CHAPITRE VI

COHHBRGB

2) Deutér., xxiii, 20.

3) Décisions de grand Sanhédrin de Paris, an 1807, art. viii.

4) Si attenuatus fuerit frater tuus... Ne accipias usuras ab eo. nec amplius quam dedisti. Pecuniam tuam non dabis ei ad usuram et frugum superabundantiam non exiges (Lévitiq., xxv, 35. 36).

5) la Vulgate et Sacy traduisent le verset de cette manière : Si voire frère est devenu fort pauvre, et qa*il ue puisse plus travailler; et si vous l'avez reçu comme un étranger qui est venu d'ailleurs, et qu'il aitvécu avec vous, ne prenez point d'intérêt de lui... Le texte dit : Quand ton frère, devenu pauvre, tendra vers toi ses mains défaillantes, tu le soutiendras ; aussi l'étranger habitant, afin qu'il vive, et tu ne prendras de lui ni intérêt pour l'argent, ni surcroît pour ses denrées (Lévitiq., xxv, 35).

6) Deutér., XXVIII, 13.

7) Deutér., xxviii, 44.

8) Juges, V, 17.— Filî hominfs, pro eo quod dixit Tyrus de Jérusalem : Euge l confractœ sunt portœ populorum ; conversa est ad me : implebor, déserta est (Ézéchiel, xxvi, 2). — Quomodo sedet sola civitas plena populo : facta est quasi vidua domina gentinm : princeps provinciarum facta est sub tributo (Jérémie, Lament., 1).

9) Esprit des Lois, liv. Il, ch. ii.

10) MtiBBÂi,J7w^ de France, an 1307.

11) De ce que l'argent a une valeur qui lui est propre comme tout ce qui est utile, de ce qu'il est une richesse comme une autre, il s'ensuit encore que celui qui le possède peut en disposer comme de toute autre chose : qu'il a le droit de le consommer ou de le garder, de le donner ou de le prêter, de le louer ou de le vendre, suivant sa

volonté Il n'y a pas plus de raison à obliger le possesseur à le

louer moyennant une rétribution plus faible que celle qu'il eu peut trouver, qu'à le contraindre à en donner pour une autre marchandise plus qu'on ne lui en demande, ou qu'à forcer le possesseur de Taulre marchandise k la donner pour moins d'argent qu'on ne lui en offre. Toutes les fois queTaulorité commet un de ces attentats au droit de propriété, elle trouble toutes les relations sociales. Il faut qu'elle emploie des moyens de rigueur odieux, et encore on y échappe par des subterfuges, des contre^lettres, etc. ... Il faut être bien borné ou avoir renoncé, comme certains théologiens, àtoule'raison, pour ne pas voir cela (M. Destutt de Tracy, Comment, sur Montesquieu, liv. xxii).

« La théorie de l'intérôt est demeurée couverte d'un voile épais

jusqu'à Hume et Smith qui l'ont levé Dans l'échange ordinaire,

tout est terminé quand l'échange est consommé: tandis que dans le prêt, il s'agit encore d'évaluer le risque que court le prêteur de ne pas rentrer en possession de la totalité ou d'une partie de son capital. Ce risque est apprécié et payé au moyen d'une autre portion d'intérêt ajoutée à la première, et qui forme une véritable prime d'assurance. Toutes les fois qu'il est question d'intérêt de fonds, il faut soigneusement distinguer ces deux parties dont il se compose, sous peine d'en raisonner tout de travers, et souvent de faire, soit comme particulier, soit comme agent de l'autorité publique, des opérations inutiles ou fâcheuses. — C'est ainsi qu'on a constamment réveillé l'usure, quand on a voulu limiter le taux de l'intérêt, ou l'abolir entièrement. Plus les menaces étaient violentes, plus l'exécution en était rigoureuse, et plus l'intérêt de l'argent s'élevait. C'était le résultat de la marche ordinaire des choses. A Home, pendant tout le temps de la république, l'intérêt de l'argent fut énorme. On l'aurait deviné si on ne l'avait pas su ; les débiteurs, qui étaient les plébéiens, menaçaient continuellement leurs créanciers, qui étaient les patriciens..,.. Les Athéniens distinguaient jadis Tintérêt maritime de l'intérêt terrestre : le premier allait à 30 pour cent, plus ou moins par voyage, soit au Pont-Euxin, soit dans un des ports de la Méditerranée. On pouvait bien faire deux de ces

▼oyages par an, ce qui faisait revenir rintérèt annuel à 60 pour cent environ, tandis que l'intérêt ordinaire était de 12 pour cent... — Mahomet a proscrit le prêt & intérêt ; qu'arriye-t-il dans les États musulmans? On prête & usure; il faut bien que le prêteur s'indemnise de Tusage de son capital qu'il cède, et de plus au péril de la contravention. La même chose est arrivée chez les Chrétiens aussi longtemps qu'ils ont prohibé le prêt à intérêt; et quand le besoin d'emprunter le leur faisait tolérer chez les Juifs, ceux-ci étaient exposés à tant d'humiliations, d'avanies, d'extorsions, tantôt sous un prétexte, tantôt sous un autre, qu'un intérêt considérable était seul capable de couvrir de dégoûts et de pertes si multipliées...

