CH. I. INTENDANCE DE BÉARN
La Basse-Navarre possédait des états particuliers tpuis la réunion de la Navarre à TEspagne en 1512. 38 trois ordres, clergé, noblesse et tiers-état, se réuusaient alternativement »^ Saint-Jean-Pied-de-Port, ocèse de Bayonne, et à Saint-Palais, diocèse de IX (1)» sous la présidence de Tévêque du lieu. L'opi- )n du tiers-état était, conformément au principe péral , souveraine en matière d'impôts ; dans les très questions, l'avis de deux ordres pouvait seul évaloir contre celui du troisième. Quand le commisire du roi se présentait, il recevait debout et couvert compliment officiel du président et y répondait dans môme attitude. L'assemblée dressait un cahier des iefs çt doléances et signalait les règlements que la yauté était priée de promulguer.
La justice y était exercée par le sénéchal de robe urte de Saint-Palais, ayant sous ses ordres un lieuoant, deux conseillers assesseurs, un procureur et i avocat du roi. La Basse-Navarre votait 4,860 liv. ►ur le roi, qui en consacrait 900 à la tenue des états; 000 étaient votés pour les troupes, 7,714 pour le laverneur, 2,714 pour son lieutenant. Les finances lient administrées par deux trésoriers généraux et ux receveurs généraux du domaine. Il n*y avait autres troupes quedeux régiments de six compagnies, \ 60 hommes chaque. Cette province n'avait d'autre rt que Mauléon, gardé par une morte paye.
^re-Basse, le Fésausaquet, le llodez, ks quatre châtelle- 38 de Rouergue, le Périgord et le Limousin. ^i) Ce diocèse, qui occupait une partie delà Basse-Navarre, I possédait ni abbaye, ni collégiale, ni chapitre, ni mouasres; on n'y trouvait que quatre prieurés peu importants.
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6 archiprêtrés et 8 abbayes (2).L'évêché donnait 8,000 livres, et renfermait 38A pan 113 dépendaient de la généralité de Mo possédait quatre abbayes (3) et une vingtaii rés : ce nombre s'élevait antérieurement à La partie méridionale de la généralité d renfermait quatre places fortes: Andaïe < étaient gardées par deux compagnies; Dj fendu par trois ; le fort de Lourdes, par un
(i) Sordes, ordre de Saint-Benoît, /i,000 Vv même ordre, 2,000 ; Dei Villa, prémontrés, 2,000; de Dax, 1,000 livres.
(2) Abbaye do Mar» moines sécularisés ; Saintde Saint-Benoît, 6,000 liv.; Monthaut, ordre de Cti la Grftce-DIeu , prémontrés, 5,000; collégiales Saint-Girons, Saint-Loup ; Tabbaye des Filles ( Marsan.
(3) Saint-Sever de Nestan, ordre de Saint-Benc de revenu ; Saint-Pé de Générés, 3,000 ; la Reule, caladieu, ordre de Cîteaux, 6,000.
Ch. t. intëndângë: de quienne. 529
La justice y était rendue par dés vice-sénéchaux et des présidiaux qui dépendaient de la prévôté de Bordeaux. Le vice-sénéchal d'Albret siégeait à Nérac Ql avait été créé en 1639); celui desLaunes et du Labourd siégeait àDax (il avait été établi en 1629). Le Marsan (1) , le Tursan et le Gabardan dépendaient aussi da parlement de Bordeaux ; la Soûle en fut détachée en 1690, pour être réunie au parlement de Pau: elle formait la juridiction particulière de Lisaïre (2); elle renfermait 69 paroisses, 810 feux et 7 cantons nommés degarriyGi composait un pays d'états. Les députés . ■■ ' ■ I ■ ■ I ■ II.. ■ ■ -
lédait aussi un collège d'oratoriens ayant une succursale à Nérac Mont-de^Marsan en possédait un de barnabites; celui de Bayonne était dirigé par des séculiers.
(1) Le Marsan était pays d'états, comme la Basse-Navarre. Au dix-septième siècle, il renfermait deux communautés i Mont-de-Marsan (32 paroisses de 750 feux}, et les Bastides (23 paroisses de 1684 feux}. Les députés de la première com^ monauté étaient les maires et jurats de la ville et le syndic de la banlieue ; ils se réunissaient à Mont-de-Marsan. Les états des Bastides siégeaient alternativement à Roquefort et à Yllleneuve. Vers la fin du dix-huitième siècle, ils ne siégéfeot plus qu'à Villeneuve. Ces états nommaient un syndic renouvelable tous les trois ans : il administrait le pays et était secondé dans la direction des finances par un trésorier et quatre auditeurs des comptes. (Tartière, Revue d' Aquitaine ^ t IX, pages 150 à 157.)
(2) Les nobles possédant des terres nobles dans ce territoire avaient le droit d'assister aux jugements dont l'appel rnssortissait au présidial de Dax; les appels du juge royal de iauléon ressortissaient à celui de Pau. En dehors de ces grandes justices^ il en existait encore plusieurs, mais sans importance, qui étaient engagées à divers seigneurs, notamlUent celles de Roquefort, de Marsan, de Grenade, de Saint- ^QstiQ. La prévôté royale de Dax comprenait lili paroisses, le bniUiage de Labourd et quelques autres bailliages en BIgorre.
530 PART. XVII. INTENDANCE DE aÙIBNNB.
des cantons traitaient toutes les affaires après libre examen et discussion.
Le Labourd comprenait 88 communes, situées en* tre TAdour et la Bidassoa, et avait desespèces d'état! désignés sous le nom de beliac: le syndio en profoquait la réunion avec Tautorisation du bailli; le beliac traitait toutes les affaires de la circonscription. La Soûle et le Labourd ne payaient point de droite <N> dinairesau roi et n'étaient point soumis à la juridicdon du bureau des aides, ainsi que le Marsan et leBigorre.
Le Bigorre était une des provinces les plus intéressantes de l'intendance; il renfermait 276 paroisses et 2,0Alfeux. Pays d'états comme le Marsan et la Basse» Navarre, il se gouvernait lui-même, sous la direction d'un sénéchal* Les états se réunissaient chaque année pendant huit jours (1).
(1) La chambre de la noblesse comprenait douse barons. Chaque corps délibérait séparément; chaque membre exprimait ses doléances en toute liberté et parlait debout ; ils votaient trois espèces de subsides : 12,000 livres au profit da roi, pour l'entretien des troupes ; 7,000 pour Tancien doo, quelques subsides pour Tindemnité des étapes', et 20,000 livres pour l'acquittement des dettes publiques.
Un mot sur les impôts de Bagnères de Bigorre fera connaître
dansquelleproportion les communesétaitnt imposées. En IM't Bagnères payait au roi 65 liv.) en 1605, 81 liv. 15 sols, 2 liardsî
en 1G51, 160 liv. \ dater de 17/iO, on commença & réclamer
Texécution du cadastre comme indispensable ; on Tentreprit
en 1772. (Laspalle, Répertoire^ Archives de Bagnères de Bigorre)
Puisque nous disons quelques mots de la question des
finances^ nous devons ajouter que Pélection des Lannee
comprenait 268 paroisses (appelées villes), payant 32,728
cottes, formant 120,/i15 livres. Les tailles étaient réelles,
et non personnelles. Le gouvernement ne trouvant pas
cet impôt assez productif, Golbert projeta d*établir à Dax
