CÉRÉALES

Le commerce des céréales a été soumis à bien des régîmes. Le dernier, connu sous le nom d'Échelle mobile, ancien en Angleterre , où il remonte au règne d'Elisabeth , a été essayé en France en 1806 , puis remanié par les lois du 16 juillet 1819 , du 4 juillet 1821, du 20 octobre 1830 et du 15 avril 1832. Après avoir bien constaté, au prix de souffrances sans cesse renaissantes, son impuissance à conjurer les disettes qui , même dans les pays les mieux favorisés , reviennent avec une fatale périodicité , on s'est décidé , à la suite de l'enquête de 1859 , à abandonner cette aberration • funeste et à demander à la liberté la sécurité que la réglementation et la protection n'avaient pu donner à aucune époque.

Cette loi de 1832, dont nous croyons devoir rappeler ici les dispositions générales, divisait la France en quatre zones. Dans cette division , ayant pour base le prix de revient présumé des céréales , les départements méditerranéens appartenaient à la première zone, et c'est d'après les différences de ce même prix de revient présumée, résultant du climat et des aptitudes du sol , qu'étaient établis des droits en rapport avec les différentes classes.

Les droits étaient de deux natures : les uns devant protéger la production nationale ; les autres, la consonmiation intérieure. Ils s'établissaient au moyen de marchés régulateurs , au nombre de 28 pour toute la zone frontière. A la fin de chaque mois , le Ministre de l'Agriculture constatait les prix officiels et , prenant pour base le cours moyen des trois derniers marchés , il en formait une moyenne générale par classe lorsqu'elle était unique, et par section, lorsqu'une classe se subdivisait elle-même.

Ces cours servaient à régler les droits d'importation et d'exportation.

Le point de départ était le moment où les arrivages n'avaient à payer qu'un simple droit de balance ; on supposait alors , d'un côté , que le prix de vente à l'intérieur

mSTOmK DU COMMERCE DE MARSEILLE

couvrait et au-delà les frais de pi-oduction ; et , de l'autre , que le blé était assez cher pour faire craindre une disette. Lorsque l'hectolitre de froment coûtait 28 fr. dans la première classe , 26 fr. dans la seconde , 24 fr. dans la troisième , 22 fr, dans la quatrième classe , l'importation était permise par toute espèce de navires au simple droit de 25 c. Cette tolérance subsistait tout le temps que les prix se maintenaient à ce niveau ou qu'ils s'élevaient au-dessus. S'ils venaient à baisser de 1 fr. par chaque classe , l'importation par navire français était encore permise au droit de 25 c. ; mais, par navires étrangers , chaque hectolitre acquittait 1 fr. 50 c. Lorsque le blé tombait à 23 fr. dans la première classe , à 21 fr. dans la seconde , à 19 fr. dans la troisième, à n fr. dans la quatrième classe, chaque franc de baisse élevait les tarifs de 1 fr. 50 c.

Cette rapide analyse démontre suffisamment la complication du mécanisme de l'Echelle mobile à l'importation.

Ce mécanisme était simplifié, lorsqu'il s'agissait de l'exportation : on prenait alors comme extrême limite les prix de 25 fr. dans la première classe, de 23 dans la seconde, de 21 fr. dans la troisième et de 19 fr. dans la quatrième classe. Lorsque le blé se maintenait au-dessous de ces chiffres , les cours étant , supposait-on , à peine rémunérateurs pour la culture, la sortie des grains pouvait avoir lieu moyennant le simple droit de balance. Mais, lorsque les mercuriales s'élevaient au delà, pour empêcher les blés de sortir, on ajoutait , au droit de 25 c. par hectolitre , une surtaxe de 2 fr. par chaque franc de hausse.

Pour les farines , le droit d'importation était h. peu près triple de celui des grains ; il doublait seulement à l'exportation par chaque quintal métrique.

Les grains inférieurs : seigle , avoine, orge, maïs, sarrasin , .se réglaient , h l'entrée - et à la sortie , proportionnellement aux droits levés sur les froments.

