‹ Histoire des hopitaux et des institutions de bienfaisance de Marseille v. 2, 1855Chapitre 37 sur 193 · Registre des délibérations ci-dessus mentiooDé · texte numérisé non relu

Registre des délibérations ci-dessus mentiooDé

2. Article 6 de l'ancien règlement maintenu par l'article 17 du règlement de 1755, p. 13.

3. Délibérations du bureau de l'œuvre, des 15 avril et 13 mai 1725 citées par l'article 2 du règlement de 1755 . p. 6.

Enfin , le bureau de l'œuvre prit , le 28 avril 1 768 une délibération par laquelle la dotation de chaque Ut fut portée à 5,000 livres. . ^

En 1790, le nombre des lits fondés s'élevait à cent soixante-six.

Ces fondations représentaient un capital de 677,200 livres, ou une rente de 33,860 livres.

Le droit de nomination était exercé de la manière suivante :

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