dans le cas de s'assembler, ses membres se réuniraient dans un bureau.

N* 13. Offieialité. Cette pièce, située dans la première cour à droite W. au rei-de-chaussée, contiendra une portion do secrétariat, savoir : le bureau des procèj-itrbaur qui occupe sept commis; le bureau du coutrr-srin/r qui occupe quatre commis; le bureau du scrutin et desjwwporis qui occupe deux commis.

N° 14. Chambre du Conseil. Celle pièce, située dans le cloitre à gauche, est destinée à contenir la dernière portion du secrétariat, satoir : Derrière la balustrade, le bureau du Comité des finances qui occupe cinq commis; dans le reste de la salle, le bureau du Comité, de judieature qui occupe un commis; celui du Comité de commerce qui emploie un commis; celui du Comité d/t rapport* qui occupe un commis; celui des Affaires diverses qui emploie cinq commis; enfin deux commis surnuméraires.

Nota. 1,'imprimeur aura une pièce attenante an vestibule de l'Assemblée nationale, pour être à même de recevoir ses ordres.

Quant nu 7ré*w des dons patriotiques, il sera placé dans un endroit commode et sûr, déterminé par MM. les commissaires, de concert avec MM. les trésoriers.

(' Pour celte salle et I» suivantes , voir - plan des bâtiments de la seconde cour de l'Arcbevéclitf*. En rapprochant la pièce *Klcvauon du batimentenaiidc» (flg. «1 et »-j)ilu -Plan de» bâtiments «(fig. »3Ko« peul voir que le nombre des ouvertures correspond

exactement et qu'il s'agit bien de la façade des bâtiments de droite en entrant dans la seconde cour.

'■' C'est dan» cette salle qu'avait siégé le dergé au cours des assemblée* électorales. (Voir ei-dessus, p. 108, note 4.)

I/ASSKMBLKK CONSTITUANTE À L'ARCHEVÊCHÉ. 119

Les voilures entreront toujours par In |M>rte de l'Archevêché à droite de l'élis*' Votip-Dame pi sortiront toujours p.n la porte du cloître'1).

La Histribulion du local ci-dessus an-rUéc par les six commissaires de l'Assemblée nationalisera imprimée sans délai et un exemplaire en sera remis, lundi I g avant la séance, à chaniu de MM. les députes.

\ Paris, re t& octobre 17H9. Signé , etc.

Fi». ail. -hM»*liun ilu bâtiment en nide»; pière jubile nu *PI;in dm Uitimenl* d« ln *wonite wrar île t' verlim'ècwtn. (Arcli. n«L, V, Seine, 4;n/.)

Tels étaient les locaux dispersés dans lesquels vint s'installer l'Assemblée nationale le 19 octobre 1789 au matin 1 .

Immédiatement après que l'Assemblée a été formée, rapporte le prorc>-vcrbal du 19 octobre, elle a autorisé M. le Président à demander nu roi le jour et l'heure auxquels il conviendrait à Sa Majesté de recevoir les hommages et les félicitations de l'Assemblée nationale.

Les hommages furent présentés au roi le lendemain, non par une députation, mais par l'Assemblée qui, tout entière, se transporta au château des Tuileries!*'.

I 1 Voir dans le « Plan des bâtiment* de la seconde i-our de l'archevêché» (%. as), le passage qui communiquait de la Grande Cour de l'Archevêché ii la Cour des Remises.

l*> Sur les six commissaires de l'Assemblée, signataires de cette pièce, voir ci-desnu». p. 3a, notes 1 à 5.

'• Pour les discours écluingé* à lu première séance de l'Assemblée à Paris , voir le Catalogue de PBùtmtt de France, t. VI , ouvrages cotés Le"/*7 1 et suivants. Voir en plus : Réponse de M. le Président tit l'Assemblée nationale (Freleaui a la commune de

Paru, Un tij octobre 1 7*0. { Paris , 1781J, in-tj", Bibl. nat., Lb"/*46Vl: et Arrivée de l'Assemblée nationale à Paris, Hommage adressé à nosseitfueur* le» députa ... s leur première séance à Paris . . . ( Paris , s. d. , in-4*. Lb"/s S li ■ ; . I ,e Compte rendu de la réception de la commune de Paris , le 19 octobre . a été publie par M.Sigismood Lacroix, op. cii.,1. Il , p. 36o.