Telle était , en résimié, l'économie de ce système qui , pendant quarante années, sans protéger le producteur ni te consommateur, sans prévenir l'avilissement des prix, sans nous mettre à, l'abri des disettes, apportait au commerce international une entrave dont le port de Marseille avait k souffrir particulièrement , au milieu du malaise général qui en était la conséquence fatale , inévitable.

En présence du déficit de la moisson de 1853 , un décret suspendit la loi de 1832 qui fut remise en vigueur six ans après , au mois de juin 1869 , bien que la période d'expérience qui était tentée, malgré la bonne récolte de 1857, ne dut expirer que le 30 septembre. Mais , au moment de la guerre d'Italie , le gouvernement jugeait inopportunes les discussions qu'allait soulever la réforme d'un régime depuis longtemps condamné.

En effet, les vices de l'Échelle mobile frappaient à ce point les moins clairvoyants, elle était en opposition si formelle avec le sentiment public, que les considérants du décret du 7 mai qui la rétablissait , déclarèrent que ce n'était gu'à titre provisoire.

APPENDICE — câRÉALES 235

Très provisoire, il est vrai, car les circonstances rendirent nécessaire, dès Tannée suivante , une nouvelle suspension des droits variables à l'importation. Le péril était grand ; chaque jour de retard l'aggravait encore. Le commerce anglais faisait des achats considérables , tandis que celui de Marseille était hésitant; Une faut point s'en étonner : le prix régulateur de la fin de juillet 1860 étant, dans la première classe , de 20 fr. 68 c, le droit était alors, sur notre place, de 7 fr. 75 c.

Enfin, le Conseil d'État, saisi de la question, ouvrit une enquête dont le résultat fut la présentation d'un projet de loi au Corps Législatif, portant suppression de l'Échelle mobile,

L'Angleterre nous avait, depuis longtemps, précédés dans cette voie; la seule à suivre , d'ailleurs , après les réformes douanières qui modifiaient si profondément le système économique de la France. Dès 1839 , le rappel de la loi sur les grains était poursuivi , chez nos voisins , aveé acharnement par Richard Cobden qui constituait à Manchester VAntir-con-law-league; et après cinq années de luttes ardentes et d'agitation nationale, Robert Peel faisait abroger par la Chambre des Communes l'antique législation des céréales , ouvrant aux ports anglais les cargaisons de Taganrock, d'Odessa, de Constantînople, d'Alexandrie, de Danzig, de Mémel, de Riga, de New-York, de Philadelphie, de Boston et de Chicago; ce qui permettait à notre pays, en 1856 et 1857, de recourir aux entrepôts britanniques pour combler le déficit de deux mauvaises récoltes.

Les adversaires, — en très-petit nombre, — du fégime de liberté qui allait être inauguré chez nous, objectaient que cette réforme, en apportant sur nos marchés , en masses considérables, les blés de la Russie méridionale et des États-Unis, ruinerait notre culture des céréales et nous mettrait à la merci de l'étranger pour ^ notre approvisionnement. Ils oubliaient, sans doute, combien de fois, sous tous les régimes , — prohibitifs ou seulement restrictifs , — en vertu desquels , au sujet de l'alimentation publique, l'autorité prétendait jouer un rôle providentiel, on a dû avoir recours , au dernier moment à la production des contrées plus fécondes ou dégagées des entraves fiscales que ne nous a jamais ménagées une sollicitude maladroite. Ainsi, sans remonter au delà, sous le régime de l'Échelle mobile, de 1816 à 1855 , l'excédant des importations sur les exportations , a été en moyenne^, par année :

De 1816 à 1825 de 552,707 hectolitres.

De 1826 à 1835 de 829^936 id.

De 1836 à 1845 de 440,642 id.

De 1846 à 1855 de . 1,373,333 id.

soit une moyenne générale annuelle de 799,160 hectolitres.

