XXIV PRÉFACE

Fisen. Il n'y a pas à douler qu'il ne Fait reproduite dans son récit.

Corneille de Zantfliet, religieux de Saint- Jacques, Chronicon de 1230 à 1461, édité par Martène, t. V, p. 1. Les passages de cette chronique, qui concernent le règne de Jean de Bavière, ont été unis et publiés par Cbapeaville, t. III, p. 90.

Jean de Stavelot : Continuation de la chronique de Jean d^Outre-Meusey de Tan 1400 à 1447, éditée par M. Borgnet. en 1861.

Adrien d'Oudenbosch, religieux de Saint-Laurent : Rerum Leodiensium historia sub Johanne Heinsbergio et Ludovico Borbonio episcopi$, de 1429 à 1482. Martène, t. IV, p. 1200.

Fisen : Historia Leodiensis Ecclesiœ. Leodii, 1696.

Goppens : Nieuwe beschrljving van het Bisdom van Hertogenbosch. Hertogenbosch, 1843 ; 6 vol. in-S*».

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Bormans : Cartulaire de Binant. Namur, 1880-1882; 3 vol. in-8«.

Bormans : Cartulaire de Namur. Namur,1876 ; 3 vol. in-8«. » Cartulaire de Couvin. Namur, 1875.

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Servais Dirks : Histoire littéraire et bibliographique des Frères-Mineurs de l'Observance de saint François en Belgique et dans les Pays-Bas. Anvers 1886.

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PRÉFACl. XXV

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Reusens : Promotions de la Faculté des Arts. Louvain,

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Franquinet : Cartulaire des Dominicains de Maestricht (en hollandais). Maastricht, 1880.

Franquinet: Cartulaire de saint Gerlach (en hollandais). Maastricht, 1877.

Franquinet : Cartulaire de Rolduc et de Sinnich (en hollandais). Maastricht, 1869.

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De Robaulx de Soumoy : Chronique de Vabbaye de Saint- Hubert. Bruxelles. 1847.

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Schoonbroodt : Chartes du chapitre de Saint- Martin. Liège, 1871.

Schoonbroodt : Chartes de rabbayedu Val- Saint- Lambei't. Liège, 1875-1880.

Schoonbroodt : Miscellanées dans le Bulletin de l'Institut archéologique liégeois.

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Slraven : Inventaire des archives de Saint-Trond. Saint- Trond, 1886.

INTRODUOTION

Organisation politique et judiciaire du pays.

Les Liégeois ont souvent fait de l'opposition à leurs prinees ; ils leur ont môme fait la guerre. Le motif allégué élait toujours la conservation de leurs privilèges quils disaient être soit violés, soit menacés. La véritable cause de cette opposition n'était autre que la passion de guerroyer et resprit d'indépendance qui agitaient les populations des grandes villes. Les Liégeois étaient très attachés à la religion et au clergé. Leur opposition au prince n'avait jamais un caract^ antireligieux. Jacques de Hemricourt, membre du Coûseil privé, écrivit, vers Tannée 1398, un ouvrage spécial pour montrer aux Liégeois que leur opposition était déraisonnable et qu'ils avaient de grands motifs d'être contents do régime politique, administratif et judiciaire sous lequel ils vivaient. C'est ce régime qu'il leur expose en détail et dont il Élit ressortir les grands avantages. Son ouvrage est intitulé : Patron de la temporalité.

2 ixrnouiciiu.N

Dans le préambule, il prouve qu*il est nécessaire qu*une naiion ail un Souverain et que le peuple ne peut faire plus grande folie que d*atlaquer son Souverain et ses cours de justice, soit par envie, soit par désir de vivre sans règle et sans supérieur; car à la fin toute eau vient au chenal; le Souverain, de son côté, doit avoir des fonctionnaires et des juges qui fassent loyale justice sans corruption et sans acception de personnes.

