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Angennes {Louis 4). V. Mainte non,
Angennes {Nicolas </*). V. Ambouillet,
Ahglbtx&bk. — Commynes pense que TAngleterre est le pays o& la chose publique est le mieux traitée, IV, 215. Ce que di
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TABLE ANALYTIQUE
Henri III du Tote des subsides par le parlement, III, 131, 132, IV, 213. Traité de commerce aTec Henri IV, 26 mai 1606, m, 313, 314. Rôle de la noblesse anglaise, IV, 286.
AiroouLiMS (Cbaries d*Oriéans, oomte d'). — Est écarté do conseil de Oiarles VIQ, I, 421.
Asictv (Doc d'), oncle de Charles VI. — Régent du royaume, I, 239. — Réunit les notables à Paris (1380 et 1381), 240, 244.
Ses négociations avec les Parisiens. Son imprudence. Il Tcut résister an courant. Emeute des Maillotins, 245.
Avjov (François, duc d'), — quatrième fils d'Henri H, porta d'abord le titre de duc d Alençon.
— S'écbappe des mains de Catherine de Médicis pour rejoindre l'armée des mécontents, II, 298. Paix de Monsieur, Il reçoit l'Anjou, la Touraine et le Berry en apanage, 299. Chargé par Henn III de négocier avec le tiers pour obtenir de lui le vote des subsides, 350.
AsvATBs. —Répugnances des Etats d'Orléans contre les droits perçus à Rome; négociations pour leur suppression, II, 84. Défense d'exporter l'argent: suspension des provisions acquises à Rome, Rétablies un an plus tard, II.
85. — Aux Etats de 1576 leur abolition réclamée par les trois ordres, 434. Leur produit, id,^ note 3. ^Vacants appliqués aux réparations d'église, III, 484, 485. Apaisement de la querelle,
Amn D'AtriBicin. — Projets de mariage avec Louis XIII, discussion en #614. III, 394.
AsoBLissEMXirrs.— Doléances de la noblesse en 1560, 11, 274, 275.
Leur nombre croissant en 1576, leur Ténalité, III, 43. Leur nullité demandée, 43. Cas d'anoblissement, 43, 44. Achat de
fiefs nobles n'ano})lit plus, 144.
Doléances en 1588,111, 207. En 1597, m, 299, 316. Enquéteen 1617 pour les — accordés depuis 1588, 421. Vente de lettres, en 1606, ly, 141. Annulations réclamées, 142. Depuis la mort de Henri n, 142, 143.
Apavages. — Craintes des députés en 1467, 1, 349. Même inquiétude du tiers en 1614, IV, 111.
Appel. — Le droit d'appel apparaît au commencement du treizième siècle, I, 104, 105. Appel de défaute de droit, I, 105.
Multiplication des appels, I, 106. Les baillis jugent les appels des prév6u, I, 107. Trois degrés d'appel, 115. Appels ¥u>n omisse medio^ I, 116. Amendei contre les juges qui ont rendu des sentences infirmées, I, 122.
Ce droit énergiquement rerendiqué aux Etats de Tours, I, 448, 449. — Est retiré aux prévôts, II, 140. Le parlement est le seul degré au-dessus du présidial, U3. Exception, 144, note 2. — Devant les maréchaux sur le point d'honneur, 147.
Lettres de chancellerie, 155. Les arrêts doivent être motivés )M>nr diminuer les appels, 158, ressource des mauvais débiteurs, II, 159. V. Parlements.
ArmA coMBiE d'abus. — Consacrés par l'ord. de 1539, II, 449.
Empiétements du parlement.
Protestations (C. N. 1576) 450.
Point d'effet suspensif; amende de fol appel, 451 . Élargissement des appelants défendu; résistance du parlement, 451 . 452.
Mêmes empiétements; éait de Melnn,III, 164, 165. Doléances en 1605, 503, 504. Opinion de Richelieu sur les empiétements des parlements, 504.
Doléances inutiles en 1614,505.
Rendent le# parlementaires gallicans, 506. y. Indépendance de rXgiise^ Indépendance de Pttat^
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TABLE ANALTnQUE.
AfiBALiTRiERS (Compagnies d'). — Etablies dans plusieurs villes (tcts 1367), I; 202.
Abbttres. — Justice spéciale aux clercs et aux nobles pour assoupir les procès (C. N, 1576), U, 502, 503. Spéciale aux nobles, m, 179. Doléances du tiers contre les arbitrages forcés des seigneurs, m, 56.
ABcmas (Gomnagnies d*). — Etablies dans plusieurs villes (vers 1367), I, 202.
AbchbtAqitks. — Formes de leur élection aux Etato d'Orléans, II, 82. Absence des éréques doit être approuvée par les — kOk.