■" -r L'Assamblée nationale précédée de ses huissiers s'est rendue, â 6 heur» et demie, au chAteau îles Tuileries conformément k sou arrêté du matin et a été introduite , en la manière accoutumée. dan>

La grande salle des séances fut, dès la première heure, jugée défectueuse, presque intenable, à la lois par les députés cl le public. Un adversaire de la Révolution, le baron de Gau ville, nous donne ainsi son appréciation :

Le 19, ii Piirie. La salle de l'Archevêché était si petit** pour le nombre tirs députés qu'il n'y avait plu» moyen de se cantonner : bon et mauvais, tout était pêle-mêle. . . '\

Le 46 , le quart He l'Assemblée était composé d'étrangers, et c'est dans cette salle où nous pouvions a peine remuer qu'on nous proposait d'écrire dans toutes nos provinces que nous étions plu* libres que jamais. Nous l'étions encore moins d'opinion que de corps

L'opinion publique, si préoccupée alors par les événements, n'eût point compris que l'on s'occupât longuement de l'installation matérielle de l'Assemblée; aussi n'avons-uous que de rares appréciations des contemporains sur la salle de l'Archevêché et ses dépendances.

L'extrait suivant du Journal de Paris est cependant à noter; ou y voit eu effet qu'il fut question, dés le premier jour, d'une autre installation pwirf :

La première séance de l'Assemblée nationale à Paris devait être néeussai renient un événement dans cette capitale. Le plus grand ordre avait été établi a l'avance par les plus sages précautions de l.i commune de Paris; rien ne l'a troublé. . . A peine on est entré dans In .salle de l'Archevêché, destinée provisoirement aux séances, ou n senti que ce local y était très peu propre; on n'était pas 800 et un grand nombre de députés étaient sans sièges; 011 y remuait etony respirait avec peine, deux quittaient placés près des croisées, qu'il fallait tenir ouvertes, étaient incommodés par l'air, et ceux qui étaient loin, manquant d'air, craignaient d'être étouffés. On a cru entendre aussi quelques craquements dans les appuis de la galerie qui règne tuut autour de la salle, et cette inquiétude n'a mis personne plus à son aise; plusieurs fois pendant la séance il s'est élevé, de tous les cétés de la salle, des voix qui demandaient un autre local provisoire; il n été décidé que les mêmes commissaires en chercheraient un autre

11 fut question évidemment de chercher un autre local provisoire, mais le procès-verbal ne relate aucune décision à cet égard. La hâte avec laquelle on avait

rupp.irtcm.cnl du mi. | Texte des discours échangés] 1/ Assemblée rendu ensuite chra In reine. [Discours, etc.] La reine a pris M. le Dauphin dans «es bras et l'a porté dans les diverses parties du salon de jeu où était l'Assemblée. . . * . ele (l'nxéverbal de la Constituante dn mardi 40 octobre 1 -Ht) , .111 »oir, ) On lit au pwccs-tcrhal île la veille : -Il a été convenu que ce ne serait pas une simple dépntatio» , mais l'Assemblée tout entière qui se rendrait auprès du roi pour le complimenter.' Voir au«*i le compte rendu du Mimitntr ( Iléiinpr. . t. II. p. 71).

"' Voir ci-dessus le décret du iô octobre. porlant qu'il n'y aurait plus de -distinction de places

dans la salle des séances». Il est ju plaintes mêmes.

Journal du baron iU Gaurille, op. cil., p. 3i . :'; Ce chiffre ne doit être entendu qne comme une moyenne du nombre- de» députés en séance. I* uoiobie des député* qui ont siégé il la Constituante. mutation» comprise* , est de 1 ..1 1 H ; le nombre des »>'r,7cj reconnus est de 1,116, La Liste des *

obtenu Ion de l'appel nominal du m juillet i-jgi ne constate que 11H absences. Voir notre llmuil tir dominent* relatif* à la conrecnlion de» Etats fftnèfwu.r, 1, II. p. note 1, et p. 543 <•! .155.

