L. LAROSE, Directeur de la Librairie

EXTRAIT DU CATALOGUE Histoire du Droit et Droit romain

Appleton (Gh.), professeur à la Faculté de droit de Lyon. — De la condition résolutoire, dans les stipulations et de la stipulalion prépostère, 1877, 1 hr. in-8o. 1 Ir. 50

— Do la méthode dans l'enseignement du droit et o\\ particulier dans celui du droit romain et des réformes adoptées en 1889, brocliure j^rand in-8o, 1891 1 fr. 50

Appleton (Henri), avoc%t à la Cour d'appel de Lyon, docteur en droit. — Les interpolations dans les pandecfes et des méthodes propres aies découvrir, 1895, 1 vol. grand in-8o 6 fr.

— Des elîets des annexions de territoires sur les dettes de l'Etat démembré ou annexé et sur celles des provinces, départements, etc. annexés, 1895, 1 vol. gr. in-8o 4 fr.

Appleton (Jean), avocat à la Cour d'appel de Lyon, docteur en droit. — La réforme

, des casiers judiciaires, 1893, 1 vol. grand in-8o 3 fr.

— Essai sur le fondement de la protection possossoire, 1893. 1 vol. gr. in-8o. 2 fr. 50

Arbols (H. d'j de Jiibainville. — Le Senchus Mûr, études de droit celtique, 1881, 1 vol. in-8'> 3 Ir.

Arlon (C), docteur en droit. — De la puissance paternelle à Rome, en France et en Roumanie, 1878,1 vol. in-S» 4 fr.

X\\\)e,ri [F ëVw) ^ archiviste paléogi-aphe . — Le parlement de Paris à la lin du moyen âge, son organisation, 1888, 1 br. in-8'». 1 fr. 50

Aiidibert (Adrien), professeur à la Faculté de droit de Lyon. — Etudes sur l'histoire du droit, tome I^r : La folie et laprodigalité. Etude sur les deux lormes d'aliénation mentale reconnues par le droit romain. Furor Dementia. Etude sur les deux systèmes d'interdiction qui furent pratiqués en droit romain. L'ancien décret d'interdiction et la cui'atelle légitime. La comparaison de la prodigalité avec la folie et la curatelle dative, 1892. 1 vol. in-8o 8 fr.

— Essai sur l'histoire de Tinlerdiction et de la curatelle des prodigues en droit romain, 1890, 1 vol. in-8o 2 fr.

Bardies (Le baron de), docteur en droit. — Principe de l'adition d'hérédité en droit romain, 1881, 1 broch. in-8o 2 fr.

Barilleau (L.j, professeur agrégé à la Faculté de droit de Poitiers. — De la constitution de dot dans l'ancienne Grèce, 1883, 1 broch. in-8^ 1 fr. 50

— Des sources du droit grec, 1883, 1 broch. in-8o 1 fr. 50

Bartin. — Etude sur le régime dotal (extrait des Travaux et mémoires des Facultés de Lille), 1892, 1 vol. grand in-S» 3 fr.

Beauchet (L.), professeur à la Faculté de droit de Nancy. — Loi de Vestrogothio (Westgota-Lagen), traduite et annotée et précédée d'une étude sur les sources du droit suédois, 1894, 1 vol. in-8". . . . 12 fr.

— Formation et dissolution du mariage dans le droit irlandais du moyen âge, 1887, 1 br. in-8o 2 fr. 50

— Loi de Vestrogothie (codex antiquior), traduite et annotée, 1889, 1 br. in-»».. 3 fr.

— De la polygamie et du concubinat à Athènes. — Etudes sur l'ancien droit attique, 1895, br. in-8o 2 f r. 50

Beaudouin (E.), professeur à la Faculté de droit de Grenoble. — La participation des hommes libres au jugement dans le droit français, 1888, 1 vol. in-8o 6 fr.

— Etude sur le jus italicum, 1883, 1 vol. in-8^ 3 fr.

— Le majus et le minus latium; explication des paragraphes 95 et 96 du commentaire l^r de Gains et des questions qui s'y rattachent, 1879, 1 vol. in-8o 3 fr.

— Le culte des empereurs dans les cités de la Gaule Narbonnaise, 1891, 2 fasc. 5 fr.

— La limitation des fonds de terre dans ses rapports avec le droit de propriété, étude sur l'histoire du droit romain de la propriété, 1894, 1 vol. in-8o 10 fr.

Beaiine (Henri), ancien procureur général à la Cour d'appel de Lyon, correspondant du ministère de l'instruction publique pour les travaux historiques, de V Académie de législation et de l'Académie des sciences morales et politiques d'Espagne, etc. — Fragments de critique et d'histoire, droit public et privé, épisodes judiciaires, 1891, 1 vol. in-8o 10 fr.

— Introduction à l'étude historique du droit coutumier français jusqu'à la rédaction oflicielle des coutumes, 1880, 1 vol. in-8o. Prix 8 fr.

