‹ Histoire des sources du droit français, origines romainesChapitre 397 sur 404 · CHAPITRE DEUXIÈME. — Les Constitutions impériales · texte numérisé non relu

CHAPITRE DEUXIÈME. — Les Constitutions impériales

Section L — Des Constitutions en général ... 52

Section IL — Codes grégorien et hermogénien . 57

Section III. — Code théodosien ......... til

Section IV. — Recueils divers de Constitutions . 68 § L — Novelles de Théodose II, Valentinien III, Maxime, Marcien, Majorien, Sévère et An-

Ihémius 68

§ 2. — Constitutions dites de Sirmond. ... 70

§ 3. — Constitutions diverses 73

§ 4. — Actes publics autres que les Constitutions 74

l'AUtS

CHAPITRE TROISIÈME. — Traités divers rédigés avec les décisions des jurisconsulles el les Constitutions des

empereurs. 75

Section I. — Consultatio veteris jurisconsulti . . 75 Section IL — Fragmenta juris romani Vaticana . 77 Section III. — Lex Dei sive mosaicarum et roma-

narum legum collatio 80

Section IV. — Sommaires du Vatican 82

Section V. — Interpretatio de la loi romaine des Visigoths 85

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