VENDÉMIAIRE AN IV

La journée du 13 vendémiaire va nous fournir l'occasion de retrouver quelques-uns des révolutionnaires exaltés de la Loire qui avaient fui devant les menaces auxquelles ils étaient en butte et qui s'étaient réfugiés à Paris. Lorsqu'en vendémiaire, la Convention voulut résister à l'émeute suscitée par les royalistes, les vétérans de la Révolution vinrent lui offrir le secours de leurs bras ; ils furent acceptés et ils formèrent plusieurs compagnies ; puis, sous le nom de Bataillon sacré des patriotes de 89, ils combattirent l'insurrection et assistèrent à l'attaque de Saint-Roch, dirigée par Bonaparte. Dans les rangs de cette phalange se trouvaient plusieurs citoyens dénoncés comme terroristes dans la Loire : c'étaient Guyot, homme de loi, de Saint- Germain-Laval ; Ghartre, négociant, de Montbrison ; Philippon aîné, sellier et Philippon cadet, serrurier, de Saint-Galmier et Pagnon, chapelier, de Montbrison ; ils n'osaient rentrer dans leurs familles. Sur la réclamation des représentants du peuple Dupuy, Dubouchet, Boiron et Gusset en leur faveur et vu l'attestation qu'ils faisaient partie du bataillon des patriotes de 89 dans les journées des 13 et 14 vendémiaire, le Comité de sûreté générale arrêta que tous mandats d'arrêt, autres que ceux lancés par les tribunaux qui auraient pu être décernés contre eux seraient annulés et que les scellés et séquestres mis sur leurs papiers et effets seraient levés (1).

Les patriotes de 89 ne semblent pas s'être rendus immédiatement dans la Loire ; ils attendirent le voyage de Reverchon, et la fin tragique de l'un d'eux prouvera bientôt que leurs appréhensions n'avaient rien d'exagéré.

(1) Arch. nat. — Arrêté du Comité de sûreté générale, 22 vendémiaire an IV, F7 4607.

ÉLECTIONS DE l'aN IV

La Constituante avait déclaré ses membres inéligibles à l'Assemblée législative : ce fut une faute ; il eût été préférable de laisser les électeurs choisir leurs représentants en toute liberté. La Convention commit également une faute lorsqu'elle décida, par le décret du 5 fructidor an III (22 août 1795), que le Corps législatif appelé à lui succéder se composerait pour les deux tiers de ses membres et que les électeurs nommeraient seulement un nouveau tiers.

Un autre décret du 13 fructidor an III (30 août), renfermait les disposilions auxquelles le corps électoral devait se conformer.

Les assemblées avaient à procéder à trois scrutins successifs :

En premier lieu, elles nommeraient les deux tiers des membres accordés à leur département, en les choisissant soit dans la députalion actuelle de ce département, soit parmi tous les lutres membres de la Convention alors en activité.

En second lieu, elles formeraient une liste supplémentaire,

triple de la première, et composée également de membres pris

mr la totalité de la Convention, pour le cas où, par suite d'élec-

[ttons multiples, le nombre de ceux qui auraient été réélus ne

's'élèverait pas aux deux tiers des membres de l'Assemblée.

Enfin, pour l'élection du nouveau tiers^ les électeurs seraient libres de choisir les députés soit dans la Convention, soit en dehors.

Les assemblées électorales furent convoquées pour le 20 vendémiaire an IV (11 octobre 1795), en exécution du décret du l^"" vendémiaire (22 septembre).

Un tableau annexé au décret réparlissait ainsi le nombre des députés à élire par le département de la Loire :

Nombre lolal des d''pntés de la Loire 8

Numbie de dépuîés à élire dans le sein de la Convention

pour former la liste des deux tiers 5

Nombre de députés à élire sur la totalité de la Convention

pour former la liste supplémentaire 15

Nombre de députés à élire soit dans la Convention, soit

hors de son sein, à la volonté des électeurs 3

L'assemblée électorale du département de la Loire se réunit à Montbrison, le 20 vendéiniaire an IV, à 9 heures du matin, sous la présidence de Gilbert-Alexis Ray, plus ancien d'âge ; la journée fut consacrée à la vérilication des pouvoirs.

Le lendemain, il fut procédé à la constitution du bureau définitif.

Duguet, maire de Montbrison, fut élu président; Charle-Adrien Méandre, secrétaire ; G. Coste, Gontard et Pommerol, scrutateurs.

Dans cette séance, un membre de l'assemblée fit naître un incident digne d'être signalé.

. Aux termes de l'article 17 du décret du l^r vendémiaire an IV, les électeurs n'ayant pas leur résidence à Montbrison étaient mis en subsistance dans cette commune et il leur était délivré une livre et demie de pain et une livre de viande par jour ; ils touchaient quinze livres d'indemnité aussi par jour et, en outre, cinq livres par lieue de poste pour chacun des deux voyages qu'ils avaient à faire. Un électeur déposa un pain fourni par l'employé aux vivres pour la subsistance des membres de l'assemblée en se plaignant de sa mauvaise qualité et il demanda qu'on délibérât sur cet objet. On ordonna aussitôt la vérification du pain par deux boulangers en présence de l'employé. Après examen, les experts déclarèrent que le blé avait été mal tenu et mal moulu, qu'il avait été mélangé avec de l'orge, que l'on n'avait pas enlevé de la farine la quantité de son déterminée par la loi, mais qu'au surplus le pain était bien fabriqué et bien

cuit. L'etnpïoyé, de son côté, reconnut que ce pain était celui fourni aux armées mais qu'il pouvait avoir été altéré par le transport et trois jours de marche, et qu'il lui élait impossible de fournir d'autre firine. Après cefte déclaration, l'assemblée décida que le pain amené par l'employé aux subsistances ne serait pas reçu par les électeurs et que la municipalité de Montbrison serait invitée à en fournir d'une qualité meilleure (1).

Le président annonça, dans la séance du 22 vendémiaire, à l'assemblée, qu'à la forme des articles 3, 4 et 5 de la loi' du 13 fructidor, elle devait procéder d'abord au choix de cinq députés ayant appartenu à la Convention, dresser ensuite une liste supplémentaire de quinze membres et, enfin, élire trois membres à la volonté des électeurs.