— Droit coutumier romain. — La condition des personnes, 1882, 1 vol. in-8'' 8 fr.

— Droit coutumier français. — La condition des biens, 1885, 1 vol. in-8o 9 fr.

— Droit coutumier français. — Les contrats, 1889, 1 vol. in-80 9 fr.

Béguelln (Edouard), docteur en droit de l'Cniversité de Berne. — Les fondements du régime féodal dans la Lex romana curiensis, 1893, 1 broch. gr. in-80 3 fr.

Biondel (Georges), docteur en droit et docteur ès-lettres, professeur agrégé de l'Université, avec la collaboration de Charles Brouilhet, licencié ès-lettres. docteur en droit, chargé du cours d'Economie politique à l'Université de Montpellier. — Edouard

Julhiet, oiicleii élève âe VEcolc polytechnique. — Lucien de Sainte Croix,

docteuv en droit, secrétaire-rédacteur au Sénat. — Louis Quesnel, ancien élère de l'Ecole libre des sciences politiques, avocat à la Cour d'appel de Pains. — Eludes sur les p^juilations rurales de lAllemagne et la Grise agraire, avec neul" cartes et plans, 1897, 1 voK in-8o 12 fr.

Bogisic (V.), professeur de droit àVUniversité d'Odessa. — A])er(;u des travaux sur le droit coutumier en Russie, 1879, 1 brocli. in-8o 1 Ir. 50

Bonnardot (François). — Documents pour servira l'histoire du droit coutumier à Metz, aux xin<^ et xiv^ siècles, 1885, 1 forte Inocli. in-8o 2 fr.

Bouconiont (Ant.), docteur en droit. — Des mainmortes personnelle et réelle en Nivernais, 1896, 1 vol. gr. in-8o, avec une carte en couleur 4 fr.

Bry (Georges), professeur a la Faculté de droit d'Aix. — Princi])es de droit romain exposés dans leur développement historique pour servir d'introduction à Tctude du droit français, 2« édition conforme au nouveau progranmie des études de licence, 1896, 1 vol. in-18 6 fr.

Bûche (H.), archiviste-paléographe . — Essai sur l'ancienne Coutume de Paris aux xiiie et xive siècles, 1886, 1 vol. in-8o. 3fr. 50

Cabié (Edmond). — Coutume de la ville de l'Isle-Jourdain au xii^ siècle, anciennement située dans le comté de Toulouse et aujourd'iiui dans le Gers, 1882, 1 br. in-8o. 1 fr. 50

Cliaisemartin (A.), président honoraire du Tribunal de Loches. — Proverl)es et maximes du droit germanique étudiés en eux-mêmes et dans leurs rapports avec le droit français, 1891, 1 fort vol. in-8o. 10 fr.

Cliampeau (E.), avocat à la Cour d'appel, docteur en droit. — La stipulation pour autrui et ses principales apjjlications. Assurance sur la vie; assurance-accidents; contrat d'utilité publique; cession de dette; contrat de transport: donation avec charge, 1893, etc., 1 vol. gr. in-S» 6 fr.

Chassaing (Augustin), juge au Tribunal civil du Puy. — Chartes et coutumes seigneuriales de Chapteuil et de Léotoinc:, Haute-Loire (1253-1264), 1882, 1 brocli.

in-8o 1 fr. 50

— Ordonnance de Louis XI sanctionnant des articles arrêtés entre les consuls et les habitants de Puv-en-Yelay pour l'administralion de cette ville. 1884, 1 br. in-8o. 1 fr. 50

Chaiiveau .M.), professeur agrégé à l'Ecole de droit d'Alger. — Le droit des gens dans les rapports de Rome avec les peuples de fantiquité, 1891, 1 broch. in-8o 2 fr.

Chénon. professeur agrégé et la Faculté de droit de Rennes, ancien élève de l'Ecole polytechnique. — Etude sur l'histoire des alleux en France, avec une carte des pays allodiaux, 1888, 1 vol. in-8'> 7 fr.

— Histoire de Sainte-Sévère eu Berrv, 1889, 1 volume in-8o, avec 12 planches hors texte 12 fr.

— Origines, conditions et etfets de la cassation, 1882, 1 vol. in-8o 8 fr.

— Les démembrements de la proi)riété foncière en France, avant et après la Révolu-

tion, 1881, 1 vol. in-8o 3 fr. 50

— Le tribunal des centumvirs, 1881, 1 forte br. in-8o 2 fr.

Etude sur les controverses entre les Proculéiens et les Sabiniens, 1881, 1 forte br. in-8o 2 fr. 50

— Etude historique sur le Defensor civitatia 1889, brochure in-S» 2 fr. ^

— Les marches séparantes d'Anjou, Bretagne et Poitou, avec une carte, 1892, 1 brocl in-8o 3 îi

— L'ancien droit dans le Moi-bihan, 1894, 1 bi gr. in-8o 3 fr.

