LA DÉCADE DES LOIS DE DÉCEMBRE , DE FRUCTIDOR ET DE PLUVIOSE
énérations actuelles , nècs ou grandies au milieu des révolu- ) politiques , au milieu des catastrophes royales , au milieu de champs do bataille français, où, comme sur un vaste tapis, Dnt jouées et perdues des couronnes d'électeur, de stathou- (le doge , môme des couronnes de roi , voudrez-vous abais- Ics yeux sur le litre de ce chapitre? Il parle du bel œuvre, loire des municipalités , de Toeuvre le plus national , lliis- ! des municipalités, du plus utile, du plus grand o^vre, Loire des municipalités , laquelle est dans les débats et dans apports qui ont précédé les lois du 14 décembre 1789, du ruclidor an III et du 28 pluviôse an VIll , qui en France instituent ou les réorganisent. Quel est celui qui a oublié ivanl la révolution, et plusieurs siècles avant, autant d*li6- -dc-villc , autant d'iiôlels-dc-ville différents ; autant de mupalités, autant de munici])alités différentes. Leur variété lit toutes les formes des gouvernements connus, et tous les vcrncnionts connus n'offraient pas , il s'en faut bien , toutes formes de nos différentes municipalités, ^a loi de décembre 1789 a tout changé , tout ramené à Tunilé fonctions, dos dénominations partout similaires. En Alsace, ne veut pas, comme autrefois , des préteurs; en Lorraine, me autrefois, (les maîtres cchevins ; en Flandre, des rewars, pensionnaires ; en ricaniie , en Normandie , des gouverneurs, capitaines ; à Paris, à Lyon, dos prévôts des marchands; à )n dos vicomtes majeurs ; on Hrotaj^nie et dans d'autres pro- *os, des curés, des dij^niiairos occlôsiasliques ; à Bourges, â
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c, des seigneurs, des barons, des comtes; en Âuver* Lhnousin, en Languedoc, des premiers, ^uolç; .en 1 , des chevaliers ; en'Béanf des alcades ; eMJbut que lie chef de la municipalité soit le maires, et éUT^ô veut ail y ait deuxt trois, quatre maires. d|^ une commiihe, sn veut quHni'^ul ; et elle ne veut jMUTqnll soit soumis à rémonies ridlcdlés, comme à Brest autrefins, à mettre le ins un creux fidt en forme d^une chaussure an seuil de la le Téglise des Sept-Saints. Elle ne veut plus que les officiers anicipalités soient conseillers', &hevins, consuls, capijurats ; elle veut que partout ils soient officiers municipaux ; t veut plus de grand conseil, de petit conseil, de grand ire, de paât consistoire; elle veut des notables fof|||nt il général , et elle les veut en nombre proportionné à la 1 ; ellQiA veut plus de procureur du roi , de procureur , ae penaiâlmaire ; elle veut et elle ne veut qu'un procu- $ la commune ; elle exprime clairement les attributions qui "opres à chacun d'eux, celles de la police, de la salubrité, Ireté, de la tranquillité dans les rues et les édifices publics, le la 8urveillaB0a ëos. établissements communaux , de la es revenus commuiH|||^^lle veut que les municipalités ut le pouvoir qui leur ^t délégué par l'état, la répartltiOD, e des impôts, la conservation des propriétés nationales, la lance des travaux entrepris par la nation ; mais elle ne veut elles aient ni justice civile, ni criminelle, ni gibet, ni bourîllc veut encore moins qu'elles jugent féodalement et par îs de juges fieffés. Point d'états provinciaux, dit-elle, s municipalités ; point de municipalités qui se rendent aux îs nations voisines. Il me semble aussi l'entendre crier it : Plus de vénalité d'offices municipaux ! Qu'il n'en soit mme par le passé, qu'ils ne soient pas supprimés pour être rétablis, ensuite rétablis pour être de nouveau supprimés; lie part le maire ne soit plus perpétuel ; élection de la moiofficiers de la municipalité tous les ans , et que nulle part se fasse par conclave, mais dans un lieu public, pair scniiste simple et de liste double et à la pluralité absolue des 3s; surtout plus d'antiques bombances municipales, plus >, de frèrics; que les deniers du peuple soient dépensés à •fit et que le compte en soit publié. La volonté de la loi de )rc est aussi qu'il y ait une municipalité par commune , ce élève le nombre à près de quarante mille au lieu de cinq nille. Sans doute il y aura dans les campagnes trente ou cinq mille maires. Ruslicus , Fabius, Lentulus, Asinius,
ulus. Sbds douie ces irenle oulrontc-cinq mille maires [layunfc ats dsleur lloltante ëctiarpe. ODl d'abord élè dËcontcnaocâfl is pen h peu les dignités des magieiral lires rurales oui MevAl W de la nalion dans les campagnes , et de mCmû que les Ive» cinq mille èpauletles de eommandont de la garde naiionsle J 1 fail trente-cinq mille miracles en coucqpetcixliscipllne, ^ itne en gravité et en justice dislributtire les irenle-cinq oiiUÉ larpes ont fait aussi tren[&«inq mille mîr&clcs. La France fui toute conlfnie, tout aise de se voir ainsi oont^ ! les provinuËS romaines , parioul unironncmenl municipaliat! ^qu'aux plus petites communes. On applaudit, on aa ceai Aulaudir pendant cinq ans , ce qui , polU'JMns Français iTur ~'hui , est bien du temps : aussi , au bout de ces cinq ans , I m, supprimant toutes Ics^unicipalités, ig
de fructidor a
tue des administrations cantouDalesformésUrflniis les villes réunion des officiers municipauK, et dans Tes campagnes réunion , dans chaque chef-lieu de canton , des uftcnt» m ux Élus dans chaque commune. On applaudit, et, pour tpplaudir, pour changer encore, o^alt^ndil de niCmc cinquii, ^oilfL que la nouvelle loi de plAt^â'^TlII C0n[!6<iic toul«« I administrations eanlonnales,^*cIle remplace ilana cbaqutt kmune par un maire et un ac^Sni. Celle organisation, aple, plus leste, a aussi ses ayplaudîssâurs , et probabi mt aussi ses cinq ans à durer eucor*.