CHAPITRE

COMITÉS d'enseignement.

ART. II. L'enseignement est ordonné par le Directeur et le Comité, qui se conformeront toutefois à celui qui est adopté par le Conservatoire royal de Paris.

Art. 5. Le Comité est formé de sept membres, présidé par le Directeur ; il se compose : 1° du Directeur,

2" de trois Professeurs attachés à l'Établissement , 3° de trois Professeurs, ou amateurs, étrangers à l'École et choisis par le Directeur.

Un membre du Conseil municipal y assiste avec voix consultative seulement.

ART. 6. Le Comité se réunit, sous la présidence du Directeur et sur sa convocation :

1" Tous les trois mois pour examiner les progrès des Élèves et prononcer sur les radiations et admissions à faire ;

2" Il peut, en outre, être convoqué extraordinairement par le Directeur, en dehors des époques ci-dessus fixées.

ART. 7. Les décisions du Comité sont soumises à l'approbation de M. le Maire.

ART. 8. Deux membres du Comité des études sont renouvelés tous les ans, savoir : un parmi les Professeurs de l'Établissement et un parmi les Professeurs ou amateurs étrangers à l'École. ART. 9, Aucun Professeur ne peut faire partie du Comité d'examen

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pour sa classe, et dans ce cas, il est pourvu à son remplacement provisoire par le Directeur. Le Directeur est excepté de cette mesure s'il professe dans l'Établissement.

ART. 10. Tous les trois mois, après les examens, il sera envoyé au Directeur du Conservatoire de Paris un rapport sur la situation de l'École et le résultat desdits examens.