Coilinet ^Paul), docteur en droit, avocat la Cour d'appel. — Etudes sur la saisie pri| vée. Introduction. Droit romain (Legis actic ])er pignoris capionem). Chartes et coutumes du nord de la France^, 1893, 1 vol. grand' in-8o 5 f r.

Cornii (J.), professeur à l'Université de Bruxelles. — Droit romain. Traité élémentaire des droits réels et des obligations, précédé d'un exposé des notions générales et préliminaires, 1885, 1 vol. gr. in-8o. 10 fr.

Cuq (Edouard), professeur agrégé à la Faculté de droit de Paris, ancien membre de l'Ecole française de Rome. — Recherches sur la possession à Rome sous la République et aux premiers siècles de l'Elmpire* 1894, broch. in-8o 2 fr. 5r'

— Recherches historiques sur le testamen per œs et libram, 1887. 1 br. in-8°. 2 fr.

Dareste (R.), membre de VPnstitut, cor seiller à la Cour de cassation. — Etude d'histoire du droit, 1889, 1 vol. in-S». 10 fr

— La science du droit en Grèce : Platon, Aristote, Théophraste, 1898, 1 volume iu-8o 8 fr;

— Textes inédits du droit romain avec deux planches en héliogravure, 1883, 1 broch.. in-8o • 2 fr. 5(M

— Le procès d'Hermias (117 av. J.-C), 1883^ in-8o 1 fr. 50

— Le testament d'Epictéta, 1883, brochure in-8'' 1 fr. 50

— Une loi éphésienne du premier siècle avant notre ère, 1877, 1 br. in-8o 1 fr. 50

— Les inscrijitions hypothécaires en Grèce, 1885, 1 br. in-8o. 1 fr.

— La loi de Gortyne, 1886, 1 br. in-S». 2 fr.

Declareuil (J.), docteur en droit. — La justice dans les coutumes primitives, 1889, 1 vol. iu-8o 3 fr. .50

Delpech (Joseplu, docteur en droit, peusionnaire de la « Fondation Thiers ». -^ Essai historique et juridique sur le droit dé succession ab intestat du conjoint survi| vant. 1897, 1 vol. gr. in-S» 6 frj

Desjardins (Albert), professeur et la Faculté^ de droit de Paris. — Etude historique sui; les causes d'interruption de la prescription| et spécialement sur l'origine des articles] 2244 et 2247 du Code civil, 1877, 1 brochJ in-8o • 2 fr^.}

Dubois (Ernest), professeur à la Faculté d> droit de ISancy. — Droit attique et histoir comparée des législations (succession, sa" sine, gentilité , etc.), 1881, 1 brocli in-8o 1 fr.

— Notice sur M. Pli. Heimburger,23''o/« seur honoraire de la Faculté de droit d> Nancy, 1795-1881, 1 broch. in-8o. 1 fr. 50

— La saisine liri-cdilaii-c en (lr<iil romain, 1880, in-8o 2 tr.

— Lp remploi dans ses rai)j)orls avec la transcription et la i)urge, 1880, ibi-.in-8o. 2 fr. 50

Duffau-Lagarrosse, avocat à la Couv (V appel de Bordeaux, docteur en droit. — 1)(^ la valeur juridique, dans le droit français moderne, de la distinction traditionnelle des actions possessoires, 1897, 1 vol. gr. in-8o 4 l'r.

Esmein (A.\ professeur a la Faculté de droit de Paris, directeur-adjoint à V Ecole pratique des hautes-études. — Cours êl(''mentaire dhisloire du droit t'ram-ais à liisage des étudiants de première année, 3c édition, revue, corrigée et augmentée, 1808, i volume in-S» 10 l"r.

— Eléments de droit constitutionnel, 1896, 1 vol. in-8'' 10 fr.

— Le mariage en droit (•anoni({ue, 1891, 2 vol. in-S» 16 fr.

— Histoire de la procédure criminelle en France, et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le xiiie siècle jusqu'à nos

jours, 1881, 1 vol. in-8o 10 fr.

[Ouvrage couronné par V Académie des

Sciences morales et politiques).

— Mélanges d'histoire du droit et de critique,

— droit romain, 1886, 1 vol. in-8o. . 10 fr.

— Etude sur les contrats dans le très ancien droit français, 1883, 1 vol. in-S» 4 fr.

— Girault (Charles), Notice sur sa vie et ses ■ écrits juridiques, suivie de la bibliographie

' de ses œuvres par Eugène de Rozière,

membre de l'Institut, 1883, 1 brochure

.in-8o l fr 50

— Le délit d'adultère à Rome, et la loi Julia : De adulteriis coercendis, Etude de droit pénal romain, 1878, 1 br. in-S".. 2 fr. 50

— Sur l'histoire de l'Usucapion, 1885, 1 br. in-8o 2 fr.

— Le serment promissoire dans le droit canonique, 1888, 1 broch. in-8o 2 fr.

