CONTRE DANIEL DUBOIS

SENTENCE FINALLE ET DERNIÈRE CONTRE LEDICT DUBOIS SELON LINTENTION DE MADAMME

COPIE. — INÉDIT

Manuscrit 191^8.— (Archives deBraxelles, f> 76 recto et verso).

Veu par Messieurs les Prévost, Jurez et eschevins de la ville de Yallenchiennes le procès criminel de Daniel Dubois, leur prisonnier; les informations, Interrogbations et confessions d'icelluy, le tout faict et instruict premièrement pardevant les commis de La Majesté et depuis remis pardevant mesdicts S" les Prévost et Jurez, lesquelz sur ce que ledict prisonnier leur auroit dényé d'avoir dit les propos telz que contenus estoîent en sondict procès, aultrement que par récit et reoordt d*aul-

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truy, auroient faict debvoir de récoller pluisieurs tesmoings précédentement et premièrement oys; et le tout par eulx ainsy pariustruict, veu et visité, trouvoient par ieelluy procès que ledict prisonnier, en divers lieux, à diverses personnes, et en divers tetops, avoit et a fort scandaleusement, et par grant impiété, parlé du sainct sacrement de l'autel et de la confesse, Esquelz propos néantmoings il n avoit continué et persisté, mais s'en seroit déclaré estre pénitent et dolant, suppliant de grâce et miséricorde, estant partant et nonobstant ce encheu et thumbé en la paine capitalle contenue au placcart de Sa Ma^; touttesfois. Madame laDucesse, Régente, etc., ayant le tout entendu et mis ledict procès en son conseil, usant de grâce, auroit mitighué la righueur dudict placcart, enjoindant seuUement le condempner à faire abjuration solempnelle et canonicque, avecqde le confiner certain temps en ceste ville ;

Suivant quoy , mesdicts S" atrroient audict Daniel prisonnier présenté et offert ladicte grâce par pluisieurs fois, l'admonestant de l'accepter. Et voyant par iceulx S'* de la Justice que ieelluy prisonnier aroit opiniâtrement refusé faire ladicte abjuration et accepter ladicte grâce de Son Âltèze, En enssuivant les lettres et ordonnances de * Sadicte Altèze et l'auctorisation à eulx donné, avoient et ont â la demande de Ghislain de Boufflers, escuyer, seigneur de Preux, etc., ledict Daniel Dubois prisonnier condempné de servir perpétuellement aux gallères de Sadicte Ma^.

Et ainsy dit pronunchié par jugement, le xiii* de may XV^LXIIII.

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SENTKNGE DU MAGISTRAT