CHAPITRE ]*'. — La formx dbs tbndris

SECTION PREMIÈRE France.

§ 1. — Théorie générale des locations perpétuelles et' des baux à longue durée

dans le droit français,

I. Le bail à long terme depais le i« siècle. — IL Différentes espèces de banx. Le droit du preneur : droit réel, domaine utile ou propriété S87

§ 3« — Baux qui ne transfèrent pas la propriété,

L L*albergement du Rugey et le bail k culture perpétuelle ou k colonage per*

pétuel. — n. Le bail à locatairie perpétuelle en Languedoc et le bail à com-

' plant dans la Loire-Inférieure, r- UI. Le bail à domsine congéable.. • .* • 892

§ 8* — Baux qui transfèrent le domaine utile,

I. La directe seigneuriale et la directe privée. — n. Le bail à cens seigneurial. ' -^ m. Les rariétés du bail k cens seigneurial .: Talbergement dans la Savoie; le Daophiné, le Lanjguedoc et le Béarn ; la mainferme ; le bordelage. — IV. L'emphytéose. -— V. Le bail k longues années, le bail k vie et le contrat de superficie 402

§ 4. — Baux qui transfèrent la propriété*

1. Le bail k rente foncière. — II. Les variétés du bail k rente foncière : la locatairie perpétuelle et les actes d*habitation en Provence; le bail k complant de la Rochelle ; le bail à cens non seigneurial. — m. Suite. Le bail

kchampart ::..:....;:.. ..;;.......: :.....;;:.. 420

SECTION DEUXIËBSE . . :î

Allemagne.

• Le pronhof et le hauerhhof, — Il Théorie générale des tenures allemandes. — ni. Le bail héréditaire en Allemagne et ses différentes formes; le bail k temj>8. -r- IV. Le bail héréditaire et la colonge d'Alsace. — V. Le bail k long: terme dans les Pays-Bas, la Belgique, le Luxembourg et les Ëtats Scandinaves.*

. Le beklem-regt .' : 4i7

SECTION TROISIÈME

Avi^eiem.

I. Le mqnor, -!- II. Le' Bocage et ses variétés. — m. Le villenage; aa tnmsfbr-

matlon en copuhold. » IV. Les baux à long terme. — V. Le pays de Galles et

•l'Ecosse. — VL L'Irlande....... :.-..... 44S

SECTION QUATRIÈME

Italie» Espagne et Portagal.

. L*emphytéose et le livello en Italie. — H. Suite. Le sistema livellare lêopol* '<Uno, —m. Les tenures espagnoles. — IV. Les baux k long terme en Espa- ' gne et en Portugal ; Yaforamento, . ^i .% « • ^ .... t i . i ..... w « é •«...<*» ^ . . 4es

«iS TABLB DBS MATIÈRES.