Espinay (G. d'), ancien conseiller à la Cour d'appel d'Angers. — Un document inédit sur la coutume de Paris, 1891, 1 broch. in-8o • 2 fr.

Ferron (H. de). — Institutions municipales et provinciales com])arées, organisation locale en France et dans les autres pays de l'Europe, — comparaison, — influence des institutions locales sur les qualités politiques d'un peuple et sur le gouvernement parlementaire, — réformes, 1884, 1 vol.

in-8o 8 fr.

— De la division du pouvoir législatif en deux Chambres, histoire et théorie du Sénat. — Ouvrage honoré d'une récompense de 1,500 francs par la Faculté de droit de Paris {concours Rossi), 1885, 1 vol. in-S". 8 fr.

Ferron (J.-G.), docteur en droit. — Etude historique et critique sur la publicité des droits réels immobiliers, 1897, 1 vol. gr. in-8o 8 fr.

Finot (Jules), archiviste de la Haute-Saône.

— La mammorte dans la terre de l'abbave de Luxeuil , 1880, in-8^ 2 f r.

— La Jacquerie et l'atiVanchissement des paysans dans la terre de Faucongney en 1412. In-8o, 1883 2 fr. 59

Flach (Jacques), professeur d'histoire des législations comparées au Collège de

France, professeur à V Ecole des sciences politiques. — Les origines de rancienne France {x^ et xi^ siècles). Le r(''gime seigneurial, 1886,1vol. in-8o 10 t'v.

— Les origines de l'ancienne France (x^ et xie siècles). Les origines communales. La féodalité et la chevalerie, 1893, 1 vol. in-8''. Prix 10 fr.

— Etudes critiques sur l'histoire du Di-oit romain au moven âge avec des textes inédits, 1890, 1 vol. in'-8o. .\ 8 fr.

— l']tude historique sur la durée et les etï'ets de la minorit('>, en droit romain et dans l'ancien droit français, suivie de l'examen de cette question : quelle est, en règle, d'après le Code civil, la capacité de contracter du mineur non émancipé? 1870, 1 vol. grand in-8o 3 fr.

— La honorum possessio sous les Empereurs romains, depuis le commencement du 11° siècle jusqu'à Justinien inclusivement, 1870, 1 vol. grand in-8'' 4 fr.

— La table de bronze d'Aljnstrel, étude sur l'administration des mines au premier siècle de notre ère, 1879, 1 vol. gr. in-S®, avec 4 planches en photogravure 3 fr. 50

— Cujas, les Glossateurs et les Bartholistes, 1883, br. in-8o 1 fr. 50

— Jonathan Swift, son action politique en Irlande, 1886, 1 br. gr. in-S».... i fr. 50

Fournier (Marcel), professeur agrégé à la Faculté de droit de Caen, archiviste paléographe. — Les statuts et privilèges des Universités françaises, depuis leur fondation jusqu'en 1789, tomes I à III, et l^r fascicule du tome IV seuls ])arus, 1890-1895, 4 beaux volumes grand in-4o 180 fr.

— Histoire de la science du droit en France, 1892, tome III seul paru lies universités françaises et l'enseignement du droit en France

au moyen âge), 1 vol. in-8'' 10 fr.

[Ouvrage couronné par l'Académie des

Sciences morales et politiques).

Fournier (Paidi, profes'icur à la Faculté de droit de Grenoble. — La question des fausses décrétales, 1887, 1 br. in-8o. 2 fr.

Fnstel de Coulançjes, de l'Institut. — Recherches sur le tirage au sort appliqué à la nomination des Archontes Athéniens, 1879, 1 br. in-S-" 2 fr.

Fuzier-Herinan (Ed.), ancien magistrat, chevalier de la Légion d'honneur et Alcide Darras, docteur en droit. — Code civil annoté, contenant sous chaque article l'analyse de la doctrine et de la jurisprudence, publié avec la collab u'ation des rédacteurs du Recueil général des lois et des arrêts et du Journal du Palais, 1885-1898, 4 forts vol. grand in-8o 80 fr.

Garsonnet (E.), professeur à la Faculté de droit de Paris. — Histoire des locations ])erpétuelles et des baux à longue durée,

1879, 1 beau volume in-8o 12 fr.

[Ouvrage couronné par l'Académie des Sciences morales et politiques).

— Textes de droit romain, à l'usage des Facultés d<' droit, 1888, 1 vol. in-8" . . . 6 fr.

Gauckler (E.), professeur agrège à, la Faculté de droit de Caen. — Etude sur le vindex, 1889, 1 br. in-S» 2 fr.

Gérardin, professeur à la Faculté de droit de Paris. — Etude sur la solidarité, 1885,

1 br. in-8o. 2 IV. 50

— De racquisition des fruits par liisufruitier, 1885, in-8o 1 fr. 50

— La tutelle et la curatelle dans Tancien droit romain, 1889, 1 br. in-S^» 1 fr.

