DU SEPTIÈME VOLUME

Section L — Présidence de Mac-Mahon (23 fév. 1816-30 janv. 1879)

10 mars-14 déc. 1876. — Chapitre L — Ministère Dufaure 1

10 mars. §1. Ministère du 10 mars 1

Mars-avril. § II. Vérification des pouvoirs 2

Mars-juin. §111. Election de Pontivy 3

§ IV. Situation des partis* 3

23 mars. § V. . Dépôt du projet de loi sur la collation

aes graaes universitaires 4

21 mar3-22 mai. § VI. Amnistie 4

Avril . î; VII. Dépôt du budget (i

Mars-avril. § VIII. Mesures libérales 7

3 juin-juillet. § IX. Discussion de la loi sur la collation des

grades universitaires 8

Juillet. § X. Intervention du Maréchal 10