Cette assertion, dit Hemricourt, je puis la prouver par Texpérience de mon temps ; le pays dont je suis d*antiquilé extrait et nourri, est de telle nature qu'il ne peut longtemps demeurer en paix, sans désirer et requérir de fait et de force des nouveautés étranges contre son seigneur légitime et ses justices, au préjudice du droit, de la loi, de ses propres franchises et libertés anciennement approuvées tant par lettres impériales que par Tusage. Il en est arrivé plusieurs fois au pays de si énormes et irréparables dommages en homicides, incendies, rapines et autres maux, que le pays s'en trouve, à la fin, déchu, épuisé et en mauvais état. Tout cela pi'ovient du mauvais gouvernement de la cité qui est et doit être le chef du pays. La cité est la cause de tous les maux arrivés de mon temps et cela par quatre défauts auxquels il serait facile de remédier, si le commun peuple n'était si obstiné et si aveuglé. Le nombre de ceux qui sont pauvres de sens et d'avoir, dont le quart n'est ni de la cité, ni même du pays, est si grand que les sages et les riches qui sont bourgeois ciiains, ne sont point écoutés et voient dédaigné tout ce qu'ils proposent pour le bien de la cité. Les causes des maux passés et des maux h venir, s'il n'y est remédié, sont les suivantes: !• le Conseil de la cité est trop nombreux, car il y a bien deux cents personnes au Conseil. Vingt conseillers élus feraient mieux les affaires ; multitude, en effet, engendre confusion ; 2*» les petits métiers qui n'ont point de puissance en ville ni aux camps en temps de guerre, fournissent autant de membres au Conseil

ixrnoDUCTiox H

et ont autant de suffrages que les puissants et honorables métiers ; 3*» quand tous les métiers sont réunis soit pour un cas notable, soit pour élire leurs chefs, les garçons et les apprentis peuvent voter comme les maîtres et chefs de métier ; 4*» les métiers acceptent dans leurs corps des afforains bourgeois et les soutiennent contre la teneur de la lettre de Saint-Jacques (1" juillet 1343) ; et 5*» la plupart des fonctionnaires se laissent corrompre par l'argent.

Hemricourt expose ensuite le régime politique, administratif et judiciaire de la cité. Nous résumons son exposé.

1. Le premier membre dont la cité est ornée et honorée, ce sont les nobles églises collégiales, conventuelles et paroissiales avec leur clergé ; en ces églises reposent plusieurs corps saints de martyrs et confesseurs par les prières desquels la cité a crû en grandeur, richesses et population. Plût it Dieu que le peuple laïque se conformât à ces vertus et portât révérence au clergé orné de toutes les facultés de sciences. Le clergé est la fontaine où nous devons beire; il est le ruisseau de la sapience ; il est notre pasteur ; nous sommes ses herbisottes.

Le second de ces nobles membres, c'est la puissance de la spiritualité de notre seigneur Évoque, qui u*a sa pareille au monde, à cause du tribunal de la Paix et du tribunal de YAnneau du palais ; car en plusieurs cas criminels, il peut citer devant ces tribunaux tous les nobles et non-nobles de son diocèse, exceptés les princes, les clercs, les bourgeois citains de Liège, les bourgeois surcéants de La Roche en Ardenne, et les bourgeois de Chapelle en Brabant. Quoique les bourgeois citains, c'est-à-dire, nés à Liège, en soient seuls exempts, les Liégeois veulent en affranchir aussi les bourgeois alîorains; et quoique les possesseurs de tlefs de noble tënement puissent seuls siéger à ces deux tribunaux, les bourgmestres et fonctionnaires de la cité y amènent souvent des possesseurs de menus fiefs, de sorte qu'ils y dominent par la force et le nombre, gens simples et de petit

4 IXTRODLCTION

état qui ne portent ni honneur, ni révérence aux chevaliers, aux écuyers, aux anciens et riches bourgeois de la cité qui connaissent les lois et les usages de La Paix et de rAnneau.

