DU TOME PREMIER. V
PagcB
HARousnrra. 245
Session du 17 avril 1509 248
SesBion du 12 août 1509 252
Session du 14 janvier 15i0 252
Session du 20 novembre 1510 253
Session du 23 novembre 1512 255
Session du 13 décembre 1513 2^
Session de février 1514 257
Session du 16 janvier 1515 259
Session du 11 novembre 1517 2Ô3
Session du mois d'octobre 1518 i 267
Session du commencement de novembre 1523 268
Session du 3 janvier 1524 271
Session du 22 juiUet 1526 273
Session du 16 février 1528 275
Session du 16 mars 1529 276
CHARLSa-QUINT. 279
Observation générale sur les Etats de Franche-Comté au temps
de Charles-Quint 285
Session de 1531 287
Session du 13 août 1534 , 289
Session du 15 août 1535 291
Session du mois de juin 1536 293
Session de juin 1538 * 295
Session du 30 mai 1539 297
Session du 25 août 1542 298
Senion du 28 mai 1544 302
Session du 9 avril 1548 303
Session de mars et du 7 mai 1549 304
Session du 4 mai 1552 309
PHILIPPE II. 313
Observation sur les recès des Etats de Bourgogne à partir du
règne de Philippe II 318
Le Cardinal de Qranvelle et les États de Bourgogne 318
Session du 10 juin 1556 332
Session du 10 novembre 1556 330
session du 28 juillet 1561 331
Session du 20 mars 15G3 332
Session du 4 décembre 1564 333
VI TàBLB DBS MATIÈRES DU TOME PREMIER.
Pige»
Les Etats et U confrérie de Sainte-Barbe en Franche-Comté 338
Session du 28 février 1569 36Ô
Session du 8 novembre 1574 '. 967
1575-76. Après rassemblée de 1574, les députés des États par- ' tent ponv la Flandre et TEspagne. — Difficultés qu^ils rencontrent.— Relation contemporaine de l'audience royale (août 1576). — Simple suspenûondes ordonnances. — Le Roi refuse de les révoquer avant Tavis du Parlement, du Gouverneur et des bons personnages' 375
Première tentative des Etats pour renverser l'autorité politique du Parlement de Dole sous le gouvernement de Requeeens. — Il envoyé un député en Flandre. — Accueil défiivorable qu'il reçoit. — Le Parlement se pourvoit devant Philippe II. —
Réponse du Roi 381
Nouvelle tentative des Etats contre la cour de Dole sons le gouvernement de Don Juan. — Lettre du Prince. — Ses hésitations. — Le pouvoir politique du Parlement sur le point de
succomber. — Par quels événements il fut sauvé 385
Session du 10 mars 1579 394
Session du 28 juin 1585 401
Session du 2 mars au 3 avril 1598 405
Session du 17 novembre 1598 410
Dépntadon des États en Flandre. — Son insuccès. — Interdiction d'envoyer une autre députation en Espagne . . ; 416
Lont-le-Saunier, imp, h DECLUUE.
