CHAPITRE PREMIER. — Concordais

Section I. — Des Concordats en général .... 247

PXCES

Section II. — Conventions conclues entre le Saint- Siège et la France 251

§ 1. — Concordats carolingiens 251

§ 2. — Concordat entre Sixte IV et Louis XI. 251

§ 3. — Concordat entre Léon X et François !«•'. 252

§ 4. — Concordat de 1801 254

Section IïL — Concordats étrangers 259

CHAPITRE DEUXIÈME. — Droit civil ecclésiastique . . 261 Section I. — Constitutions des empereurs romains . / 261

Section IL — Compilations faites à l'aide des cons^

titutions impériales • 266

Section III. — Édits et capitulaires des deux

premières races ^ . . 269

Sectio?î IV. — Ordonnances, édits ou déclarations de la troisième race , . . 272

§ 1. — Recueils des actes des rois de la troisième race 272

§ 2. — Le Droit civil ecclésiastique sous la

troisième race 275

Section V. — Lois et décrets de la première république et du consulat 284

LIVRE DOUZIÈME. — Le Droit canonique dans l'enseignement des universités et dans les écrits des jurisconsultes.

CHAPITRE PREMIER. — L'Enseignement du droit canonique datis les universités 285

CHAPITRE DEUXIÈME./- Les Écrits des canonistes [depuis la création des Universités jusqu'au concile de

Trente 292

Section I. — L'Œuvre des glossateurs 292

Section II. — Traités de procédure canonique. — Formulaires. — Ordines judiciarii. . , . , . . 294

PAGKS

§ 1. — Formulaires 295

§ 2. — Ordines judiciarii 297

Section III. — Les principaux canonisles du xii*^

au xvi<^ siècle 310

§ 1. — Observations générales 310

§ 2. — Principaux canonistes du xii« siècle. 315

§ 3. — Principaux canonistes du xiii® siècle. 319

§ 4. — Principaux canonistes du xiv® siècle. 326

§ 5. — Principaux canonistes du xv^ siècle. 331