CONSTITUTIONS FRANÇAISES

Messieurs,

Nos études de cette année seront la continuation de celles de l'année précédente; c'est de la constitution des États-Unis d'Amérique que nous nous occuperons.

Aujourd'hui j'ai choisi une question générale, qui vous fera comprendre l'objet et l'esprit de mon cours, l'idée qui est au fond de mon enseignement.

Cette question est celle-ci : Qu'est-ce qu'une constitution ? ou, pour préciser davantage : Qu'a-t-on entendu jusqu'à ce jour en France par une constitution? C'est là une question singulière. Il semble, au premier abord, que tout le monde soit d'accord à ce sujet, que chacun ut. \

sache parfaitement ce que c'est qu'une constitution. Deux savants du dernier siècle causaient ensemble. « Il n'y a, disait l'un deux, qu'un seul grand tragique en France. — Je suis de votre avis, disait l'autre. — Un seul qui soit le rival du grand Eschyle, qui puisse être mis en parallèle avec Sophocle et Euripide. — Assurément. — C'est le \ieux Corneille, reprit le premier. — Point du tout, fit le second, vous n'y êtes pas : c'est Voltaire. »

Il en est de même en fait de constitution. Tant qu'on ne parle que du mot, tout le monde est d'accord; mais, quand on en arrive à la chose, on ne s'entend plus. |Ce qui, en France, a toujours fait échouer la liberté, c'est qu'on a toujours demandé aux nombreuses constitutions dont nous avons essayé ce qu'elles ne pouvaient pas nous donner.

Qu'est-ce donc qu'une constitution ? Prenons-en une qui nous serve de modèle ; comparons l'idée qu'on se fait en France à cet égard avec celle qu'on en a en d'autres pays.

Je prends pour modèle la constitution des États- Unis. J'y vois d'abord l'organisation des pouvoirs.. Le pouvoir législatif est partagé entre deux grands corps, le sénat et la chambre des représentants. Le pouvoir exécutif est confié à un président élu pour quatre ans; le pouvoir judiciaire est remis à une cour fédérale. Puis Tiennent les amendements introduits par le peuple américain ; ils contiennent certaines dispositions qui ont pour objet de garantir la liberté et de mettre des limites à l'autorité, non-seulement du président, mais

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aussi des deux chambres. En d'autres termes^ le peuple américain ne confie à ses mandataires que des pouvoirs déterminés; ils ne peuvent faire de lois que sur un certain nombre de sujets, et parmi les sujets excepiés^Jroujv^ilaxeligiûO, — il est défendu au Congrès de se mêler des questions religieuses , — la liberté de la presse, le droit de réunion. La liberté individuelle est aussi à l'abri de l'intervention législative. La police ne peut mettre la main sur un citoyen, sans mandat de justice; tout prévenu peut donner caution, sauf en cas de crime ; et même, en ce cas extrême, la caution est quelquefois acceptable. Cette cautionne doit jamais être exagérée. Il est décidé, en outre, que le législateur ne pourra toucher ni au grand jury ou jury d'accusation, ni au petit jury ou jury de jugement; nul prévenu ne peut ê tre ^o^a^nrn^^ue gaL jvingt-quatre de ses concitoyens, douze appartenant au jury d'accusation et douze au jury de jugement. Il est décidé encore que l'accusé ne sera jamais forcé de se charger luimême et qu'il aura droit de confronter les témoins.

Tous ces droits, toutes ces libertés, sont protégés par la constitution, ou plutôt déposés dans la constitution comme dans une arche sainte. Le législateur ordinaire n'y pourrait toucher sans sacrilège et sans usurpation.

Vous voyez qu'en Amérique le mot de constitution a un sens beaucoup plus étroit que chez nous. Le pouvoir législatif a un mandat limité; les députés sont les représentants et non les maîtres de la nation. Cette idée a toujours été étrangère à nos constituants. Suivez-les depuis la Constituante jusqu'à nos assemblées les plus

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récentes, vous verrez qu'on a toujours donné au législateur le droit de tout faire. Il n'y a aucune liberté qu'il ne puisse entraver, comme il n'y en a aucune qu'il ne puisse étendre à l'infini. L'omnipotence du pouvoir législatif, voilà le principe français. Je n'hésite pas à dire que l'Amérique a raison de ne pas l'admettre. Qu'il s'agisse d'un prince ou d'une assemblée, un peuple ne doit abdiquer entre les mains de personne. Le mandataire doit toujours avoir un mandat déterminé. Remettre à un corps quelconque les libertés qui doivent appartenir au pays, c'est toujours risquer qu'une assemblée n'y porte atteinte. Qu'il ait cent têtes ou qu'il n'en ait qu'une, le despotisme ne vaut jamais rien.