Abdter (Paul).— Trésorier de France, greffier des notablesen 1626, m, kkO, note, Abubs. — Une assemblée annuelle se tenait dans cette ville au cinquième siècle, I, 4* Abmada (L'invincible). ^Flotte organisée par Philippe II. Son pas- ' sage près des côtes de France, m, 88.
Abmaghac (Gbarles comte d'), — adresse une requête aux Etats de Tours(fév. 1484), 1,370.
Abxagitag (Confiscation des biens d*). -^ Restitution des biens du duc de Nemours à la demande desEuts,I, 542.
Armée, Y, Organisation nùlitaire^ Discipline militaire eijâdministration militaire, Abhes (Prohibition du port d'), II, 202. Exception pour la noblesse II, 203, m, 208. Pour les marchands en voyage, II, 203, 204. Insaisissabilité des armes, 545. Défense de posséder des amas d'armes, IV, 160.
ABPAGov(sire d'), député anxEtats de Tours. ^ Nommé par l'anc*en conseil membre du conseil du roi, I, 421.
Abbas. — Sédition «n mars 1355 à l'occasion de la gabelle, I, 40.
.Réprimée cruellement, note, Abbas (Traité d'). — Concluentre
Charles VII et le duc de Bourgogne (septembre 1435), 1, 320.
Abbâts. — Leur prononciation immédiate prescrite en 1413, 1, 282. — Ne sont rendus par le juge que contre payement préalable, II , 128. Leur prononcé ne peut être retardé faute du payement des épices, 130, 157.
La noblesse veut qu'ils soient motivés, 158. Exécution des — confiée aux juges locaux, 159, 160. Délibérations, paitage,512, 513. Suppression des petits commissaires, 514. Prononciation immédiate, signature, 515. Cherté des exécutions, 516. Résistance des seigneurs à leur exécution, 517,518, recours extraordinaire, 519. Leur signature, III, 182.
— Rendus à l'audience seulement, id. Prononciation immédiate, IV, 21, 48, 49. Lecture publique après six heures du matin ; signature , motifs de droit, 49. Expédition en extrait,
49, 50. — Exécutoires nonobstant la surannation (T. 1614),
50. Commission de conseillers pour leur exécution ,50, 51. Le tiers se plaint de la résistance des seigneurs, 51. La noblesse de celle des magistrats, 52.
ABBiKBB-BAir. V. Ban et Adminis^
tration militaire, — Sa décadence
en 1576, m, 61.
Abtillkrib. — Ce qu'elle coûte en
1576, in, 22.
Abtois (Etats de la province d'),
I, 188. V. Etats proviticiaux, Artois {Jean iT). V. Su, AssinuBs, ou répartiteurs des im-
{)ôtt, I, 147. — Nommés par es élus, puis chobis par les habitants, 214, note,lAnohlesëe en 1588 veut les rétablir, m, 197, 198. Résumé général, IV, 265.
AssBKBLBBS DU cusAGà. — Teuues librement à Paris, en 1596, 1598, 1605. III, 452. Celle de 1610 traite à fond de la simonie, III, 462. En 1615, reçoit le
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TABLE ANALYTIQUE
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concile de Trente, III, 468, et • obtient des exemptions, kSb, — De 1621. — de 1626, obtiennent la confirmation des exemptions, 486. — Votaient périodiquement les décimes, 486.
ASSBBKBZJÉBS HATIOVAUBS, danS IcS
Gaules. — Sous la domination romaine, I, 3. — Chez les Germains, 4. V. EtaU Généraux {Origine des ,)
JssemSlées de notables, Y. Nûtahies {Assemblées de,)
Assises — du seigneur jugeant à Faide de ses pairs, I, 105 — du préTÔt dans les principaux points de leur ressort, 1, 106 — du bailli pour punir les grands crimes, I, 107 — pour juger les appels des prérôts, L 107.
Assistance judiciaire, V. Pauvres,
AssoGiAT^OHS on UGUBS. — Défeuduesen 1614, lU, 375.— Punies comme rébellion, 443.
AsTBOLoauES. — Venus en France à la suite des guerres d'Italie.
Bannissement (C. }. Peine de mort (T.). n, 453.
AsraoHOMiB. — Est appelée astrologie licite, II, 454.
Athènes {Duc «T). V. Brienne,
Avbaihb (Droit d'). — Son origine germanique, I, 470. Doléances du Languedoc, I, 470, 471. — Aboli dans cette proTinoe, I, 471, 472.
Aubenage {Droit <f) V. Aubaine {Droit d*).
Audeubham (Le maréchal de). — Réprime une sédition à Arras.
I, 40, note,
KvGvnai TCouTent des). — Où il était situe, le clergé y tient ses assemblées, les Etats sV tiennent en 1614, m, 332.