" Jonrnai tir Paris. Jl octobre- 1 780 , p. |3."||.

L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE X L'ARCHEVÊCHÉ. 131

dû procéder à la anutruetion de la salle des séances offrait un danger réel , et l'événement vint bientôt confirmer les prévisions du Journal de Pari*.

Le ati octobre, une tribune s'écroula. Voici comment le Point du Jour rend compte de l'accident :

Pendant que M. Du Pont1" observait que les décrets du t b W u'avaieut pas été envoyés a la sanction et qu'ils devaient être présentés à l'acceptation royale, un événement malheureux <«l venu affliger tous les cœur»; le grand nombre de spectateurs qui remplissait les galeries en a fait écrouler une partie a la droite du président. Quatre députes i* placés sous cette galerie ont été blessés, ainsi que plusieurs spectateur». On sent bien que ce malhour a occasionné une interruption douloureuse dans les travaux de l'Assemblée; enfin on est parveuu a se remettre eu place et l'on a continué la délibération.

On lit, dans le même journal, au compte rendu du lendemain :

M. le Président a di( qu'il s'était rendu chet les députés qui avaient été blessé* la veille par la ebute des tribunes; qne M. Souslelle était sans fièvre, mais que M. Vian! n'était pas bien; on a désiré que deux de ces Messieurs fussent chargés du soin de les voir et de rendre compte tous les jours de leur état à l'Assemblée. M. le Président a nommé en conséquence M. Salle l4), médecin, et M. l'évéque de Rode».

Le Journal de Paris raconte, à la date du 37 octobre, que «rdeux des appuis de la galerie ont manqué et toute la partie qu'ils soutenaient s'est écrotdéc avec un fracas horrible*, et plus loin :

Le mal et le danger ont élé plus grands encore pour ceux qui étaient dessous que pour ceux

qui tombaient Il paraît certain que si tous les appuis avaient manqué a la fois, uue

partie de l'Assemblée aurait pu périr dans cet accident. .... M. Freteau l5), qui continue a remplir les fonctions de président, a averti le public et les députés que les gens de l'art ne donnaient aucune assurance sur la solidité des galeries. Personne ne s'est plus mis dans celle du milieu

•l; Vraisemblablement Dupont dit de !\~emomn (Pierre-Samuel), di<puté du tiers état du bailliage de Nemours. Il v avait deux autres constituants du nom de Dupont. Le procès-verbal ne mentionnant qu'exceptionnellement les noms «les orateurs, les déterminations de ce genre présentent de grandes difficultés,

■'' Il s'agit du Drerrt concernant le* piistepjrls et la tspptianU da dtpulét. Cf. notre Keeunl de, in cumtntt, t. I»p. ;.8.

l'J 11 semble impossible de déterminer qoels sont les quatre députés qui ont élé blessés. Le Pohu du Jour n'en indique qne trois : Viard, Soustelle et l'évéque de Castres. D'après le Moniteur (partie complémentaire), ce serait So us telle , Viord , un curé <le l'Anjou et M. de Moncalm (ioion. Le

■ht. »it uinci». — 1.

curé d'Anjon ne peut tire délerminé. Il y avait à lu Constituante deux 'Imputé* du nom de Munlcalui Gozon. L'évéque de Castres était Jean Marc île Royère. dépoté du clergé de la sénéchauiséc île Castres. Viard (Louis-René), avocat et lieutenant de maire de l'ont-è-Mousson , était député du tiers état des bailliage» de Lirraine réunis a Bar-lo- Duc. Suuttelle (Joeepb-Francots-Matbieu) , avocat , était député du tiers état de la sénéchaussée de Mme*.

* Salle (Jeau-Baptisteï, médecin a Yézelise, dépoté du tiers état des bailliages réunis à Nancy.

(>> Preteau de Saint-Just (Einmanuel-M.iri>^ Michel-Pbilippe), conseillerai! parlement de Paris, député de la noblesse des bailliages réunis à Melun.

it>

CHAPITIIK H.

Le procès-verbal de la Constituante ne donne que des détails volontairement incomplets, sinon inexacts :

Un membre. ) lit-on, venait de proposer île passer à l'ordre du jour lorsqu'un événement imprévu a troublé l'Assemblée par la chute d'une travée d'une Irts petite partie de la galerie. Cet événement n'a produit aucune suite fâcheuse.