Nous avons donc besoin d'aller à l'école de l'Amérique pour apprendre qu'une constitution n'est pas une confiscation de la vie nationale au profit d'une ou deux chambres, mais simplement une loi qui, réservant la souveraineté nationale, et ne la déléguant jamais dans son entier, organise les pouvoirs publics dans des limites déterminées, et voit dans ces limites la garantie de la liberté.

Cherchons maintenant ce qu'ont été nos constitutions françaises; nous allons voir que sous un même mot nous avons toujours entendu des choses fort différentes.

Avant 4789, la France avait-elle une constitution? Les parlementaires disaient oui : le parlement se targuait de la résistance qu'il faisait quelquefois au roi, au nom de la constitution nationale. Les philosophes disaient non; puis, entre les parlementaires et les philosophes, se groupaient les sages, ceux qui, en tout

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pays, prétendent à l'impartialité, les modérés par excellence; des gens qui coupent volontiers la vérité et le mensonge par moitié pour accommoder tout le monde : Oui, disaient-ils, la France a une constitution, mais on ne l'observe pas!

Les parlementaires avaient-ils raison? Oui, à leur point de vue. Pour eux, la constitution, c'était la façon dont la France était organisée; or, il est évident qu'à prendre ainsi la chose, il n'y a pas de société ici-bas qui, par cela même qu'elle existe, n'ait une certaine constitution. En Turquie même il y en a une, celle qui permet au sultan de disposer en maître de la vie et des biens de ses sujets; c'est une constitution mauvaise, mais c'est une constitution. La France était alors une monarchie; il y avait trois ordres : le clergé, la noblesse et le tiers état ; les parlementaires déclaraient que c'était là le principe fondamental de la constitution, et que le roi ni le peuple n'y pouvaient toucher. En 1776, l'année même où l'Amérique proclamait son indépendance, le parlement déclarait, à propos de Yédit des corvées, que vouloir que tout le monde payât l'impôt, c'était une atteinte portée à la constitution française, qui voulait que le clergé contribuât par ses prières, la noblesse par son épée, le tiers état par son argent. A ce dernier de supporter seul toutes les charges pécuniaires du gouvernement. En quoi on oubliait au moins que les soldats qui versaient leur sang appartenaient au tiers état.

Tels étaient les principes de la constitution française suivant les parlementaires.

Les philosophes, au contraire, entendaient par cou-

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stitution les libertés publiques, et n'avaient pas de peine à prouver qu'elles n'existaient pas en France. Il n'y avait aucune représentation nationale, le roi était absolu. Cela ne veut pas dire que l'antique monarchie française fût un établissement despotique analogue à celui des empires d'Orient; c'était un gouvernement «paternel », tantôt doux jusqu'à la faiblesse, tantôt violent comme un enfant capricieux. Il en résultait en tout cas de mauvaises conditions d'existence pour la nation. On en peut juger par le fait de Mirabeau, venant déclarer à l'Assemblée constituante que son père, cet ami des hommes, qui l'était si peu de sa famille, avait obtenu cinquante-quatre lettres de cachet contre sa femme, ses enfants et ses proches, sur lesquelles, disait Mirabeau, il y en avait dix-sept pou?" moi seul; vous voyez que f ai été partagé en aîné de Normandie.

C'était là, certes, un mauvais gouvernement. Je ne veux pas dire que les prisons regorgeassent de détenus, — on n'en a trouvé qu'un très-petit nombre à la Bastille -, — mais on n'était jamais sûr que le magistrat qui, la veille, avait ri avec vous du pamphlet que vous veniez de publier, ne vous fît, le lendemain, jeter en prison, et ne fît brûler votre livre par la main du bourreau. C'étaient les mœurs qui gouvernaient bien plus que les lois; la douceur des mœurs remplaçait la loi absente ou violée.

Une vieille maxime du droit français disait : Si veut le roi, si veut la loi. Que fallait -il entendre par ce proverbe? A Deo rex, a legeRex, disaient les Anglais; fallait-il interpréter l'adage français par la maxime an-

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glaise et reconnaître que la volonté du roi faisait loi? « Oui, disaient les uns; non, disaient les autres; le roi ne peut vouloir autre chose que ce que veut la loi», si bien que quand le roi avait fait quelque chose de contraire à la loi, le parlement, sous prétexte que la volonté du roi avait été surprise, déclarait l'acte nul.