AmcAUt (Claude II de Lorraine, duc d*) , gouyemeur de Paris. — Reçoit les instructions du cardinal de Lorraine relatives aux réunions préparatoires des députés aux ËUtsd'Oriéans(1560), n;29.
AtniAinxRS. — Seule fonction qoe
Suisse accepter un préti« dans » maisons princières, II, 404.
AuTOBiT^OBs Etats. — Opinion de Philippe Pot sur l'autorité des Etats quand le roi ne peut gon- Terùer, I, 411. Efforts des députés aux Etats de Blois pour faire préraloir leur autorité, II, 314. Accord des trois ordres sur ce point, 815. Ils demandent pour leurs vœux «manimes la sanction du roi, 317, 353» 354.
Autorité réclamée par les EtaU de Blois, 377. V. Périodicité des Etais. Impôt {Vote libre de t).
Moyensproposéspourfidre adop ter les rœux , 38 1 . Discussion sur l'autorité du roi et sur celle des Euts, 382. Irresponsabilité du roiy 383. La puissance du nar^ lement s'arrête devant les ordonnances émanées des Etats. Le roi lui-même ne peut les révoquer, 385. Les Etats de Blois (1588) délibèrent sur la question de savoir s'ils doivent agir par voie de résolution ou par voie de requête, III, 110. Rapports entre le roi et les représentants de la nation, 111. Henri III parle de se mettre entre les mains des Etats, comme le doge de Venise et la reine d'Angleterre, 131. Résumé général. Autorité que les Etats voulaient exercer sur le gouvernement de la monarchie, IV, 197. Etats du roi Jean 198.
Libre votede l'impôt, 198à201.
Périodicité des Etats, 201 à 203.
Etats provindanx, 203, 204.
• Droit de déclarer la guerre, 204 .
Responsabilité des conseillers, cahiers de doléances, mandat impératif, 206. Exécution de leurs vœux, 208, le parlement et les EUU, 210. Pouvoir intermittent des assemblées, 211. Opi* nion de Commynes, 214, de Sully sur le vote libre de Timpôt, 218, de Féndon, 220, de Sain^ Simon, 224.
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TABLE ANALTriQUE.
Amrutdiai. —Trop éloignée dn parlement de Paru, sollicite on parlement, II, 500; tout au moins des grands jours, 501, 502. V. ÉtaU propineUtttXy Clermont en An^ergae.
AwAMqov (Guillaume d*), archevé-
Sue d'Embrun. — Assiste aux UU de Blois (1588), HI, 107.
Averton (François d'), V. BeUn.
Avocats. — • Règlement de 1364 pour les forcera plaider brièrement, I, 220. — Tenus de plaider gratuitement pour les pau- Tres, I, 220. -— Prennent part à l'élection des juges, I, 443, 444. —Sont appelés pour la rédaction des coutumes, I, 463.
Les douce plus anciens dn parlement jouissent du prÎTilége de eammittimiu, II, 139. Opmion de Louis XI sur leurs pifleries, I, 461, note 3. — Inutiles dans les procédures sommaires, II, 154. Conseil gratuit des pauvres.
162. Les procureurs autorisés à plaider, 163. Réformes des — ,
163, 164. — - Autorisés à diriger les procédures, 164. — Responsables de leurs erreurs, 164 — Participent à Vélection des juges, 469. En 1576, 521. Sincérité des plaidoiries. Juridiction du plus ancien avocat du si^, 522. Ses liens avec le ministère public, 478, 522. Leur discipline sous le contrôle des cours, 522. Sous Henri IV, peuvent postnier dans les charges subalternes, IV, 56. Peines quand ils injurient, 56, note 1. Exemptés du récépissé des pièces, 57,
Avocats du roi. — Adjoints au pro»
cureur dn roi. Leur situation mixte. II, 478.
Atdib (Odet d^. — Seigneur de Lescun, comte de Comminges, amiral de France sous Lmiis XI, I, 415» note.
Baiuiaobs.— Création des baillis, I, 107. Assemblées de — > pour la rédaction des coutumes, I, 463, 464. — Trop éloignés du parlement ; avantages des présidiaux, II, 141. Le tiers veut donner aux maîtres des requêtes le droit de convoquer les Etats de bailliage, II, 146. Y. BaUlU.
Baiixu. — Aux Etats du roi Jean.
Commissaires royaux dans les bailliages, I, 107. Progrès de leurs attributions : leur conflit avec les hauts justiciers, 107. — Empiètent sur les prévôts, 115. Leurs offices baillés à ferme, 118. Cet abus interdit, 118. — Ne peuvent exercer dans le pays où ils sont nés, 121* E^tion du baUU eu 1413 :
locale, élection en parlement,