Le troisième de ces nobles membres pour lequel cet écrit a été rédigé, c*est la loi (la Cour de justice) par laquelle le pays doit être gouverné et jugé. Les écbevins de Liège en sont les chefs, gardiens et juges, sans appel. La Cour de Liège dépasse celles d'Allemagne en noblesse, comme en puissance. C'est une source de lumiire. Plus de trois mille Cours de hauteurs ressortent en appel à la Cour de Liège et lui demandent la recharge, sans y comprendre les Cours jurées et les autres basses Cours dont il n'est point de nombre. Il est à remarquer qu'il y a encore autant de Coors de justice, situées dans les pays des princes voisins, qui ressortent à celle des écbevins de Liège, notamment aux duchés du Brabant et de Luxembourg, aux comtés de Hainaut, Looz, Seine, Linange, etc. Dans ces pays nul ne peut être forjugé de son honneur, si ce n'est à la loi de Liège, savoir par La Paix^ U Anneau du palais, la Cour des échevins.

IL Le pays de Liège est un fief de l'Empire dans les limites duquel il est situé. Le nouvel évêque doit en (aire le relief de l'Empereur ou du roi d'Allemagne. L'Empereur estil au-delà du Mein , le relief peut se foire devant la cour des écbevins à Francfort.

Pendant la vacance du siège èpiscopal, le chapitre doit veiller à la garde des forteresses. Il réunira les trois États pour l'élection d'un mambour. Quand deux États sont d'accord, le troisième doit adopter leur décision. Le mambour peut habiter le palais et percevoir les renies et droitures du prince ; il doit garder et défendre le pays ; il peut accorder quarantaines.

Les États sont au nombre de trois, les chanoines-tréfonciers, les nobles et la cité avec les franches villes. Ils ne peuvent être convoqués que par le prince ou le chapitrer

INTRODUCTION Ti

soit à Liège, soit autre part; aujourd'hui ce droit du prince est violé et méprisé.

Quand les villes sont en guerre ouverte avec leur prince, elles peuvent nommer un capitaine pour commander leurs troupes ; mais elles ne peuvent point élire un mambour du pays.

III. On ne peut appeler au Tribunal de la Paix que de trois cas, savoir, de murdre, de robe (i) et de deshéritage frw , spolium exhosredotio), c'est-à-dire meurtre commis pendant la nuit et en lieu secret, spoliation et envahissement d'héritage; sous le nom de murdre sont aussi compris les arsins faits sans guerre, ni défi, enlèvement de bestiaux pendant la nuit qu'on tient celés, destruction faite en secret d'arbres fruitiers et de vignes. De simple homicide on n'y peut appeler. Aucun laïque ne peut constituer un mambour pour attraire quelqu'un devant le tribunal de la paix , il doit le faire par lui-même, mais les bénéficiers, les abbayes, les chapitres, les couvents, les femmes, les enfants mineurs et les religieux peuvent le faire par un mambour. L'évéque est le chef du tribunal ; ses hommes dé fiefs ou vassaux en sont les juges ; il siège dans l'église de Notre-Dame, le samedi; le mayeur de Liège exécute ses décisions; celui qui est forjugé ou condamné par ce tribunal est excommunié, sa femme est veuve, ses enfants sont orphelins; les offices divins cessent dans le lieu où il se trouve; sous le rapport temporel, il est komme mis hors loi, privé de son honneur et de tous biens qui suivront la loi du pays, s'il n'en a disposé; il est dans la chasse de son seigneur toute sa vie, c'est-à-dire, qu'il pourra être arrêté par lui ; sa condamnation est sans appel.

rv. Les cas qui sont du ressort du tribunal de Y Anneau du palais, sont les suivants :

Quand le possesseur d'un flef du prince-évêque, le relève

(i) Mordre, moord, moorden; robe, raub, roof, rooven.

b INTRODUCTION

d*un aulre seigneur ; quand il change la nature du fief, en le convertissant en alleu ou masure, il est justiciable de TAnneau du palais.

Quand au diocèse de Liège, les juges forjugent quelqu'un, sans la recharge du tribunal de la Paix, ou de celui de TAnneau, ou de la Cour des échevins de Liège, ils sont justiciables de l'Anneau du palais.