Gide (Paul), professef(r à la Faculté de di'oit de Paris. — Etude sur la condition privée de la femme dans le droit ancien et moderne et en iiarliculier sur le sénatusconsulte Yelléien oui-rage couronné par V Académie des sciences morales et politiques'}. 2^ édition avec une notice biojzraphique, des additions et dos notes par A. Ësniein, professeur agrégé à la Facidté de droit de Paris, — suivie du « Caractère de la dot en droit romain » et de « la Condition de l'enfant naturel et de la concubine dans la législation romaine, i)ar Paul Gide », 1885, 1 beau vol. in-8o 10 fr.

— Etudes sur la novation et le transport des créances en droit romain, 1879, 1 volume in-8o 7 fr. 50

Girard (Paul , agrégé à la Faculté de droit de Montpellier. — Les actions noxales, 1888, 1 br. in-8o 2 fr. 50

Giraud (Ch.), membre de VInstitut. — Essai sur l'histoire du droit français au moyen âge, 2 vol. in-8o 16" fr.

Glasson, professeur à la Faculté de droit de Paris. — Le droit de succession dans les lois barbares. 1886. 1 broch. in-8o. . 2 fr.

— Le droit de succession au moyen âge, 1898, 1 volume in-8o 4 fr .

— Communaux et Communautés dans l'ancien droit français. 1891, 1 br. in-S» 2 fr.

Guétat (J. -Edouard), professeur à la Faculté de droit de Grenoble., avocat à la Cour d'appel. — Histoire élémentaire du droit français, depuis ses origines gauloises jusqu'à la rédaction de nos Codes 8 fr.

Guichard (Albert), avocat.^ docteur en çlroit, lauréat de la Faculté de droit de Douai. — De la législation du théâtre en France. [Ouvrage couronné par la Société des Sciences et des Arts de Lille , 1880, 1 vol. in-8o 4 fr.

Guillot (G.), avocat à la Cour d'appel de Rennes. — De la par marjove potestas et de ses conséquences civiles sous la République. — Droit public romain, 1897, 1 vol. gr. in-8o 5 fr.

Guillouard (L.V avocat aujourd'hui professeur (I la Faculté de droit de Caen). — De laction paulienne en droit romain et endroit français, 1869,1vol. gr. in-8o. 5 fr.

Henry (Paul), professeur de droit civil aux Facultés catholiques de l'Ouest. — Une vieille coutume bretonne. Etude du domaine congéable et de la réforme projetée de cette institution, 1894, 1 forte brochure in-8o •.'•;•• 3 fr.

Iluart (A.\ avocat général à la Cour d'appel de Besanr-on. — Notice sur le cnute Stara, premior président de la Cour de cassation de Turin, 1878, 1 br. in-8o. 1 fr. 50

— Notice sur Bugnet, professeur de Code civil a la Faculté de droit de Paris '1822- 1866), 1 broch. in-8o, 1878 1 fr. 50

— Notice sur M. Valette, professeur à la Faculté de droit de Paris (1805-1878i. 1 broch. in-8o, 1879 1 fr. 50

Jobbé-Duval (E.), professeur à la Faculté

de droit de V Université de Paris. — L; commune annamite d'après de récents tra vaux, 1897, brochure in-8o (Extrait de 1 Nouvelle Revue historique de droit frai çais et étranger) 3 fi

— Etude historique sur la revendication de meubles, en droit français, 1881, 1 volum in 80.... 4 fi

Jousserandot (Louis), professeur de Pan dectes a la Faculté de droit de l'Universit de Genève. — L'Edit perpétuel, restitué commenté. 188:^. 2 v..l. in-8o 20 fi

Kovalewski (Maxime). — Coutume con temporaine et loi ancienne. — Droit cou tumier ossétien éclairé par Fhistoire cou parée, 1893, 1 vol, in-8» 12 fr

Laboulaye (Edouard), membre de l'institu professeur au Collège de France. — Trente ans d'enseignement au Collège de France (1849-1882). — Cours inédits publiés ])ar ses lils. avec le concours de M. Marcel Fournier, agrégé a la Faculté de droit de Caen, préface j^ar M. Rodolphe Dareste, membre de l'Institut, 1888, 1 vol. in-18 4 1>,

— Les axiomes du droit français jiar le sieu; Catherinot, avec une notice sur la vie e les écrits de l'auteur, suivis d'une bibliographie raisonnée des écrits de Catherine par Jacques Flach, 1883, 1 forte broc" in-8o . . 2 iV ■

La Cuisine (de), président à la Cour imp riale de Dijon, officier de la, Légio d'honneur. — Le parlement de Bourgogn depuis son origine jusqu'à sa chute, pré cédé d'un discours préliminaire sur la ville de Dijon et ses institutions les plus reculées comme capitale de cette ancienne province, deuxième édition revue et considérablement augmentée par l'auteur, comprenant l'origine véritable, le caractère, les mœurs, les vicissitudes et Tintluence des parlements sur les phases principales de notre histoire nationale, 1864. 3 vol. in-8° 30 fr,;

Le Blanc (Edmond), de l'Institut. — Le^ acta martvrum et leurs sources, 1880, 1 br. in-8o \. 1 fr.