On voulut, de toute évidence, dissimuler la gravité d'un accident qui engageait si fortement la responsabilité des commissaire» de la salle. La mention faite au procès- verbal, bien que fort atténuée, sotdeva cependant des protestations, et on lit au compte rendu du lendemain :

L'n membre a désire? qu'on supprime ce qui avait rapport à i'areideni qui avait eu lieu hier; l'Assemblée a décidé que la mention en resterait au pioeiVurbal.

L'accident du q6 octobre ne fit point de victimes, et nous aurions pu imiter le rédacteur de la partie complémentaire du Moniteur qui. au compte rendu de la séance, ne le mentionne pas. si diverses pièces qui s'y rapportent ne nous donnaient à ce sujet des détails sur la salle et les conditions dans lesquelles elle avait été préparée.

L'architecte Paris écrit le -jy octobre au président de l'Assemblée nationale :

Les tribune* qui existent dan» la salle où l'Assemblée national» lient «es séances sont le* mêmes qui ont servi lors de» élections des députés de la ville de Paris, qui ont été faite» dans eette salle Messieurs 1rs commissaires ont ordonné que ces tribunes, qui avaient été déposées, tussent remises en place Tout cet arrangement, qui économisait le temps cl la dépense, aurait parfaitement rempli son but «an» l'oubli des ouvriers, qui n'ont pas scellé le corbeau qui de. ail soulager la lambourde qui a cassé comme, dans l'examen qui a été l'ail

bier, on a encore trouvé quelques scellement» mal faits, je vous supplie. Monsieur le Président, de vouloir bien ordonner que la partie de* tribune* où se plaçait le public restent {tic ) fermées aujourd'hui; cela n'empêchent pas Messieurs les dépotés d'usée de celles qui leur «ont destinées, n'y ayant pas à craindre qu'ils s'y placent en trop grand nombre

Le danger couru éveilla des craintes au sujet des travaux qui s'exécutaient alors à la salle du Manège, aussi voyons-nous que ries juges et maîtres généraux des bâtiments, ponts et chaussées de France - furent aussitôt extiaordiuairement convoqués. Dans un Extrait de leurs registres que nous donnerons in extrn*o au chapitre suivant, on lit

Il cl arrivé hier qu'une galerie de la longueur de 10 pieds sur h pieds de largeur s'est écroulée par l'inattention des entrepreneurs et ouvriers et que plusieurs personne» oui été blessées, singulièrement M. Viard, député de Lorraine, assez grièvement, que cet événement est fait pour éveiller le «de delà Chambre des bâtiment-, etc.

' lyltre autographe. Arrh. oal., C. 3a. liasse uni (lWicr «pëci.il à In cluile des tribunes le i(t octobre l. - I J date indiquée an registre est if> «rlnhre: il font évidemment lire 37 octobre.

L'ASSEMBLÉE* CONSTITUANTE À L'AHCIIEVÈCHÉ.

Les discussions de l'Assemblée nationale ne rentrant pas dans le cadre de ce travail, nous n'avons à signaler, avant les apprêts du départ, qu'une série de notes (consignes, ordres divers, etc.) se rattachant au s service de la garde nationale parisienue près l'Assemblée nationale"**. À lu date du a/t octobre, par exemple, on voit que des factionnaires, dont le nombre variait de un à six, étaient placés : irà la porte du Petit pont, au grand escalier de la salle, à l'escalier de la tribune, au secrétariat, à la porte de la cour archiépiscopale (,), au perron du grand escalier, aux portes en haut de cet escalier, ù celle de l'entrée de la salle, dans l'intérieur de la salle, à la porte Saint-Denis et au vcstibuleT>. Des r postes garnisse trouvaient: au pont Notre-Dame, au pont du Petit-Cliatelet, rue Neuve-Notre- Dame, au pont Bouge, au parvis Notre-Dame, barrière de l'Archevêché, aux portes de l'Archevêché; enfin cette note : kEIIc [la garde] ne laissera passer ni les bouquetières ou autres femmes de cette espèce, ni les mendiants. . . Tout attroupement sera dissipé avec la modération et la fermeté les plus soutenues. *