Quand quelqu'un intente un procès civil ou criminel devant un tribunal étranger et incompétent à un habitant du pays, il est justiciable du tribunal de l'Anneau ; c'est ainsi que Renard le Vieux, seigneur d'Argenteau, porta devant la Cour de Dolhain un procès touchant un alleu situé à Housse.

Quand quelqu'un porte devant une Cour étrangère un arrêt porté soit par la Cour féodale, soit par la Cour allodiale, soit par la Cour des échevins de Liège, pour en entraver l'exéculion ou le faire réformer, il est justiciable du tribunal de l'Anneau.

Le siège de ce tribunal est au palais ; le prince en est le président et ses hommes de fief en sont les juges.

Les fautes reprochées à treize échevins en 1386 n'étaient pas de la compétence de l'Anneau du palais; ce tribunal les condamna néanmoins par un jugement du 29 sept- 1386; ils auraient du être jugés, dit Hemricourt, par les hommes du prince, c'est-à-dire, par la Cour féodale.

V. Le prince-évêque doit avoir trois bans dans l'année, s'il les requiert, à Pâques pour pour vendre les vins de sa provision, à la Saint Jean pour vendre les blés de sa provision, entre Noël et Carême pour vendre les chairs de sa provision, c'est-à-dire de la mense épiscopale.

Le prince a le droit de feu et de chasse de tous les homicides ;

Tous les ardeurs, robeurs, murdeurs et ceux qui ravissent femmes, sont aussi en la chasse du prince, ainsi que tous larrons prouvés, les bannis hors du pays, et les aubains, sauf les franchises de la cité et cfes bonnes villes.

INTRODUCTION 7

Le prince peut nommer sénéchal, maréchal, châtelain, prévôt, et baillis pour gouverner les quartiers.

Il peul nommer le mayeur et les échevins de Liège ; les échevins sont nommés à vie.

U a seul le droit de battre monnaie.

En cas de guerre avec un voisin, le prince peut convoquer sous les armes tous ses vassaux et les gens du plat pays ; les bourgeois citains des bonnes villes doivent le suivre à la guerre, quand il y est en personne.

VI. Le prince nomme le mayeur de la cour de Liège; le mayeur jurera qu*il sera Qdèleà son prince, aux échevins, à Tavoué, i tous ceux sur lesquels il devra officier, et aux bourgeois de Liège et quil semoncera la loi pour chacun qui l'en requerra; c'est-à-dire, qu'il introduira l'action devant la cour.

Le aiayeur garde le quarteau dont on mesure le sel.

Le mayeur peut, sans semonce, ni jugement des échevins, donner permission aux brasseurs de Liège de brasser de blanc braxhe dans la Tranchise et de brasser cervoise en dehors loi (ressort de la cour) et aux boulangers de vendre du pain en dehors loi; mais, sans la permission du mayeur, les brasseurs ne peuvent brasser à plus haut prix que deux bichiers, mesure de Liège, pour un denier (dont huit (ont un vieux gros tournois), à moins que le muid de braz ne vaille plus de cinq vieux gros tournois et un noir tournois, dans ce cas, les brasseurs peuvent rehausser le prix de leur bière d'après l'enseignement de la justice de Liège; semblablement les boulangers ne peuvent vendre leurs pains plus chers que quatre pour un denier, à moins que le muid de wassend ne vaille dix sous , c'est-à-dire, quinze vieux gros tournois ou plus; dans ce cas, ils peuvent hausser le prix d'après l'enseignement des échevins.

Le mayeur lève Tamende de tous afibrains qui font estour (coup avec blessure) et burine (coup sans blessure) ou plus grand mal dans la franchise, dont plainte n'a été faite à la

8 INTK01)i;CTI0N

justice et de tous autres excès afférents à la Hauteur de Seigaeur dont on n*aura pas droiturié devant les échevias.