— Des voies d'exception employées contre 1 martyrs, 1885, 1 broch. in-8o 1 f i

Lefebvre (Charles). — De la confusion dans les ojiligations et les droits réels en droit romain et en droit français, 1871, 1 volume in-8o 3 fr.

Lehr ; Ernest). — La Handfeste de Fribourg, dans rUechtland de l'an MCCXLIX, textes latin, français et allemand, traduction, coii|l mentaire, glossaire, étude comparative stvi* ■ le droit des trois villes Kybourgeoises de Fribourg., Thoune et Berthomd au xiifit siècle, 1880, 1 vol. in-8o sur papier da Hollande, avec une planche en héliogra|| vure 10 fKh

Leseur (Paul), professeur agrégé à £S| Faculté de droit de Lyon. — Des consé* quences du délit de l'esclave dans les legàj^ barbarorum et dans les capitulaires, 188fj 1 vol. in-8o 3 fp.

Lorimiér (Chs. C. àe), professeur agrégé à l'Université Laval à Montréal. — La bibliothèque du Code civil de la province de Québec (ci-devant Bas-CaDada\ ou recueil comprenant entre autres matières : 1° le

texte du Gode en Iraiicais et en anglais; — 2° les rapports officiels de MM. les commissaires charges de la codification ; — 30 la citation au long des autorités auxquelles rc4erent ces messieurs, à l'appui des diverses parties du Code civil, ainsi qu(; d'un grand nombre d'autres autorites ; des tables do concordance entre le Code civil du Bas-Canada et ceux de France et de la Louisiane, 1871-18<S<>, 21 v. in-8«. ... 420 ir.

Marc (Jules). — Contribution à l'étude du ri'gime féodal sur le domaine de l'abbave de S. -Seine, 1896. 1 br. in-80 "^3 fr.

May (Gaston), professeur de droit romain à la Faculté de droit de Nancy, — Eléments de droit romain à l'usage des étudiants des Fa(ult(''s de droit, 5^ édition contenant l'histoire du droit romain, les personnes, les droits réels, les obligations, les successions, la proci'dure civile et les actions, 1898, 1 volume iu-8^ 10 fr.

— et Henri Becker, professeur de rhétorique. — Précis des institutions du droit privé de Rome destiné à l'explication des auteurs latins, 1892, 1 vol, in-l8, cart(uuîé 3 fr.

Maynz (Cli.\ professeur à V Université de Liège. — Esquisse liislorique du droit criminel de l'ancienne Rome, 1882, 1 forte br. in-80 2 fr. 50

Melin (Gabriel), avocat, docteur en droit. — Essai sur la clientèle romaine, 1889, 1 fort volume grand in-80 3 f[.. 50

Micbel (Henri\ agrégé à la Faculté de droit de Paris, chargé d'un cours de droit romain. — Du droit de cité romaine, études d'épigraphie juridique. 7"^ série : Des signes distinctifs de la qualité de citoyen romain, 1885, 1 vol. in-80 ' 6 fr.

Oumé Kendjiro, docteur en droit, ancien chargé de cours à la Faculté de droit de Tokio. — De la transaction en droit romain et dans l'ancien droit français, 1889, 1 vol. in-80 6 fr.

— De la transaction en droit français, comj)arc avec le Code civil italien et le projet du Code civil japonais, 1889, 1 volume in-80 6 fr.

Pasquier (F.), ancien élève de l'Ecole des Chartes, archiviste de VAriége. — Coutumes de Saint-Bauzeil (Ariège), texte inédit de 1281, publié avec préface et notes, 1881, 1 br. in-80 1 fr. 50

Piîfuot (Henri). — Un jurisconsulte au xvio siècle, Barthélémy de Chasseneuz, premier commentateur de la Coutume de Bourgogne et président du Parlement de Provence (1480-1541), 1 vol. in-80 5 fr.

Pineau (Marcel P.), docteur en d)-oit, avocat à la Cour d'appel de Bordeaux. — Histoire de l'Edilité romaine, 1893, 1 vol. gr. in-80 5 f r.

Planiol (Marcel), professeur agrégé à la Faculté de droit de Paris. — Assise au comte Getfroy. Etude sur les successions Icodales en Bretagne, 1888, 1 brochure in-80 3 f r.

— Les appropriances par bannies. — l']tude historique sur l'ancien droit du duché de Bretagne, 1890, 1 br. in-80 1 fr. 50

Platon (G.), ajicien élève de l'Ecole des Hautes -Etudes. — Le droit de propriété

dans la société i'ran([ui' t-t en Germanie. — Le droit de propri(H('' dans la société franque, 1890, i vol. grand iu-80 4 fr.