» Il convient que la loi fixe un intérêt; mais c'est pour le cas seulement où il est dû sans qu'il y ait eu de convention préalable, comme lorsqu'un jugement ordonne la restitution d'une somme avec les intérêts... Mais ce taux ne devrait pas porter le nom d'tntérét légal, par la raison qu'il ne doit pas y avoir d'intérêt illégal, pas plus qu'il n'y a un cours des changes illégal, un prix illégal pour le vin, la toile et les autres denrées » (J.-B. Sat, Économie politiq., liv. ii, ch. 8).

Un ouvrage du célèbre lérémie Bentham sur cette grave question paraît à l'instant même (1828), traduit en français, sous le titre de Défense de Vttëure, ou Inconvénients des lois qui fixent le taux de l'intérêt.

12) Helvetius. De l'homme, sect. viii, ch. ô. .

13) Si spoponderis pra amico tuo, defixisti apud extraneum, manum tuam, illaqueatus es verbis oris tui, et captus propriis ser« monibus (Proverb., vi, 12).

14) Cum répètes a proximo tuo rem aliquam, quam débet tibi, non ingredîeri5 domum ejus ut pignus auferas ; sed stabis foris, et ille tibi proferet quod habuerit (Deutér., xxrv, 10, 11).

15) Non accipies loco pignoris inferiorem et superiorem molem, quia animam snam opposuit tibi (Deutér., xxiv, 6). Le texte dit : Car ce serait prendre pour gage la personne même.

16) Deutéron., xxiv, 10, 13.

47] Le texte dit à la lettre : Celui qui aura prêté quelque chose à son prochain, ne pourra l'exiger de son prochairr ni de son frère, quand on aura proclamé le relftche de TÉternel ; mais il pourra Texiger du Nocri (DeutéroD.,xv, i,3).Notiêne partageons pas, comme on voit, l'aris de Josèphe et des doc-

520 HOTES JUSTlFiCATiYBS.

teore qui odI pensé que les dettes en cette année étaîenl abolies: mais nous reg^utlons cette loi comme la conséquence nattirelle de celle qoi ordonnait que la terre se reposât tons les sept ans. On enlcTait an débiteur les moyens de se libérer, il était juste qu'on suspendit aussi le droit de réclamation ; mais le créancier consenraît son titre pour le faire valoir, dés que celui qu'il avait obligé se trouvait de nouveau dans le cas de percevoir des revenus.

18) Exod., XXIII, 7, — Lévitiq., xix, 2. — Nomb., xxx, 3. — Proverb., xx, 14. — Lévitiq., vi,2, 4. — Exod., xxii, 21 ; xxili, 9. — Lévitique,, xxv, 47. — Voy. plus loin les notes relatives au chapitre des étrangers considérés comme individus.

19) Noiite faeere iniqaam aliqaid in jodieio, in régula, in pondère, in mensurà. Statera jasta et sqna «int pondéra, justas modius, equosqoe textarios.... Non habebis in saeculo dtversa pondéra, majos et minos : nec erit in domo tnâ modios major et minor. Pondus babebis justom et vemm, ut malto vivas tempore super terram... Abominatnr enlm Dominus tous qui facit h»c, et aversatar oinnem Injostitiam (L.évitiq., xix, 36, 36. — Deutérou. xxv, 13, 16}. Voyez note i du liv. yi).

30) La Vulgate tradait par un nom de pays, Coa, le mot Mikté, qoi vient de Kavah, cordeau, fil. (Il Chroniques, i, 16).

21) Les voyages en Tarais, dont il est parlé, marquent probablement Garthage, colonie phénicienne (III Rois, x, 22).

22) IV Rois, VIII, 21, 22. —II Chroniq.. xxvi, 2. — IV Rois, XIV, 22.

23) Ézéchiel, xxvii, 17, 19.

Il y a de grandes différences d'opinions sur la signification des mots Javan et Motel: celui-ci n'est peut-être qu'un adjectif. Indiquent'ilB la Grèce, ou des contrées de TArabie? 11 en est de même de Dan, que quelques-uns disent être bien distinct de la tribu de Dan,