VIL Le prince -nomme les échevins à vie. Ils font serment au prince, à la cour des échevins et au chapitre. Ils ne peuvent être privés de leurs échevinages que pour des fautes graves.

Ils mettent les voirs-jurés d^s charbonnages, les voirsjurés des cordeaux et les voirs-jurés des eaux qui sont aussi nommés à vie.

Les édievins rechargent toutes cours hautes et basses prenant chef à eux. Ils ont pour chaque rechargement quatre vieux gros, tous ensemble.

VIII. L'avouerie de Liège fut relevée, pour la première fois, de la Cour des échevins de Liège, après la mort de Louis de Diepenbeeck qui laissa un fils mineur, nommé Henri. Ce relief parut étrange à Hemricourt, car ce n'est pas devant la cour des échevins qu'on fait le relief des fiefs. Or toutes les avoueries sont des fiefs.

L'avoué a, en toute livraison de vin, de wans, de wasteals et en toutes droitures en argent qui sont prises en commun de la justice, autani qu'un échevin, qu'il y soit présent ou non.

Quand un plaignant prie le mayeur de porter sa plainte devant la cour des échevins et que le mayeur s'y refuse, l'avoué priera les échevins de ne plus siéger près du mayeur et de ne plus juger à sa demande, jusqu'il ce qu'il ait rempli ses devoirs.

L'avoué doit avoir, à cause de son avouerie, le troisième denier de toute amende de tous excès et de tous autres cas dont plainte sera faite au mayeur et aux échevins de U^ et dont les échevins de Li^e ont à juger, si argent ou autres bienfaits en sont pris.

S'il arrive qu'on fasse à liége statuts ou loi changée dont argent provient, l'avoué doit en avoir la cinquième part, c'est-à-dire, si paix ou transaction est faite sans les échevins, dont argent provient. Il doit protéger les échevins de Liége

INTRODtCTION 9

conlre tous ; il doit aussi protéger les bourgeois cilains de Liège contre ceux qui voudraient les fourmener ou déraillir en justice.

Sont bourgeois citains de Liège ceux qui sont nés dans la franchise de Liège ; les enTants des bourgeois citains sont aussi citains en quelque lieu qu'ils soient nés ; tous les autres sont des bourgeois acquis ; aujourd'hui, dit Hemricourt, on ne fait plus cette distinction ; les bourgeois acquis sont aussi francs que tes cilains ; il y a à Liège plus d'étrangers que de citains.

XVIIL Monseigneur ne peut adjourner, réadjourner, foradjourner ses plaids qu'en douze lieux où il a maison et chapelle. La résignation des fiefs , leur investiture et leurs reliefs peuvent avoir lieu partout. Ces douze lieux sont le palais à Liège, Huy, Dinant, Tongres ou Monseigneur avait une maison sur le cimetière de l'église, maison qui est tombée en ruines, Fosses, Gouvin, Tbuin, Halois, Moha, Seraing-sur- Meuse, Franchimonl et Aine l'abbaye.

Semblablement Monseigneur de Liège doit avoir XII pairs qui anciennement étaient appelés les XII pairs de Saint Lambert et qui jugeaient des fiefs de baronnie ; mais tout cela est tombé en désuétude. De puissants souverains et seigneurs tenaient des fiefs de l'église de Liège et à ce titre étaieni pairs de Saint Lambert :

Le duc de Brabant possédait plusieurs fiefs ;

Le duc de Limbourg possédait les fiefs de Rode, de Simpelvelt, d'Aspre (Eysden) et de Hoyen, et l'avouerie de la cour de Jupille ;

Le comte de Uainaut possédait le comté de ce nom ;

Le comte de Flandre les fiefs de Matines, Grandmont et Bornhem ;

Le comte de Namur le comté de Brugeron au Brabant roman, le château de Sanson ;

Le comte de Looz, le comté de ce nom , annexé aujourd'hui au pays de Liège;

40 INTRODUCTION

Le duc de Lorraine, la terre de Florennes;