Plocque (Auguste), docteur en droit^ avocat à la Cour d'appel de Paris. — De la condition juridique du prêtre catholique, 1887, 1 vol', in-80..... 4 fr.

Poisnel (Ch.), agrégea la Faculté de droit de Douai. — Recheirjies sur les sociétés universelles chez les Romains, 1880, 1 bi-. in-80 2 fr. 50

Pont (Paul), 'membre de l'Institut, conseiller à la Cour de cassation. — De la conversion des actions nominatives en titres au ])Orteur et de son effet d'après la loi du 24 juillet 1867, 1 br. in-80, 1882. 2 fr. 50

Prost (Aug.), membre ]de la Société 'nationale des Antiquaires de France et de VAcadé^nie de Metz. — L'Immunité, étude sur l'origine et les développements de cette institution, 1882, in-80 3 fr. 50

— Etude sur le régime ancien de la propriété,

— la vesture et la prise de ban à Metz, 1881, 1 vol. in-80 4 f r.

— L'ordonnance des Maïours, — études sur les institutions judiciaires à Metz du xnio siècle au xviie, 1878, 1 vol. in-80 3 fr.

Prou (Maurice), archiviste-paléographe, élève de l'Ecole des Hautes-Etudes. — Les Coutumes de Lorris et leur propagation aux xiio et xiiie siècles, 1885, 1 vol. in-80. 4 ir.

Prudhomme (A.), archiviste de l'Isère. — La charte communale de Vevnes (17 novembre 1296), 1886, in-8o ". 2 fr.

Rébouis (H. -Emile), a vocat, ^archiviste paléographe. — Les Coutumes de l'Agenais.

— Monclar — Montfianquin — !Saint-Maurin, 1890, 1 br. in-80 2 fr.

— Coutumes de Puvmirol en Agcnais, 1888, 1 br. in-80 ; 2 fr.

— Coutumes de Castelsagrat en Quercv, 1887, 1 br. in-8° 2 fr. 50

— Coutumes de Castel-Amouroux, 1888, 1 br. in-8' 1 fr. 50

— Les Coutumes de l'Agenais. — Xomdieu

— Sauvagnas, 1890, 1 l)r. in-8".. 1 fr. 50 Rivet (Auguste), docteur en di^oit, avocat

à la Cour d'appel de Lyon. — X^a législation de l'enseignement primaire libre, 1891, 1 vol. gr. in-80 6 fr.

— Le régime de l'Eglise avant Justinien, spécialement sous I es em])ereurs chrétiens, 1891, 1 vol. gr. in-80 3 fv.

— Etude théorique et pratique sur la taxe d'abonnement et les lois fiscales sur les Congrégations, 1895, 1 br. iii-80. 1 fr. 50

Rotlie (Tancrède), docteur en droit, professeur aux Facultés catholiques de Lille.

— Traité de droit naturel théorique et ap- ])liqué, 1885-1895, tomes I, II <d III, 3 vol. in-80 32 fV.

Le Tome IIl. seul 12 fr.

(L'ouvrage formera quatre volumes).

Roupnel (Gaston). — Le régime féodal dans le bourg de Chàtillon-sur-Seine. 1896, 1 ])r. in-80 3 t'r.

RozièPe (Eugène de), inspecteur général des archives. — Recueil général des formules usitées dans l'Empire des Francs du ve au xo siècle, 3 forts vol. gr. ia-80 45 fr.

— Liber diurnus, ou Recueil des formules usitées par la chancellerie pontificale du

ye au XI» siècle, public d'après le manuscrit des archives du Vatican, avec les notes et dissertations du P. Garuier et le commentaire inédit de Baluze, 18G9, 2 vol. gr. in-cS" 24 fr.

— Carlulaire de l'église du Saint-Sépulcre de Jérusalem, publié d'après les manuscrits du Vatican, 1849. 1 vol. in-4o 15 fr.

— Notice sur la vie et les travaux de M, Edouard Laboulaye, membre de VAcadémie des lyiscriptions et Belles-Lettres, lue dans la séance publicjue annuelle de cette Académie, le 18 novembre 1887, par M. Henry WallOQ, secrétaire perpétuel,

* suivie de la bibliographie de ses œuvres, 1889, 1 br. in-8o 3 fr.

— L'assise du bailliage de Senlis en 1340 et 1341, publiée d'après le manuscrit du comité archéologicjue de Senlis, 1892, 1 br. in-8o 3 fr.

Saleilles (Raymond), professeur agrégé à la Faculté de droit de Dijon. — Le domaine public à Rome et son application en matière artistique. 1889, 1 vol. in-8o. 4 fr.

— La controversia possessionis et la vis ex conventu, à propos de Vlnterdit uti possidetis, 1892, br. in-S" 3 fr.