Cela dura ainsi jusqu'à la fin de la monarchie. Je me rappelle à ce propos qu'il y a quelques années je publiai, avec M. Dupin, les Institutes coutumières de Loisel. M. Dupin se fit un plaisir d'en présenter le premier exemplaire au roi Louis-Philippe, qui était un prince très-instruit, et qui dit en recevant le livre : « Je connais cet ouvrage ; c'est là que se trouve le fameux adage : Si veut le roi, si veut la loi? — Oui, sire, répondit M. Dupin, qu'on ne prend jamais à court, mais regardez le commentaire. » Le commentaire disait que la volonté du roi ne peut être que la loi. Cette anecdote résume notre ancienne histoire. Le peuple faisait le commentaire, mais les rois ne regardaient jamais que le texte.

Qu'a fait la révolution? Qu'a-t-elle entendu par le mot de constitution?

Dans le grand mouvement politique qui se produit en 1789, nous pouvons distinguer des courants divers. 11 y a un courant anglais, dans lequel se jettent tous ceux qui veulent établir un gouvernement à peu près semblable à celui de 1814, réunir le clergé et la noblesse dans une chambre, et fonder une monarchie constitutionnelle. C'est Mounier, Lally-Tollendal, Malouet, honnêtes gens qui aiment la liberté et qui voudraient éviter un bouleversement.

A côté d'eux se placent les Américains, La Fayette, Lameth et leurs amis, qui voudraient faire de la France une démocratie royale.

Puis vient le grand courant, le courant philosophique qui, il faut le dire, a été peu favorable à la liberté. On sortait de la France du dix-huitième siècle, on était encore tout imprégné de ses idées, et l'on s'imaginait que rien n'était plus facile que de constituer non pas seulement un gouvernement, mais une société. C'est la société tout entière qu'on voulait refondre. Pour cela il suffisait d'écrire une constitution. Les philosophes ne doutaient pas qu'une fois la constitution faite, la France, régénérée et transformée, ne marchât comme un seul homme vers un nouvel âge d'or. C'est là l'erreur capitale de la révolution.

Pour régénérer la France et l'humanité, la première chose à faire, c'était de déclarer les droits de l'homme; ces droits promulgués, l'humanité était affranchie.

C'est ainsi que Duport disait : « Nous voulons faire une déclaration de droits pour tous les hommes, pour tous les temps, pour tous les pays, et servir d'exemple au monde. » Je crois, en effet, que s'il avait été possible de réaliser un tel programme, le monde en aurait été fort étonné. M. de Castellane ajoutait que « c'était parce qu'on avait oublié jusque-là d'étudier et de déclarer les droits de Thomme, que nos pères avaient cessé un jour d'être libres et que les peuples de l'Asie et de l'Afrique croupissaient encore dans l'esclavage. » Depuis lors nous avons eu beaucoup de déclarations des droits, et la liberté n'a pénétré ni en Asie ni en Afrique, ni même ailleurs.

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D'où venait cette erreur singulière, qui se retrouve en tête de cette constitution de 93 qui n'a jamais été appliquée, quoiqu'elle déclare que la seule cause de toutes les misères dont l'univers est affligé, c'est l'oubli et le mépris des droits de l'homme?

L'erreur venait de ce que la France avait pour législateurs des écoliers qui n'avaient que trop bien appris les leçons de leurs maîtres. Ces maîtres, c'étaient Rousseau et Mably. Quand on ouvre le Contrat social ', on est tout étonné d'y voir la théorie de la révolution. On raconte qu'un de nos historiens, entendant une émeute dans la rue, se mit à la fenêtre, et dit : « Voilà mon histoire de la révolution qui passe. » De 1790 à 1795, Rousseau aurait pu dire : « Voilà mon Contrat social qui passe î » Ce sont ses idées qui ont inspiré nos législateurs. Rousseau a été élevé avec Fénelon et Plutarque; il a toujours cru qu'un grand législateur, un Lycurgue, pouvait fonder une société. S'il avait fait des études plus sérieuses sur les sociétés elles-mêmes, il aurait vu que les législateurs qui tombent du ciel pour civiliser les nations n'ont jamais existé que dans l'imagination des poètes, et qu'en réalité les hommes ne se laissent gouverner que lorsqu'on leur donne des lois en rapport avec leurs mœurs et leurs besoins.