Le sire de Beaumont, comme sire de Chima^ et châtelain de Couvin, est pair de Saint- Lambert ;

L*abbé d'Àlne, à cause de ses fiefs, est pair de Saint-Lambert ;

Le sire de Morialmé, du chef de la terre de ce nom ;

Le sire de Rochefort, du chef de la ville et forteresse de ce nom;

Le sire d*Agimont, du chef de la forteresse et de la terre de ce nom;

L'avoué de Hesbaye, du chef de cette avouerie et de la forteresse d'Àigremont ;

Le duc de Gueldre, du chef des fiefs de Ruremonde, Ittreglenne et Wierte et de tout ce qu'il tient entre Maesiricht et Ruremonde;

Le comte de Juliers pour les fiefs de Turre , Guysterdorp, Ghersdorp, VIonop et les trois moulins de Berchem ;

Le dutt de Luxembourg pour les dtmes de Tohogne et Voniche;

Le comte de Linange, h cause du fief de Berchem dont les ëchevins prennent chef à Liège ;

Le comte de Rethy, à cause de cent livrées de terre de lige hommage ;

Le seigneur de Heynsberg, lige hommage pour IV cours, Likeie, Glenne, Hottehem et Walewir et XXX livres de vieux esterlins ;

Le sire de Fauquemont ;

Le seigneur de Diepenbeek.

XIX. Le prince peut commander des quarantaines. Celui qui a déjà obtenu quatre quarantaines, peut encore obtenir une cinquième; celte cinquième sera valable jusqu'à ce qu'elle soit contestée par la partie adverse; et cette contestation doit se faire à la chancellerie de Monseigneur.

Pour nuls excès ne doivent être obtenues quarantaines, si ce n*est, s'il y a estour (coup avec blessures) ou burine

INTRODUCTION H

(coup sans blessure) ou plus grand mal entre les parties ; car pour manachcs, haymes, vilains parler, défiances ou cas semblables, on ne peut obtenir quarantaines, s*il n*y a coups portés, car les coups font la guerre et non les paroles, et les quarantaines sont obtenues par le dobtance de revengement qui sont commencement de guerre; par conséquent, quand les quatre quarantaines sont expirées , la guerre est ouverte entre parties; Taccusé ou coupable offrirait même à Monseigneur et à ses hommes, en présence de la partie lésée, de réparer tout d'après leur jugement, on ne pourrait pas contraindre la partie lésée à s'accorder et à renoncer à la guerre, si elle ne le fait de plein gré.

Celui qui a commis un homicide, ne peut obtenir quarantaines, car il reste dans la chasse du seigneur et de la partie lésée, mais tous ses proches peuvent obtenir quarantaines pendant lesquelles les cousins du défunt ne peuvent point prendre leurs recours contre eux.

Les quarantaines données par Monseignenr valent, non seulement pour la principauté, mais encore pour tout le diocèse ; quiconque les brise est atteint de son honneur, si plainte en est faite devant Monseigneur et ses hommes et le fait bien prouvé; il doit être forjugé par Monseigneur et ses hommes (vassaux) en la maison de la justice, au palais, au son de la ban cloche ; le forjugement sera publié au perron en présence de XIV vassaux. (V. Raikem , Coutumes du pays de Liège, 1. 1, p. 284.)

Tilles et villages du pays de Liège en 1470.

En 1470 les trois États ordonnèrent de collecter une somme sur toute la principauté pour payer au duc Charlesle-Téméraire le reste de ce qu'on lui devait, reste échu le 1 octobre 1469. Chaque commune était imposée d'après

INTHOUUCTION'

« le nombre de ses feux, » c'est-à-dire des ménages, et très probablement dans la proportion d'une livre par ménage.

Nous donnons ici le résultat « de cette crénée générale. » On y trouvera, en même temps l'énumération des communes du pays avec leur importance relative :

La cité et les faubourgs IXc L livres, (i)

BANLIEUe.

Avroit VIxx. XVIII 1. II s.

Dans et Molins VIIIxx, XIIIl