Les inconvénients d'une installation défectueuse apparaissent dans les détails de chaque jour. Ils amènent le marquis de Foucault-Lardimalie'*J à demander que if les membres aient la permission de se couvrir la tète |5' Tous les services de l'Assemblée avaient à souffrir de l'exiguïté et de l'insuffisance des locaux. Ces inconvénients se relèvent dans la décision se rapportant au transfert de l'Assemblée à la salle du Manège; le 7 novembre, on lit au procès-verbal :

M. le Président a représenté que le règlement prescrivait à l'Assemblée de procéder aujourd'hui A In nomination d'un nouveau président rt de trois secrétaires dont le temps est expiré; mais l'Assemblée ayant éprouvé l'embarras de faire se* élections dans le local où elle se trouve maintenant, et l'heure étant d'ailleurs trop avancée, a arrêté qu'elle y procédera lundi, lorsqu'elle sera séante au* Tuileries.

Le procès-verbal du même jour contenait en ell'et la délibération suivante :

M. le Président a fait lecture d'une lettre du sieur Paris, architecte, prénom; au* travaux de la salle des Tuileries destituée aux s/.vnres de l'Assembla, par laquelle le sieur Paris annonce que rette salle sera prèle pour recevoir l'Assemblée lundi prochain, 9 de ce mois; mais que »i l'Assemblée veut s'y transporter lundi, il est nécessaire qu'on puisse enlever dés aujourd'hui après-midi, et mén>e de bonne heure, les objets employés dans la salle ncluelle et qui doivent servir dans la nouvelle. M. le Président a consulté l'Assemblée pour savoir si elle voulait tenir sa séance de lundi prochain a la salle des Tuileries, et elle a décidé affirmativement.

"' Arrh. nat.. C, 3?, liasse a64.

(,i U seconde anirde l WlwxVM. ( Voir lig. -j i et an, p. 1 1") et 1 17.)

''' Saiiil-Deni*-dii-Pasqui,uoii«ravonsvu. itail silui' au ehe\el de Notrc-Dnnw.

' Louis, inarqnisdeFotmul<l-l.ordinialir. capi-

taine de remplacement au régiment d«* Chasseurs de Hninanl, l»Hr«u d'Auberoche , demeurant «11 cliateRU de Lardimalte, près Pcrigueux. avait ^U! élu député aui Ktata génà-aux par la noblesse des bailliaft** n'unis à Périgueux.

" Cf. Mtmilrm; reimpr. , t. Il , p. 1 1 h.

(.HA IMTttH II.

\a séance du samedi, 7 novembre, est donc lu dernière ternie par l'Assemblée constituante à l'Archevêché. Le procès-verbal du 9 novembre ne fait aucune allusion à l'installation nouvelle. Les journaux, qui cependant alors sont nombreux, ne donnent pour la plupart aucune indication à cet égard; les historiens de la Constituante ont souvent imité celte fâcheuse réserve 1 . et l'on peut ainsi expliquer les ignorances communément répandues sur celte matière.

L'ABCHKVÉCHÉ APRES L'INSTALLATION DK L'ASSEMBLEE SVTIOVUB AU MANEGE (9 NOVEMBBE 1 7H9). - LES ASSEMBLÉES QUI S'Y RÉUNISSENT. — LES ^LECTEURS ni! TIERS ETAT DE

IMRIS. LES ASSEMBLEES IM.KCTORALBS DU DÉPARTEMENT DE PARIS ES 1790 ET I79I.

- I.E CLl'D DE L'ÉVÉCUK. ASSEMBLEES ELECTORALES DE 1791-179!!. — INKItt-

NEBIE ANNEXE DE Là CONCIERGERIE V L'évécHPl, DITE AUSSI R HOSPICE NVTIONAl DU TRI- BUNAL BKVOLUTIONNAIBET. L'ECOLE CLINIQUE DE C.IIIBCIICIE. LES JOURNÉES DU

l/l, l5 ET l6 RIER 1 83 I : PILLAGE HE L'ARCHEVECHE. LA LOI DU BjUINlHIl"