Rousseau veut donc que le législateur constitue sou peuple. Il en l'ait un mécanicien qui invente et fait mouvoir la machine sociale. Dans la révolution cette idée de mécanique est partout. On a l'idée de faire un peuple comme on ferait de la serrurerie. Aujourd'hui le progrès des sciences naturelles a réagi sur la science poli-

tique; on ne parle plus que d'organisme et de physiologie, et l'on a raison. Un peuple n'est autre chose qu'un grand corps, un assemblage de gens qui vivent et qui pensent, et, quand on fait attention à la pensée et à la vie de chacun, on est dans le vrai ; quand au contraire on ne fait que charpenter et machiner un peuple, on est dans le faux. Suivant Rousseau, chaque individu doit être un ressort; moins ce ressort aura de force propre, plus puissant sera le concours qu'il apportera à l'ensemble. Or, toujours suivant Rousseau, l'homme est naturellement un tout parfait et solitaire; il faut donc que le législateur « ôte à l'individu ses forces propres pour lui en donner qui lui sont étrangères; » ce qui équivaut à dire qu'il doit étouffer la volonté individuelle au profit de la société. En un mot, plus le citoyen sera écrasé, plus il sera libre; vous voyez comment le despotisme se trouve au fond de ce beau système qui proclame la liberté !

Quant à Mably, c'était un Spartiate égaré dans le dixhuitième siècle. Abbé de nom, très-libre penseur en réalité, il vivait dans une petite chambre, seul, sans famille, et très-mécontent de ses semblables. Était-ce un tel homme qui pouvait découvrir ce qui convenait à la France? Comme il voyait autour de lui des gens très- riches et très-corrompus, Mably fait de la vertu la condition de la liberté, et de la pauvreté la condition de la vertu. La fortune engendre l'avarice et la corruption, il condamne le commerce qui donne la fortune. Et, par exemple, quand il s'avise de donner des conseils aux Américains, qui ne lui en demandent pas, c'est pour les

11C LEÇON. — CONSTITUTIONS FRANÇAISES. il

engager à ne pas fonder leurs villes trop près de la mer, car alors ils en arriveraient à faire un grand commerce, et ils seraient perdus; il ne faut donc pas qu'ils communiquent avec l'Europe, et pour cela il faut qu'ils aillent bâtir leurs cités bien loin dans l'intérieur du continent. Heureusement les Américains ont eu la bonne idée de ne pas suivre les conseils de Mably, et New- York compte aujourd'hui un million d'âmes.

Mably veut qu'on élève les enfants en commun, afin de créer des mœurs publiques; il proscrit l'athéisme, il établit une religion civile. Ce n'est pas tout : il rêve une chose plus extraordinaire encore, c'est de régler la religion et la philosophie, afin que l'une ne dégénère pas en superstition et l'autre en impiété. C'est la loi qui sera chargée de faire ce miracle.

Quand des hommes se persuadent qu'ils peuvent tirer de leur cerveau une constitution, et qu'avec cela ils vont changer l'humanité, ils en sont quittes pour écrire des chimères ; leur système est un roman insipide, il n'y a de victime que le lecteur; mais supposez que ces hommes deviennent les législateurs d'une grande nation, vous comprenez que ce n'est plus la raison, mais l'imagination qui gouvernera. La raison des législateurs de la révolution ressemble beaucoup à ces fameuses déesses qu'on adorait sur les autels renversés, et qui, si l'on en croit les contemporains, n'étaient pas plus sages que leurs adorateurs.

Quand on a lu Rousseau, on ne s'étonne plus de voir Robespierre proclamer L'Être suprême, une gerbe de blé à la main et un coquelicot à la boutonnière ; on

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comprend, au contraire, qu'en présidant à cette fête il se soit cru le Lycurgue de la France régénérée. Saint-Just, plus jeune, plus exalté, est plus étrange encore. Il nous a laissé des fragments d'institutions républicaines, notes préparées pour un discours qu'il allait prononcer, alors qu'il fut surpris par les événements qui le conduisirent à l'échafaud. Rien de plus instructif que ce morceau. On voit que , pour Saint- Just, c'est chose toute simple que de refaire un peuple et de lui donner, non-seulement des lois, mais des moeurs.

Quand on lit cette œuvre bizarre, on est tout étonné du fanatisme de l'homme; sa religion, c'est l'antiquité. Il veut que la jeunesse tout entière soit partagée entre deux occupations : les travaux de l'armée et l'agriculture; il décide que les jeunes gens seront toujours vêtus de toile, qu'ils coucheront sur la dure, qu'ils ne mangeront pas de viande. Puis ils auront chacun un ami, comme les jeunes Spartiates; le malheureux qui ne croira pas à l'amitié sera chassé de France. La propriété est assez maltraitée dans le système de Saint-Just. Tandis que celui qui n'est pas propriétaire peut aller voter tous les ans, sans autre titre que sa vertueuse pauvreté, le propriétaire n'est admis à voter que s'il prouve qu'il a élevé quatre moutons dans l'année. Saint-Just ne dit pas s'il doit apporter ses quatre moutons au scrutin.

Les cimetières seront de riants paysages ; il n'y aura sur les tombes que des fleurs semées par la main de l'enfance. Les meurtriers seront vêtus de noir toute leur vie. J'en passe, et des meilleurs.