Nous préciserons en disant qu'en 1847 seulement, la France avait tiré de l'Étranger 15 millions d'hectolitres , et de 1854 à 1857, plus de 25 millions.

Cependant, on croyait avoir tout prévu par cette législation et prévenu toute occasion de recourir à ces mesures de circonstance qui , alors même qu'elles peuvent être devenues nécessaires, « sont toujours fâcheuses en matière de subsistance, parce qu'elles sèment l'alarme (1). »

L'expérience a démontré trop souvent que tout n'avait pas été prévu par les créateurs de la loi du 15 avril 1832, lesquels, il faut le reconnaître, ne s'étaient fait aucune illusion sur la valeur de leur œuvre ; car, cette même loi , faite pour un an et prorogée en 1833, n'était pas encore considérée comme définitive.

Les protectionnistes redoutaient aussi une baisse considérable du prix des blés, provenant de la concurrence qui nous serait faite par les pays producteurs, ignorant que la Belgique, la Hollande , la Suisse, d'une manière permanente, et incidemment l'Italie, l'Espagne et le Portugal achètent à ces pays des quantités importantes pour combler le déficit de leurs récoltes, et que ce mouvement général qu'on peut évaluer à plus de 40 millions d'hectolitres, a, par une loi naturelle, nivelé le prix des blés étrangers avec le prix des pays consommateurs, déduction faite des frais de transport et des bénéfices du commerce.

Nous n'insisterons pas davantage. D'ailleurs , au moment même où ces objections se produisaient , les faits se chargeaient de les combattre victorieusement. En effet , pendant toute l'année 1859 , les mercuriales de la Mer Noire et des provinces danubiennes avaient été beaucoup plus fortes que les mercuriales de notre pays. Au mois de Mars , le blé valait, à Odessa , de 13 à 17 fr. l'hectolitre ; à Galatz , de 12 à 15 fr.; *• à Alexandrie d'Egypte, de 11 à 12 fr. ; à Dantzig , sur la Baltique , de 12 à 17 fr. ; à New- York , aux États-Unis , de 19 à 25 fr. ; à la même époque , d'après le tableau régulateur, le froment valait , en France , un peu plus de 15 fr. l'hectolitre. Les deux extrêmes étaient Marseille et Verdun ; à Marseille, le blé se cotait 19 fr. 33 c. l'hectolitre , un peu plus cher qu'à Dantzig , mais beaucoup moins cher qu'à New-York.

« La liberté du commerce des grains , liberté sans restrictions et sans limites , « n'est pas seulement le meilleur préservatif centre la famine , mais c'est aussi le « plus sûr moyen d'en atténuer les souffrances , quand elle a frappé la population. » Cet axiome économique formulé par Adam Smith , a été enfin reconnu par la loi du 15 juin 1861, que la Chambre de Commerce de Marseille a appelé, avec raison, une loi prévoyante (2).

Au moment de la suppression de l'Échelle mobile, un déficit considérable, sans

(1) Rapport présenté , au mois d*avril 1 859 , aux sections réunies des Finances et du Commerce , au Conseil d*État

(2) Rapport du 20 mai 1862, au Ministre de l'agricultore, du commerce et des travaux publics.

APPENDICE — céBéALBS 9B7

précédent dans nos annales commerciales , se produisait dans la récolte de la France. Mais , ce déficit que les statistiques portaient à 15 millions d'hectolitres , se trouvait immédiatement comblé. Dès le mois de juillet 1861, les opérations d'achat avaient commencé et , au mois de décembre suivant (1), près de 6 millions d'hectolitres de blé dont une partie fournie par de nouveaux producteurs (le Palatinat, la Hongrie et plusieurs provinces Allemandes), et détournée des marchés anglais toujours afîamés, étaient entrés dans le port de Marseille. •

Ctette importation extraordinaire, à laquelle on était loin de s'attendre, fut arrêtée en partie par la baisse sensible qu'elle produisit ; mais, le danger était conjuré , moindre en 1862, il le fut encore dans des conditions aussi favorables.

