États Généraux, XII, p

d'Orléans,

(in ÉTATS D'ORLÉANS.

pirmier président qui s'était montré hostile à la vérilicatiniV. l^iilin^ quelques légères modifications ayant été faites, elle fut enregistrée le 12 septembre 1561.

Ordonnance L'ordonnance d'Orléans, qui contient 1 50 articles,

est le résultat le plus direct et le plus considérable des États d'Orléans. Elle a été rédigée par le chancelier de l'Ilospital et le conseil du roi, sur les cahiers, dont elle reproduit parfois les expressions; souvent même on retrouve dans la suite fort incohérente des matières l'ordre des doléances du clergé, de la noblesse ou du tiers. Il est toutefois évident que le tiers état a exercé la plus grande influence. Pour faire ressortir le rapport étroit qui existe entre les vœux et l'ordonnance, nous avons dressé un tableau qui prouve le petit nombre d'articles dus à l'initiative du conseil du roi ^ Ainsi, nous pouvons répéter de nouveau, et les preuves en main, que presque tous les articles ont pour origine les cahiers.

Ordonnance Malgré ccttc Ordonnance, un grand nombre de

vœux étaient demeurés sans résultats. Cependant l'Hospital ne les avait pas perdus de vue. En 1 563, il })ublia un nouvel édit sur la justice et la police du royaume, qu'on est convenu d'appeler : ordonnance de Roussillon. Elle comprend 39 articles : une moitié environ se rapporte aux vœux émis à Orléans ; l'autre moitié appartient en propre à l'Hospital. C'est dans cette ordonnance que le commencement de l'année fut fixé au 1" janvier.

1. Gilles le Maistr^', premier président du parlement depuis 1551, se faisait remarquer par sa sévérité contre les protestants.