‹ Histoire du consulat et de l'empire, faisant suite a l'Histoire de la révolution française par (volume 2)Chapitre 113 sur 518 · COMMISSION D'ÉVALUATION · texte numérisé non relu

COMMISSION D'ÉVALUATION

Formée au congrès de Vienne an sujet des indemnités dues à la Prusse, XVin, 572.— Sa composition et sa première réunion , 575.

— Darée de ses travaux , 587. — ^ Aboutit à l'idée de conser\'er la Saxe en lui enlevant une portion de son territoire, 588.

COMMISSION ECCLÉSIASTI- QUE. Formée par Nap. pour exa»

miner les questions relatives à la réunion d'un concile, XIII, 47.

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