‹ Histoire des sources du droit français, origines romainesChapitre 59 sur 404 · Bruns, Fontes, p · texte numérisé non relu

Bruns, Fontes, p

2. Marini, / papiri diplomatici, 1805, nos 74-136. — Spangenberg, Jti-

ris romani tabulse negotiorum solemnium, Lipsiae, 1822. — Bruns, Fontes, p. 265 et s.

Traités divers rédigés avec les décisions des jurisconsultes et les constitutions des empereurs.

SECTION I

CONSULTATIO VETERIS JURISCONSULTI *

Le petit traité connu sous le titre de Veteris cujusdam jurisconsulti consultatio a été publié pour la première fois par Gujas, en 1564, d'après un manuscrit d'Antoine Loysel aujourd'hui perdu. Il a été réimprimé par le même savant en 1566 et 1577. L'édition de Gujas a donc été la base unique de tous les travaux critiques sur ce texte.

Comme l'indique le titre qui lui a été donné par le premier éditeur, c'est une Consultation, dans le sens technique du mot, rédigée par un ou plusieurs jurisconsultes sur des questions de droit qui leur étaient posées. Elle se divise en trois parties comprenant chacune trois chapitres. Dans les trois premiers chapitres ou première partie, le jurisconsulte donne son avis

* Schnlting, p. 811. — Huschke, | ZeUschr. f. RGesch.m, ^3^, a. S. — Jur. Anlej. = Rudorfl', Zdtschr. f. Filting, Ibid., XI, 24-i. — Karlowa, I, Gesch. RW. XIII, 50. - Huschke, I 973. — P. Kruger, p. 305.

sur un acte de partage de biens successoraux qui soulevait trois difficultés. Les chapitres IV-VI ont un caractère plus théorique et plus général ; ils débutent chacun par les mots In Dei nomine (ou Juvante Deo) quid Iraclari debeat qu'on ne trouve pas dans les précédents. La dernière partie du chapitre VI (§ 10 et s.) se borne à poser le point de droit et à indiquer le texte qui la résout. Les chapitres VII-IX traitent, comme les trois premiers, de questions qui étaient portées devant un tribunal. Pour l'une d'elles, on avait soumis au jurisconsulte le texte de l'acte litigieux [Quantum ad nos delatœ pactionis textus insinuât). Le chapitre X et dernier n'est qu'une sorte d'appendice contenant exclusivement des extraits de constitutions qui se rapportent au chapitre VIL

Si ces chapitres présentent des dissemblances de forme qui permettent de les attribuer à divers auteurs, la méthode et les sources sont les mêmes pour tous. Le jurisconsulte expose brièvement son opinion, et après une courte discussion (tractatus), il produit les textes sur lesquels il s'appuie. Ces textes sont exclusivement empruntés aux Godes grégorien, hermogémen et théodosien, et aux Sentences de Paul. Ils sont cités d'une manière très précise : les constitutions par l'indication du livre ou du titre du Gode, Yinscriptio et la souscription ou la date ; — les Sentences de Paul par le livre et le titre.

Huschke a signalé les ressemblances frappantes de la Consultatio avec la loi romaine des Bourguignons. Ges ressemblances portent tout à la fois sur les sources, sur la forme et sur le fond des deux textes. Il a pu en conclure que cette Consultatio a été rédigée dans le

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