Cependant, pour les partisans de l'Echelle mobile, la démonstration des avantages, aux jours d'abondance, du système libéral proclamé parla loi du 15 Juillet 1861, n'avait pas encore été faite. L'année 1863 a posé et résolu affirmativement la question sous ce nouveau point de vue* Malgré une production territoriale dépassant largement les besoins de la consommation, — car les statistiques l'ont portée au chiffre énorme de 115 millions d'hectolitres , — le port de Marseille n'en a pas moins reçu trois millions huit cent mille hectolitres de tous grains.

n faudrait se reporter aux années les plus mauvaises, pour constater une importation pareille, qui aurait été déposée , si l'Italie , pour combler son déficit, n'avait été chercher en Orient les chargements qui nous étaient destinés. Et , comme si l'excellence de la nouvelle législation avait besoin d'être une fois de plus consacrée en 1864, alors que les réserves de Tannée précédente n'étaient point encore taries, malgré une production inespérée, Marseille recevait encore trois millions deux cent mille hectolitres de"céréales.

L'agriculture nationale n'avait point souffert de cette concurrence étrangère, ses produits trouvant un facile débouché dans les contrées qui leur étaient librement ouvertes.

Quoiqu'il en soit, lorsqu'on 1865, la récolte indigène dépassant dans son ensemble, le niveau de la consommation, augmenta encore les réserves non complètement épuisées des deux fécondes années précédentes et fit fléchir le prix des blés, les adversaires de la liberté commerciale, oubliant que, sous le régime des zones et de l'Échelle mobile, de 1825 à 1826, de 1833 à 1834, de 1849 à 1850, ce prix avait atteint un plus grand avilissement, firent entendre de nouvelles doléances et réclamèrent à grands cris d'être replacés sous le joug dont seuls, paraît-il, ils ne comprenaient pas tout le poids.

(1) La Mer Noire n'étant navigable que pendant les mois d'avril, mai, juin. Juillet, août, septembre, octobre et novembre , les arrivages k Marseille commencent en juin et finissent en janvier.

Marseille^ où le commerce des grains prenait déjà un accroissement considérable, grâce aux arrivages des blés exotiques, et qui se trouve placée dans une situation meilleure que Gènes et Livoume , soit comme lieu d'Entrepôt, soit comme marché de consommation, devait s'émouvoir de ses plaintes. Aussi, la Chambre de (Commerce protesta-t-elle avec énergie auprès du Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des travaux publics, contre des appréciations inexactes qui portaient une atteinte très grave, non seulement aux intérêts du premier port de la j Méditerranée dont elle est la gardienne vigilante, mais encore à de grands intérêts généraux.

Une enquête eut lieu en 1866. Cette enquête démontra, conformément à l'opinion émise par la Chambre de Commerce de Marseille, que le nouveau régime ne devait pas être rendu responsable des souffrances de l'agriculture, et que l'avilissement du prix, dont se plaignaient les producteurs de grains, avait sa raison d'être dans la surabondance des récoltes plutôt que dans nos importations. En conséquence, il ne fut apporté aucune modification à la loi du 15 juin 1861.

En 1869, la même question fut de nouveau soulevée, et la Chambre de Commerce soumit au gouvernement les observations suivantes :

« La France a été, en trois ans (1867-1868-1869) tributaire de l'étranger de plus de 20 millions d'hectolitres de blés, soit en moyenne 7 millions d'hectolitres par an, sur lesquels 86 0/0 de la totalité, ont été introduits par le port de Marseille.

« Quelle que soit l'importance de ces quantités (1) il faudra bien, cependant, les considérer comme insignifiantes, si on les compare à celles qjii sont nécessaires pour la consommation annuelle du blé en France, consommation qui est d'environ 95 millions d'hectolitres. »

n résulte de ces faits :

D'une part , que , dans les temps de pénurie , le pays ne peut guère compter que sur le commerce de Marseille pour remplir les vides de sa production ; de l'autre que, dans les années où , avec ses propres ressources, il pourra , dans l'ensemble, subvenir à ses besoins , les importations de notre port seront tellement réduites que l'agriculture indigène n'en pourra prendre ombrage.