Sclopis. — Notice sur la vie et les travaux du comte Charles Baudi de Vesme, 1878, 1 br. in-8o 1 fr. 50

Stouff (L.), docteur en droit et ès-lettres, maître de conférences à la Faculté des lettres de Dijon. — Le pouvoir temporel des cvèques de Bàle et le régime municipal depuis le xiii^ siècle jusqu'à la réforme, 1891, 1 vol. in-8o \ 12 fr.

— De formulis secundum legem romanam a VIIo sicculo ad Xllum sa?culum, 1890, 1 vol. in-8o 4 fr.

— Le régime coUonger dans la Haute-Alsace et les pays voisins à propos d'un rôle collonger inédit du xve j^iècle, 1893, 1 vol. in-8o 2 fr.

— Etude sur le ])rincipe de la personnalité des lois depuis les invasions barbares jusqu'au xiie siècle. 1894, 1 vol. in-8o. 2 fr. 50

— Deux chartes de franchises en Dauphiné. Bressieux, 1288. — La Gôte-Saint-André, 1.301 . broch. in-8o, 1895 2 fr. 50

Tanon (L.). présiden". à la Cour de cassation. — Histoire des Tribunaux de Tlnquisition en France. 1893, 1 vol. in-8o. 12 fr.

— Histoire des justices des anciennes Eglises et Communautés monastiques de Paris, suivie dca registres inédits de Sainl-Maur-des- Fossés, Sainte-Geneviève, Saint-Germaindes-Prés, et du registre de Saint-^Iartindes-Ch^mps. 1883. tbeau vol. in-8o. 12 fr.

— L'ordre du ])rocès civil au xiv^ siècle au Chàteletde Paris. 1886,1 vol. in-S». 4 fr.

— Etude de littérature canonique. Rufin et Huguccio, 1889, 1 br. in-8o 2 fr.

Tardif (E.-J.), docteur en droit, archivistepaléographe, avocat à la Cour de Paris. — La i)rocédure civile et criminelle aux xin^ et xive siècles, ou procédure de transition, 1885, 1 vol. in-8o 6 fr.

— Les auteurs présumés du Grand Coutumiep de Normandie, 1885, 1 forte br. in-8o. 3 fr.

Thibeaud (Maurice), avocat, docteur en droit. — Histoire des actes de l'état civil en France, 1892, 1 vol. gr. in-8o. ... 4 fr

— De la mancipation, étude historique et dogmatique de droit romain, 1891, 1 vol. grand in-8o 3 fr. 50

Tourteaux (Alexandre), ancien principal clerc de l'avoué de la ville de Paris. — Dictionnaire des clauses domaniales, manuel pratique pour servir à l'interprétation des réserves en faveur de la voie publique de Paris, 1894, 1 vol. in-S» 7 fr

Valette iA.\ membre de l'Institut, professeur à la Faculté de droit de Paris, avocat à la Cour d'appel, représentant du peuple aux assemblées nationales de 1848 et de 1849. — Mélanges de droit, de jurisprudence et de législation, recueillis et publiés par, les soins de MM. F. Hérold, sénateur préfet de la Seine. — Ch. Lyon-Caen, agrégé à la Faculté de droit de Pa,risj 1880, 2 vol. in-8o 20 fr.

Vallet G. '. docteur en droit, lauréat de la Faculté de Lyon, substitut du Procureur de la République à Lyon. — Tableaux synoptiques contenant l'histoire du droit; romain et les concordances avec l'histoire politique des origines à Justinien. conformes' à l'esprit des nouveaux programmes, 1898, 1 broch. çr. in-8o 2 fr. 50

Vigaon, directeur du dépôt des cartes et plans du ministère des Travaux publics.

— Etudes historiques sur l'administration des voies publiques en France aux xviic et xviii^ siècles, 4 vol. gr. in-8o 36 fr.

"Viollet (Paul), membre de l'Institut, professeur d'histoire du d-'oit à L'Ecole des Chartes, bibliothécaire de la Faculté de droit de Paris. — Droit privé et sources.

— Histoire du droit civil français accompagnée de notions de droit canonique ri d'indications bibliographiques, seconde édition du Précis de l'histoire du droit français, corrigée et augmentée, 1893, 1 vol. in-80 12 fr.

Ouvrage honoré du grand prix Gobert de l'Académie des Inscriptions et Belles- Lettres).

— Histoire des institutions politiques et administratives de la France (droit public , 1890- 1898, 2 vol. in-8o 16 fr.

Wallou Henri , secrétaire perpétuel de l'Académie des Inscriptions et Belles- Lettres. — Notice sur la vie et les travaux de M. Edouard Laboulaye, lue dans la séance publique annuelle de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, le 18 novembre 1887, suivie de la bibliographie de ses Œuvres, par M. Eugène de Rozière, membre de la même Académie, 1889, 1 vol. in-8o 3 fr.

Wiart (René), docteur en droit, avocat a la Cour d'appel. — Le Régime des terre< du fisc au Bas-Empire. — Essai sur la precaria, 1894, 1 vol. gr. in-S» 6 fr.