Voyez Gohard, ibid., p

2. C'est par les cahiers de 1576 que nous apprenons ce détail jusqu'ici négligé par les historiens ecclésiastiques. (Gohard^ ibid,, du Joyeux avènement.) (C. 33. T. 43.) Les députés protestèrent contre ces grâces expectatives, ce qui n'empêcha pas Henri III d'imiter son prédécesseur.

3. 9 mars 1577. Voyez Chopin, Traité du domaine, liv. II, tit. 12, no XL

Grâce à cette réglementation, le droit de joyeux avènement subsista sans soulever de la part du clergé de nouvelles protestations.

La vente des bénéfices et tous les pactes illicites auxquels les transmissions donnaient lieu furent robjet de nouvelles doléances du clergé çt de la noblesseS mais on s'aperçoit déjà qu'en 1614 Tordre avait commencé à renaître, car les plaintes sont moins amères, le tiers état garde le silence et se montre à Tégard du clergé infiniment plus modéré qu'aux États de Blois * . L'ordonnance se borna à renouveler les défenses contenues dans l'ordonnance de Blois (art. 21), en déclarant vacant tout bénéfice obtenu à titre onéreux (art. 18).

D'ailleurs, il faut songer que toutes les matières relatives à la simonie avaient été traitées h fond dans l'assemblée du clergé qui avait eu lieu en 1610. L'ordonnance qui fut rendue en septembre 1610, à la suite des remontrances présentées par les députés du clergé, établissait une répression assez sévère pour que l'efficacité de ces mesures explique le silence relatif des cahiers ^.

En résumé, sous l'empire de l'ordonnance de 16:29, 1(^- choix des évécpics et la plupart des nominations d'abbés étaient abandonnés à la volonté royale; pour tous les e(-clésiastiques, le seul contrôle était un examen de capacité, garantie efficace suivant les hommes et suivant les temps.

Les abus des réserves et de la simonie s'affaiblis-

1. Voir plus bas la répression des confidences et de la simohie, p. 333.