Cependant, la loi de 1861 était sérieusement menacée, du moins dans celles de ses dispositions qui avaient pour objet l'admission temporaire des grains étrangers, en franchise de droit, pour être réexportés en farines par tous les ports et frontières de la France.

( 1 ) 1867 8,58l,soo hectolitre».

1868 i 10,486300 id.

1869 1380,100 id.

20,848.100 hoctolitres.

APPENDICE — céRBALBS 239

Les adversaires de cette loi demandaient que la farine ne pût être réexportée que par un des ports de la région par laquelle avait eu lieu Tintroduction du blé étranger.

« Une pareille exigence, répondait la Chambre de Commerce, avait sa raison « d'être au temps de la protection. L'Échelle mobile et le cortège de restrictions « qui marchait à sa suite , à savoir : la division de la France en zones , la difîérence « des droits d'entrée d'une zone à l'autre , l'obligation de l'identique , enfin la limi- « tation du périmèfre par lequel le produit fabriqué devait aller à l'étranger, toutes « ces mesures formaient un ensemble complet, dont les différentes parties étaient « parfaitement coordonnées entre elles. L'édifice tout entier devait s'écrouler du « moment qu'une seule pierre en serait détachée. C'est ce qui est arrivé en 186L. « L'Échelle mobile, disparaissant , avait empoyté tout le reste avec elle.

« Si , ce que nous ne pouvons croire , ajoutait la Chambre de Commerce, on prenait « la fatale résolution de faire , dans la voie de la liberté , un pas en arrière , on serait « nécessairement ramené aux errements d'autrefois, et c'est ainsi qu'avec l'admission « temporaire restreinte, la force même des choses devrait faire également revivre « ces pratiques administratives , qui avaient soulevé de si vives et de si légitimes « réclamations. Or, le commerce des grains et l'industrie de la meunerie, qui n'ont « point oublié, il s'en faut, les tracasseries de toutes sortes auxquelles ils étaient alors « exposés, avaient espéré que le régime de la liberté commerciale ne les condamnerait « pas de nouveau à de pareiUes épreuves. »

Les événements de 1870 suspendirent l'examen de cette question; mais , en 1873 , le gouvernement en reprit l'étude et crut devoir, par un décret du 18 octobre , modifier l'article 3 du décret du 25 août 1861 , relatif à l'admission temporaire des blés étrangers destinés à la mouture. •

La Chambre de Commerce s'empressa de protester contre cette décision qui portait un réel préjudice au commerce et à l'industrie de notre ville. La société pour le développement et la défense de commerce et de l'industrie intervint, et soumit au gouvernement les observations les plus fondées, tendant à faire rapporter le décret du 18 octobre. Mais, jusqu'à ce jour, les efforts réunis de ces représentants autorisés du commerce de Marseille n'ont pu aboutir.

Nous donnons ci-après deux tableaux récapitulatifs faisant connaître les quantités de grains importées ou exportées depuis vingt ans.

n résulte deTexamen de ces tableaux que, pendant la période quinquennale qui a précédé la loi du 15 juin 1861, et en y comprenant même les années 1862 et 1863, il a été importé à Marseille, en moyenne, 4,130,000 hectolitres de grains; et que, pendant la période suivante, soit de 1864 à 1873, cette moyenne s'est élevée à 6,449,000 hectolitres par année.

Quant aux exportations , la première moyenne est de 738,000 hectolitres , et la seconde de 681,000 hectolitres.

HISTOmE on COMMERCE DB MARSEILLE

QUANTITÉ DES CÉRBALKS, OKAINS, ETC., IMPORTÉS DE TOUS LES PAYS, ALGÉRIE COMPRISE,