Bern. Gui, Pratique, V« part., p

5. Beni. Gui, Pratique^ \* part., p. 302: Et ioterdum taies arrestantur, in loco carceris, nt aient ad portam donius inquisitoris singulis diebu Qsqne ad horam prandii, et post praodium usque ad boram cœnœ, et non recédant de porta sine liceutia inquisitoris.

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qu'ils n'en étaient pas moins fréquemment prononcés, et qu'ils étaient susceptibles de durer, non pas seulement quelques jours, comme on pourrait le croire^ mais un assez long temps (1). C'était, pour rinquisit«mr, en même temps qu'un moyen d'action pour obtenir un aveu, un procédé commode pour avoir sous la main, pendant toute une information, un certain nombre de personnes qu'il pouvait faire comparaître devant lui, tour à tour^ comme accusés ou comme témoins.

On pouvait aussi consigner un suspect dans sa maison, dans une ville, dans un lieu déterminé (2). Tel est le cas, dans le manuscrit de Clermont, de deux prévenus qui oblien. nent leurliberté moyennant caution, à la condition de demeurer dans la ville de Carcassonne(3). Un troisième, d'abord détenu^ obtient la même faveur, à raison de son étal de maladie (4).

Un acte reproduit par Doat nous fait connaître une autre espèce d'arrêts qui consiste simplement dans des arrêts de nuit, avec la faculté de sortir pendant le jour, en toute liberté (5).

Dans le registre de l'inquisition de Pamiers, les accusés rebelles, dont on veut obtenir des aveus, sont envoyés dans

1. Sent, de Toal., Limborch, p. 60 et 127 : Nec volait confiteri doncr fuit citatus et arrestatus ad portam, et fugit arrestum, et aafufrit, et tamen rediit (p. 60). — Nec prœdicta voluit confiteri donec fuit multo tempère arrestata et posita ad portam inquisitoris, et postmoduin posiU ia carcere, et diu detenta (p. 127).